L'accès par registre permet d'effectuer une recherche par date (en sélectionnant une année ou fourchette d'années à l'aide du curseur) ou par cote du document si cette dernière est connue.
Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :
- pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
- pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
- pour les registres 1C (entre 1923 et 1939) aux séances
- pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes
Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.
Certains documents imprimés (1C - délibérations des années 1920-1930) ont fait l'objet d'une reconnaissance optique de caractères et peuvent donc offrir en plus une recherche précise en saisissant un ou des termes particuliers (Voir la recherche en texte intégral).
356 résultats - Nombre de résultats par page :
| Cote | Collectivité | Analyse | Année | |
|---|---|---|---|---|
| 52W 142 | Chalon-sur-Saône | Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 03 octobre 2003 (ordres du jour n°6-53), 07 novembre 2003 et 12 décembre 2003 (ordres du jour n°1-24) . | 2003 | Visualiser(203 images) |
| 52W 143 | Chalon-sur-Saône | Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 12 décembre 2003 (ordres du jour n°25-40), 31 janvier 2004, 20 février 2004 et 15 avril 2004 (ordres du jour n°1-9). | 2003-2004 | Visualiser(203 images) |
| 52W 144 | Chalon-sur-Saône | Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 15 avril 2004 (ordres du jour n°10-38) et 24 juin 2004. | 2004 | Visualiser(203 images) |
| 52W 145 | Chalon-sur-Saône | Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 02 juillet 2004, 15 septembre 2004, 27 octobre 2004 et 16 décembre 2004 (ordres du jour n°1-11). | 2004 | Visualiser(203 images) |
| 52W 146 | Chalon-sur-Saône | Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 16 décembre 2004 (ordres du jour n°12-55), 10 février 2005 et 07 avril 2005 (ordres du jour n°1-9). | 2005 | Visualiser(202 images) |
| 52W 147 | Chalon-sur-Saône | Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 07 avril 2005 (ordres du jour n°10-32), 30 juin 2005 et 29 septembre 2005 . | 2005 | Visualiser(202 images) |