Délibérations

Les plus anciennes délibérations de la municipalité chalonnaise remontent à l’année 1482. De nombreux registres ont malheureusement disparu au cours du temps, notamment au XVIe siècle et au début du XVIIe siècle. A partir de la Révolution, ils ont tous été conservés mais leur contenu est plus ou moins détaillé suivant les époques. Ainsi entre 1923 et 1966, les délibérations sont le plus souvent résumées en quelques lignes.

Les registres couvrant la période avant 1789 sont cotés en BB, ceux couvrant la période 1789-1940 sont cotés en 1D et ceux postérieurs à 1940 sont cotés en W.

Tous les registres de délibérations n’ont pas fait l’objet de numérisation à ce jour. Seuls ont été mis en ligne ceux qui ont été numérisés. C'est pourquoi vous ne trouverez pas certains registres anciens, mais aussi ceux de la période révolutionnaire ainsi que ceux de la période comprise entre 1923 et 1966. Ils peuvent être toutefois consultés en salle de lecture.

Parmi les registres anciens figurent des délibérations générales, des délibérations particulières, et des actes administratifs. Deux registres relatifs à des réceptions d’habitants et à des admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers au XVIIIe siècle sont également accessibles.


Pour effectuer des recherches, vous devez sélectionner une date ou une fourchette d’années à l'aide du curseur. Il est également possible de saisir une cote précise si vous la connaissez.

 Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 Pour faciliter les recherches dans certains registres, vous pouvez utiliser le récapitulatif des ordres du jour.

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341 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
52W 32Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 11 mars 1971, 27 mars 1971 et du 06 mai 1971.1971Visualiser(129 images)
52W 33Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 21 mai 1971.1971Visualiser(158 images)
52W 34Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 07 juillet 1971.1971Visualiser(154 images)
52W 35Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 01 octobre 1971.1971Visualiser(137 images)
52W 36Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 02 décembre 1971.1971Visualiser(114 images)
52W 37Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 18 janvier 1972.1972Visualiser(69 images)
52W 38Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 10 février 1972.1972Visualiser(50 images)
52W 39Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 05 mai 1972.1972Visualiser(173 images)
52W 40Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 30 juin 1972 et 07 septembre 1972.1972Visualiser(142 images)
52W 41Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 25 octobre 1972 et 20 novembre 1972.1972Visualiser(179 images)
52W 42Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 19 décembre 19721972Visualiser(85 images)
52W 43Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 26 janvier 1973.1973Visualiser(151 images)
52W 44Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 29 mars 1973.1973Visualiser(135 images)
52W 45Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 22 juin 1973.1973Visualiser(191 images)
52W 46Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 09 octobre 1973 et 15 octobre 1973.1973Visualiser(193 images)
52W 47Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 29 novembre 1973 et 21 décembre 19731973Visualiser(59 images)
52W 48Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 29 janvier 1974.1974Visualiser(162 images)
52W 49Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 19 avril 1974.1974Visualiser(180 images)
52W 50Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 21 juin 1974 et 05 juillet 19741974Visualiser(192 images)
52W 51Chalon-sur-SaôneRegistre de la délibérations de la séance du conseil municipal du 21 octobre 1974.1974Visualiser(160 images)
52W 52Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 23 décembre 1974.1974Visualiser(105 images)
52W 53Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 17 janvier 1975.1975Visualiser(87 images)
52W 54Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 28 mars 1975.1975Visualiser(179 images)
52W 55Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 28 avril 1975.1975Visualiser(67 images)
52W 56Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances du conseil municipal du 27 juin 1975.1975Visualiser(160 images)
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