Délibérations

Les plus anciennes délibérations de la municipalité chalonnaise remontent à l’année 1482. De nombreux registres ont malheureusement disparu au cours du temps, notamment au XVIe siècle et au début du XVIIe siècle. A partir de la Révolution, ils ont tous été conservés mais leur contenu est plus ou moins détaillé suivant les époques. Ainsi entre 1923 et 1966, les délibérations sont le plus souvent résumées en quelques lignes.

Les registres couvrant la période avant 1789 sont cotés en BB, ceux couvrant la période 1789-1940 sont cotés en 1D et ceux postérieurs à 1940 sont cotés en W.

Tous les registres de délibérations n’ont pas fait l’objet de numérisation à ce jour. Seuls ont été mis en ligne ceux qui ont été numérisés. C'est pourquoi vous ne trouverez pas certains registres anciens, mais aussi ceux de la période révolutionnaire ainsi que ceux de la période comprise entre 1923 et 1966. Ils peuvent être toutefois consultés en salle de lecture.

Parmi les registres anciens figurent des délibérations générales, des délibérations particulières, et des actes administratifs. Deux registres relatifs à des réceptions d’habitants et à des admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers au XVIIIe siècle sont également accessibles.


Pour effectuer des recherches, vous devez sélectionner une date ou une fourchette d’années à l'aide du curseur. Il est également possible de saisir une cote précise si vous la connaissez.

 Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 Pour faciliter les recherches dans certains registres, vous pouvez utiliser le récapitulatif des ordres du jour.

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341 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
BB 78Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des requêtes et ordonnances de l'intendance commencé au 29 avril 1767 et fini au 25 avril 1778.1767-1778Visualiser(30 images)
BB 79Chalon-sur-SaôneRegistre de l’élection de magistrats de la Ville de Chalon commencé au 23 juin 1741 et fini au 10 juillet 1748.1741-1748Visualiser(106 images)
BB 80Chalon-sur-SaôneRegistre des nominations à divers emplois commencé au 14 août 1752 et fini au 11 mai 1776.1752-1776Visualiser(102 images)
BB 82Chalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions de plusieurs particuliers à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 22 mars 1744 et fini au 5 août 1749.1744-1749Visualiser(112 images)
BB 83Chalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 14 juillet 1752 et fini au 3 mai 1755.1752-1755Visualiser(102 images)
BB 84Chalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 7 mai 1755 et fini au 30 juillet 1757.1755-1757Visualiser(102 images)
BB 85Chalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 31 août 1766 et fini au 23 juillet 1768.1766-1768Visualiser(117 images)
BB 86Chalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 30 juillet 1768 et fini au 31 août 1771.1768-1771Visualiser(107 images)
BB 87Chalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 11 septembre 1771 et fini au 27 juillet 1775.1771-1775Visualiser(109 images)
BB 88Chalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 16 août 1775 et fini au 22 juin 1779.1775-1779Visualiser(102 images)
BB 89Chalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 5 juillet 1779 et fini au 28 mai 1785.1779-1785Visualiser(104 images)
1D1 1Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 9 décembre 1788 au 9 Brumaire an IV1788-1795Visualiser(425 images)
1D1 2Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 31 juillet au 31 décembre 17891789Visualiser(292 images)
1D1 3Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 2 mars 1790 au 4 avril 17931790-1793Visualiser(294 images)
1D1 4Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 19 mars 1790 au 14 Thermidor An II1790-1794Visualiser(616 images)
1D1 5Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 22 décembre 1791 au 07 octobre 17931791-1793Visualiser(102 images)
1D1 6Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 23 avril 1791 au 21 décembre 17911791Visualiser(78 images)
1D1 8Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 15 Thermidor an II au 30 Frimaire an IV1794-1795Visualiser(644 images)
1D1 9Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 1er Nivôse au 30 Floréal an IV1795-1796Visualiser(234 images)
1D1 11Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 01 Prairial an IV au 28 Germinal an V1796-1797Visualiser(284 images)
1D1 12Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 29 Germinal an V au 02 Pluviôse an VI1797-1798Visualiser(305 images)
1D1 13Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 02 Pluviôse an VI au 13 Fructidor an VI1798Visualiser(173 images)
1D1 14Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 15 Fructidor an VI au 12 Messidor an VII1798-1799Visualiser(197 images)
1D1 15Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 12 Messidor an VII au 08 Germinal an VIII1799-1800Visualiser(197 images)
1D1 16Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 09 Germinal an VIII au 02 Nivôse an IX1800Visualiser(215 images)
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