Délibérations

Les plus anciennes délibérations de la municipalité chalonnaise remontent à l’année 1482. De nombreux registres ont malheureusement disparu au cours du temps, notamment au XVIe siècle et au début du XVIIe siècle. A partir de la Révolution, ils ont tous été conservés mais leur contenu est plus ou moins détaillé suivant les époques. Ainsi entre 1923 et 1966, les délibérations sont le plus souvent résumées en quelques lignes.

Les registres couvrant la période avant 1789 sont cotés en BB, ceux couvrant la période 1789-1940 sont cotés en 1D et ceux postérieurs à 1940 sont cotés en W.

Tous les registres de délibérations n’ont pas fait l’objet de numérisation à ce jour. Seuls ont été mis en ligne ceux qui ont été numérisés. C'est pourquoi vous ne trouverez pas certains registres anciens, mais aussi ceux de la période révolutionnaire ainsi que ceux de la période comprise entre 1923 et 1966. Ils peuvent être toutefois consultés en salle de lecture.

Parmi les registres anciens figurent des délibérations générales, des délibérations particulières, et des actes administratifs. Deux registres relatifs à des réceptions d’habitants et à des admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers au XVIIIe siècle sont également accessibles.


Pour effectuer des recherches, vous devez sélectionner une date ou une fourchette d’années à l'aide du curseur. Il est également possible de saisir une cote précise si vous la connaissez.

 Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 Pour faciliter les recherches dans certains registres, vous pouvez utiliser le récapitulatif des ordres du jour.

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331 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
52W 67Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations des séances des conseils municipaux des 12 juin 1978 et 29 août 1978.1978Visualiser(138 images)
52W 68Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 2 novembre 1978, 27 novembre 1978 et 22 décembre 1978.1978Visualiser(154 images)
52W 69Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 23 février 1979 et 03 avril 1979.1979Visualiser(154 images)
52W 70Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 26 juin 1979 et 19 octobre 1979.1979Visualiser(196 images)
52W 71Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 04 décembre 1979.1979Visualiser(51 images)
52W 72Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 22 février 1980 et 15 avril 19801980Visualiser(201 images)
52W 73Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 06 mai 1980, 27 juin 1980 et 13 août 1980.1980Visualiser(150 images)
52W 74Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 23 septembre 1980 et 05 novembre 1980.1980Visualiser(53 images)
52W 75Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 21 novembre 1980 et 16 décembre 1980.1980Visualiser(160 images)
52W 76Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 27 février 1981 et 16 avril 1981.1981Visualiser(155 images)
52W 77Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 05 juin 1981, 09 juillet 1981 et 14 novembre 1981.1981Visualiser(215 images)
52W 78Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 19 décembre 1981, 23 février 1982 et 02 avril 1982.1982Visualiser(195 images)
52W 79Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 07 mai 1982, 24 mai 1982 et 24 juin 1982.1982Visualiser(176 images)
52W 80Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 27 juillet 1982, 28 septembre 1982, 18 octobre et 1er décembre 1982.1982Visualiser(185 images)
52W 81Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 29 décembre 1982 et 28 février 1983.1982-1983Visualiser(145 images)
52W 82Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 18 mars 1983, 01 avril 1983, 09 mai 1983, 20 juin 1983 et 21 juillet 19831983Visualiser(192 images)
52W 83Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 15 septembre 1983, 15 novembre 1983 et 12 décembre 1983.1983Visualiser(224 images)
52W 84Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 20 février 1984 et 12 avril 1984.1984Visualiser(222 images)
52W 85Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 25 juin 1984 et 01 octobre 1984 (ordres du jour n°1-42).1984Visualiser(210 images)
52W 86Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 1er octobre 1984 (ordres du jour n°43-51), 03 décembre 1984 et 17 décembre 1984.1984Visualiser(181 images)
52W 87Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 18 février 1985 et 13 mai 1985 (ordres du jour n°1-27).1985Visualiser(185 images)
52W 88Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 13 mai 1985 (ordres du jour n° 28-45), 17 juin 1985 et 23 juillet 1985.1985Visualiser(177 images)
52W 89Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 30 septembre et 25 novembre 1985.1985Visualiser(158 images)
52W 90Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 27 mars 1986.1986Visualiser(196 images)
52W 91Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 19 juin 1986 et 26 juin 1986.1986Visualiser(189 images)
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