Délibérations

Les plus anciennes délibérations de la municipalité chalonnaise remontent à l’année 1482. De nombreux registres ont malheureusement disparu au cours du temps, notamment au XVIe siècle et au début du XVIIe siècle. A partir de la Révolution, ils ont tous été conservés mais leur contenu est plus ou moins détaillé suivant les époques. Ainsi entre 1923 et 1966, les délibérations sont le plus souvent résumées en quelques lignes.

Les registres couvrant la période avant 1789 sont cotés en BB, ceux couvrant la période 1789-1940 sont cotés en 1D et ceux postérieurs à 1940 sont cotés en W.

Tous les registres de délibérations n’ont pas fait l’objet de numérisation à ce jour. Seuls ont été mis en ligne ceux qui ont été numérisés. C'est pourquoi vous ne trouverez pas certains registres anciens, mais aussi ceux de la période révolutionnaire ainsi que ceux de la période comprise entre 1923 et 1966. Ils peuvent être toutefois consultés en salle de lecture.

Parmi les registres anciens figurent des délibérations générales, des délibérations particulières, et des actes administratifs. Deux registres relatifs à des réceptions d’habitants et à des admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers au XVIIIe siècle sont également accessibles.


Pour effectuer des recherches, vous devez sélectionner une date ou une fourchette d’années à l'aide du curseur. Il est également possible de saisir une cote précise si vous la connaissez.

 Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 Pour faciliter les recherches dans certains registres, vous pouvez utiliser le récapitulatif des ordres du jour.

Résultats 26 à 50 sur 331 :   <<<1234567891011121314>>>

331 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
BB 27Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Dubois commencé au 14 mars 1709 et fini au 7 juin 17131709-1713Visualiser(202 images)
BB 28Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 23 juin 1713 et fini au 7 août 1716.1713-1716Visualiser(220 images)
BB 29Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 20 novembre 1716 et fini au 20 janvier 1720.1716-1720Visualiser(197 images)
BB 30Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 23 juin 1720 et fini au 11 août 1722.1720-1722Visualiser(211 images)
BB 31Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 7 septembre 1722 et fini au 12 juin 1726.1722-1726Visualiser(213 images)
BB 32Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 23 juin 1726 et fini au 12 juillet 17311726-1731Visualiser(332 images)
BB 33Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 5 août 1731 et fini au 8 septembre 1734.1731-1734Visualiser(205 images)
BB 34Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 23 août 1734 et fini au 24 mai 1738.1734-1738Visualiser(212 images)
BB 35Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 21 juin 1738 et fini au 2 juin 1741.1738-1741Visualiser(203 images)
BB 36Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 14 août 1741 et fini au 7 décembre 1744.1741-1744Visualiser(102 images)
BB 37Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 6 février 1745 et fini au 8 juillet 1751.1745-1751Visualiser(202 images)
BB 38Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 21 août 1751 et fini au 19 mars 1755.1751-1755Visualiser(78 images)
BB 39Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 5 août 1755 et fini au 9 mai 1763.1755-1763Visualiser(82 images)
BB 40Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 19 mai 1763 et fini au 5 juin 1767.1763-1767Visualiser(102 images)
BB 41Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 18 juillet 1767 et fini au 7 décembre 1768.1767-1768Visualiser(102 images)
BB 42Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 4 avril 1769 et fini au 11 juin 1774.1769-1774Visualiser(104 images)
BB 43Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Roch et Chambosse commencé au 9 août 1774 et fini au 18 septembre 1780.1774-1780Visualiser(104 images)
BB 44Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Chambosse commencé au 14 avril 1781 et fini au 13 août 1788.1781-1788Visualiser(102 images)
BB 45Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières de la mairie commencé au 5 juillet 1695 et fini au 7 mars 1701.1695-1701Visualiser(245 images)
BB 46Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières de la mairie commencé au 9 mars 1701 et fini au 13 juin 1702.1701-1702Visualiser(175 images)
BB 47Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 3 juillet 1702 et fini au 5 novembre 1707.1702-1707Visualiser(297 images)
BB 48Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières de la mairie commencé au 20 décembre 1707 et fini au 12 février 1712.1707-1712Visualiser(207 images)
BB 49Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières de la mairie commencé au 10 décembre 1726 et fini au 28 juin 17381726-1738Visualiser(389 images)
BB 50Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières de la mairie commencé au 8 avril 1738 et au 8 septembre 1742.1738-1742Visualiser(240 images)
BB 51Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières de la mairie commencé au 22 décembre 1746 et fini au 11 juillet 1750.1746-1750Visualiser(286 images)
Résultats 26 à 50 sur 331 :   <<<1234567891011121314>>>
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