Délibérations

Les plus anciennes délibérations de la municipalité chalonnaise remontent à l’année 1482. De nombreux registres ont malheureusement disparu au cours du temps, notamment au XVIe siècle et au début du XVIIe siècle. A partir de la Révolution, ils ont tous été conservés mais leur contenu est plus ou moins détaillé suivant les époques. Ainsi entre 1923 et 1966, les délibérations sont le plus souvent résumées en quelques lignes.

Les registres couvrant la période avant 1789 sont cotés en BB, ceux couvrant la période 1789-1940 sont cotés en 1D et ceux postérieurs à 1940 sont cotés en W.

Tous les registres de délibérations n’ont pas fait l’objet de numérisation à ce jour. Seuls ont été mis en ligne ceux qui ont été numérisés. C'est pourquoi vous ne trouverez pas certains registres anciens, mais aussi ceux de la période révolutionnaire ainsi que ceux de la période comprise entre 1923 et 1966. Ils peuvent être toutefois consultés en salle de lecture.

Parmi les registres anciens figurent des délibérations générales, des délibérations particulières, et des actes administratifs. Deux registres relatifs à des réceptions d’habitants et à des admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers au XVIIIe siècle sont également accessibles.


Pour effectuer des recherches, vous devez sélectionner une date ou une fourchette d’années à l'aide du curseur. Il est également possible de saisir une cote précise si vous la connaissez.

 Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 Pour faciliter les recherches dans certains registres, vous pouvez utiliser le récapitulatif des ordres du jour.

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341 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
52W 57Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 03 octobre 1975, 30 octobre 1975 et 25 novembre 1975.1975Visualiser(170 images)
52W 58Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 27 décembre 1975.1975Visualiser(120 images)
52W 59Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 20 février 1976, 15 mars 1976 et 27 avril 1976.1976Visualiser(170 images)
52W 60Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 07 juillet 1976.1976Visualiser(168 images)
52W 61Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 22 octobre 1976 et 7 décembre 1976.1976Visualiser(154 images)
52W 62Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 17 janvier 1977, 11 février 1977 et 25 février 1977.1977Visualiser(191 images)
52W 63Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 20 mars 1977, 04 avril 1977 et 20 mai 1977.1977Visualiser(132 images)
52W 64Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 1er juillet 1977, 4 et 16 septembre 1977.1977Visualiser(187 images)
52W 65Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 19 octobre 1977, 25 novembre 1977 et 29 décembre 1977.1977Visualiser(147 images)
52W 66Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 10 février 1978 et 31 mars 1978.1978Visualiser(145 images)
52W 67Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations des séances des conseils municipaux des 12 juin 1978 et 29 août 1978.1978Visualiser(138 images)
52W 68Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 2 novembre 1978, 27 novembre 1978 et 22 décembre 1978.1978Visualiser(154 images)
52W 69Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 23 février 1979 et 03 avril 1979.1979Visualiser(154 images)
52W 70Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 26 juin 1979 et 19 octobre 1979.1979Visualiser(196 images)
52W 71Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 04 décembre 1979.1979Visualiser(51 images)
52W 72Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 22 février 1980 et 15 avril 19801980Visualiser(201 images)
52W 73Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 06 mai 1980, 27 juin 1980 et 13 août 1980.1980Visualiser(150 images)
52W 74Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 23 septembre 1980 et 05 novembre 1980.1980Visualiser(53 images)
52W 75Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 21 novembre 1980 et 16 décembre 1980.1980Visualiser(160 images)
52W 76Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 27 février 1981 et 16 avril 1981.1981Visualiser(155 images)
52W 77Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 05 juin 1981, 09 juillet 1981 et 14 novembre 1981.1981Visualiser(215 images)
52W 78Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 19 décembre 1981, 23 février 1982 et 02 avril 1982.1982Visualiser(195 images)
52W 79Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 07 mai 1982, 24 mai 1982 et 24 juin 1982.1982Visualiser(176 images)
52W 80Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 27 juillet 1982, 28 septembre 1982, 18 octobre et 1er décembre 1982.1982Visualiser(185 images)
52W 81Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 29 décembre 1982 et 28 février 1983.1982-1983Visualiser(145 images)
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