Délibérations

Les plus anciennes délibérations de la municipalité chalonnaise remontent à l’année 1482. De nombreux registres ont malheureusement disparu au cours du temps, notamment au XVIe siècle et au début du XVIIe siècle. A partir de la Révolution, ils ont tous été conservés mais leur contenu est plus ou moins détaillé suivant les époques. Ainsi entre 1923 et 1966, les délibérations sont le plus souvent résumées en quelques lignes.

Les registres couvrant la période avant 1789 sont cotés en BB, ceux couvrant la période 1789-1940 sont cotés en 1D et ceux postérieurs à 1940 sont cotés en W.

Tous les registres de délibérations n’ont pas fait l’objet de numérisation à ce jour. Seuls ont été mis en ligne ceux qui ont été numérisés. C'est pourquoi vous ne trouverez pas certains registres anciens, mais aussi ceux de la période révolutionnaire ainsi que ceux de la période comprise entre 1923 et 1966. Ils peuvent être toutefois consultés en salle de lecture.

Parmi les registres anciens figurent des délibérations générales, des délibérations particulières, et des actes administratifs. Deux registres relatifs à des réceptions d’habitants et à des admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers au XVIIIe siècle sont également accessibles.

Pour effectuer des recherches, vous devez sélectionner une date ou une fourchette d’années à l'aide du curseur. Il est également possible de saisir une cote précise si vous la connaissez.

 Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

• pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
• pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
• pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 Pour faciliter les recherches dans certains registres, vous pouvez utiliser le récapitulatif des ordres du jour.

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