Délibérations

Les plus anciennes délibérations de la municipalité chalonnaise remontent à l’année 1482. De nombreux registres ont malheureusement disparu au cours du temps, notamment au XVIe siècle et au début du XVIIe siècle. A partir de la Révolution, ils ont tous été conservés mais leur contenu est plus ou moins détaillé suivant les époques. Ainsi entre 1923 et 1966, les délibérations sont le plus souvent résumées en quelques lignes.

Les registres couvrant la période avant 1789 sont cotés en BB, ceux couvrant la période 1789-1940 sont cotés en 1D et ceux postérieurs à 1940 sont cotés en W.

Tous les registres de délibérations n’ont pas fait l’objet de numérisation à ce jour. Seuls ont été mis en ligne ceux qui ont été numérisés. C'est pourquoi vous ne trouverez pas certains registres de la période révolutionnaire ainsi que ceux de la période comprise entre 1923 et 1966. Ils peuvent être toutefois consultés en salle de lecture.

Parmi les registres anciens figurent des délibérations générales, des délibérations particulières, et des actes administratifs. Deux registres relatifs à des réceptions d’habitants et à des admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers au XVIIIe siècle sont également accessibles.


Pour effectuer des recherches, vous devez sélectionner une date ou une fourchette d’années à l'aide du curseur. Il est également possible de saisir une cote précise si vous la connaissez.

 Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 Pour faciliter les recherches dans certains registres, vous pouvez utiliser le récapitulatif des ordres du jour.

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342 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
52W 6Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 20 mai 1966.1966Visualiser(151 images)
52W 7Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 12 juillet 1966.1966Visualiser(139 images)
52W 8Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 04 novembre 1966.1966Visualiser(169 images)
52W 9Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 02 décembre 1966 et 30 décembre 1966.1966Visualiser(121 images)
52W 10Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 28 février 1967.1967Visualiser(164 images)
52W 11Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 6 juin 1967, 27 juin 1967 et 12 juillet 1967.1967Visualiser(162 images)
52W 12Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances du conseil municipal du 26 mai 1967.1967Visualiser(216 images)
52W 13Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 06 octobre 1967 et 27 octobre 1967.1967Visualiser(106 images)
52W 14Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 29 décembre 1967.1967Visualiser(241 images)
52W 15Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 16 février 1968.1968Visualiser(115 images)
52W 16Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux du 10 et 31 mai 1968.1968Visualiser(223 images)
52W 17Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 23 juillet 19681968Visualiser(163 images)
52W 18Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 30 septembre 1968.1968Visualiser(107 images)
52W 19Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 08 novembre 1968.1968Visualiser(135 images)
52W 20Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 30 décembre 1968.1968Visualiser(189 images)
52W 21Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 28 février 1969.1969Visualiser(215 images)
52W 22Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 16 mai 1969.1969Visualiser(218 images)
52W 23Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux du 08 juillet 1969 et du 05 septembre 1969.1969Visualiser(153 images)
52W 24Chalon-sur-SaôneRegistres de délibérations de la séance du conseil municipal du 24 octobre 1969.1969Visualiser(173 images)
52W 25Chalon-sur-SaôneRegistres de délibérations de la séance du conseil municipal du 30 décembre 1969.1969Visualiser(120 images)
52W 26Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 26 février 1970.1970Visualiser(116 images)
52W 27Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 15 mai 1970.1970Visualiser(218 images)
52W 28Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 09 juillet 1970.1970Visualiser(170 images)
52W 29Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 24 septembre 1970.1970Visualiser(151 images)
52W 30Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 02 décembre 1970.1970Visualiser(225 images)
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