L'accès par registre permet d'effectuer une recherche par date (en sélectionnant une année ou fourchette d'années à l'aide du curseur) ou par cote du document si cette dernière est connue.

Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres 1C (entre 1923 et 1939) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 

Certains documents imprimés (1C - délibérations des années 1920-1930) ont fait l'objet d'une reconnaissance optique de caractères et peuvent donc offrir en plus une recherche précise en saisissant un ou des termes particuliers (Voir la recherche en texte intégral).

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356 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
1D1 102Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 9 août 1919 au 6 janvier 19201919-1920Visualiser(191 images)
1D1 103Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 27 février 1920 au 21 avril 19201920Visualiser(201 images)
1D1 104Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 21 avril 1920 au 29 juin 19201920Visualiser(207 images)
1D1 105Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 29 juin 1920 au 26 novembre 19201920Visualiser(205 images)
1D1 106Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 26 novembre 1920 au 4 mars 19211920-1921Visualiser(205 images)
1D1 107Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 26 avril 1921 au 9 novembre 19211921Visualiser(205 images)
1D1 108Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 9 novembre 1921 au 22 mars 19221921-1922Visualiser(205 images)
1D1 109Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 22 mars 1922 au 20 octobre 19221922Visualiser(201 images)
1D1 110Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 20 octobre 1922 au 9 mars 19231923Visualiser(208 images)
51W 1Chalon-sur-SaôneAssemblée municipale, délibération du conseil : registre des séances du 29 septembre 2005 et du 10 novembre 2005.2005Visualiser(202 images)
51W 2Chalon-sur-SaôneAssemblée municipale, délibération du conseil : registre des séances du 15 décembre 2005, du 29 novembre 2005 et du 09 février 2006.2005-2006Visualiser(202 images)
51W 3Chalon-sur-SaôneAssemblée municipale, délibération du conseil : registre des séances du 06 avril 2006, du 11 mai 2006 et du 22 juin 2006 (ordres du jour n°1 à 41).2006Visualiser(203 images)
51W 4Chalon-sur-SaôneAssemblée municipale, délibération du conseil : registre des séances du 22 juin 2006 (ordres du jour n°42 à 79), du 28 septembre 2006, du 23 novembre 2006 et du 14 décembre 2006 (ordres du jour n°1 et 2).2006Visualiser(261 images)
52W 5Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 16 mars 1966.1966Visualiser(137 images)
52W 6Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 20 mai 1966.1966Visualiser(151 images)
52W 7Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 12 juillet 1966.1966Visualiser(139 images)
52W 8Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 04 novembre 1966.1966Visualiser(169 images)
52W 9Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 02 décembre 1966 et 30 décembre 1966.1966Visualiser(121 images)
52W 10Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 28 février 1967.1967Visualiser(164 images)
52W 11Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 6 juin 1967, 27 juin 1967 et 12 juillet 1967.1967Visualiser(162 images)
52W 12Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances du conseil municipal du 26 mai 1967.1967Visualiser(216 images)
52W 13Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 06 octobre 1967 et 27 octobre 1967.1967Visualiser(106 images)
52W 14Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 29 décembre 1967.1967Visualiser(241 images)
52W 15Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 16 février 1968.1968Visualiser(115 images)
52W 16Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux du 10 et 31 mai 1968.1968Visualiser(223 images)
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