L'accès par registre permet d'effectuer une recherche par date (en sélectionnant une année ou fourchette d'années à l'aide du curseur) ou par cote du document si cette dernière est connue.

Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres 1C (entre 1923 et 1939) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 

Certains documents imprimés (1C - délibérations des années 1920-1930) ont fait l'objet d'une reconnaissance optique de caractères et peuvent donc offrir en plus une recherche précise en saisissant un ou des termes particuliers (Voir la recherche en texte intégral).

Résultats 26 à 50 sur 356 :   <<<123456789101112131415>>>

356 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
BB 26Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Barbet commencé au 11 février 1705 et fini au 24 février 1709.1705-1709Visualiser(188 images)
BB 27Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Dubois commencé au 14 mars 1709 et fini au 7 juin 17131709-1713Visualiser(202 images)
BB 28Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 23 juin 1713 et fini au 7 août 1716.1713-1716Visualiser(220 images)
BB 29Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 20 novembre 1716 et fini au 20 janvier 1720.1716-1720Visualiser(197 images)
BB 30Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 23 juin 1720 et fini au 11 août 1722.1720-1722Visualiser(211 images)
BB 31Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 7 septembre 1722 et fini au 12 juin 1726.1722-1726Visualiser(213 images)
BB 32Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 23 juin 1726 et fini au 12 juillet 17311726-1731Visualiser(332 images)
BB 33Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 5 août 1731 et fini au 8 septembre 1734.1731-1734Visualiser(205 images)
BB 34Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 23 août 1734 et fini au 24 mai 1738.1734-1738Visualiser(212 images)
BB 35Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 21 juin 1738 et fini au 2 juin 1741.1738-1741Visualiser(203 images)
BB 36Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 14 août 1741 et fini au 7 décembre 1744.1741-1744Visualiser(102 images)
BB 37Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 6 février 1745 et fini au 8 juillet 1751.1745-1751Visualiser(202 images)
BB 38Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 21 août 1751 et fini au 19 mars 1755.1751-1755Visualiser(78 images)
BB 39Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 5 août 1755 et fini au 9 mai 1763.1755-1763Visualiser(82 images)
BB 40Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 19 mai 1763 et fini au 5 juin 1767.1763-1767Visualiser(102 images)
BB 41Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 18 juillet 1767 et fini au 7 décembre 1768.1767-1768Visualiser(102 images)
BB 42Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 4 avril 1769 et fini au 11 juin 1774.1769-1774Visualiser(104 images)
BB 43Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Roch et Chambosse commencé au 9 août 1774 et fini au 18 septembre 1780.1774-1780Visualiser(104 images)
BB 44Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Chambosse commencé au 14 avril 1781 et fini au 13 août 1788.1781-1788Visualiser(102 images)
BB 45Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières de la mairie commencé au 5 juillet 1695 et fini au 7 mars 1701.1695-1701Visualiser(245 images)
BB 46Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières de la mairie commencé au 9 mars 1701 et fini au 13 juin 1702.1701-1702Visualiser(175 images)
BB 47Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 3 juillet 1702 et fini au 5 novembre 1707.1702-1707Visualiser(297 images)
BB 48Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières de la mairie commencé au 20 décembre 1707 et fini au 12 février 1712.1707-1712Visualiser(207 images)
BB 49Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières de la mairie commencé au 10 décembre 1726 et fini au 28 juin 17381726-1738Visualiser(389 images)
BB 50Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières de la mairie commencé au 8 avril 1738 et au 8 septembre 1742.1738-1742Visualiser(240 images)
Résultats 26 à 50 sur 356 :   <<<123456789101112131415>>>
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