Délibérations

Les plus anciennes délibérations de la municipalité chalonnaise remontent à l’année 1482. De nombreux registres ont malheureusement disparu au cours du temps, notamment au XVIe siècle et au début du XVIIe siècle. A partir de la Révolution, ils ont tous été conservés mais leur contenu est plus ou moins détaillé suivant les époques. Ainsi entre 1923 et 1966, les délibérations sont le plus souvent résumées en quelques lignes.

Les registres couvrant la période avant 1789 sont cotés en BB, ceux couvrant la période 1789-1940 sont cotés en 1D et ceux postérieurs à 1940 sont cotés en W.

Tous les registres de délibérations n’ont pas fait l’objet de numérisation à ce jour. Seuls ont été mis en ligne ceux qui ont été numérisés. C'est pourquoi vous ne trouverez pas certains registres anciens, mais aussi ceux de la période révolutionnaire ainsi que ceux de la période comprise entre 1923 et 1966. Ils peuvent être toutefois consultés en salle de lecture.

Parmi les registres anciens figurent des délibérations générales, des délibérations particulières, et des actes administratifs. Deux registres relatifs à des réceptions d’habitants et à des admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers au XVIIIe siècle sont également accessibles.


Pour effectuer des recherches, vous devez sélectionner une date ou une fourchette d’années à l'aide du curseur. Il est également possible de saisir une cote précise si vous la connaissez.

 Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 Pour faciliter les recherches dans certains registres, vous pouvez utiliser le récapitulatif des ordres du jour.

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331 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
1D1 52Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 12 juillet 1878 au 16 juin 18791878-1879Visualiser(198 images)
1D1 53Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 22 juin 1879 au 4 juin 18801879-1880Visualiser(200 images)
1D1 54Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 4 juin 1880 au 10 juin 18811880-1881Visualiser(198 images)
1D1 55Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 10 juin 1881 au 26 mai 18821881-1882Visualiser(200 images)
1D1 56Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 1er juin 1882 au 30 mars 18831882-1883Visualiser(196 images)
1D1 57Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 30 mars 1883 au 17 juin 18841883-1884Visualiser(204 images)
1D1 58Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 17 juin 1884 au 17 mars 18851884-1885Visualiser(197 images)
1D1 59Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 17 mars 1885 au 18 juin 18861885-1886Visualiser(206 images)
1D1 60Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 18 juin 1886 au 20 septembre 18871886-1887Visualiser(200 images)
1D1 61Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 20 septembre 1887 au 11 novembre 18891887-1889Visualiser(204 images)
1D1 62Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 11 novembre 1889 au 23 janvier 18911889-1891Visualiser(206 images)
1D1 63Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 29 janvier 1891 au 27 juin 18921891-1892Visualiser(204 images)
1D1 64Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 27 juin 1892 au 28 mars 18931892-1893Visualiser(200 images)
1D1 65Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 28 mars 1893 au 7 mars 18941893-1894Visualiser(206 images)
1D1 66Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 7 mars 1894 au 29 décembre 18941894Visualiser(204 images)
1D1 67Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 29 décembre 1894 au 17 décembre 18951895Visualiser(206 images)
1D1 68Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 22 janvier au 11 décembre 18961896Visualiser(206 images)
1D1 69Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 30 décembre 1896 au 22 janvier 18981896-1898Visualiser(206 images)
1D1 70Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 22 janvier au 28 novembre 18981898Visualiser(204 images)
1D1 71Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 1898 au 18 novembre 18991898-1899Visualiser(206 images)
1D1 72Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 18 novembre 1899 au 17 août 19001899-1900Visualiser(206 images)
1D1 73Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 17 août 1900 au 29 avril 19011900-1901Visualiser(206 images)
1D1 74Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 30 mai 1901 au 17 janvier 19021901-1902Visualiser(203 images)
1D1 75Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 17 février au 18 septembre 19021902Visualiser(203 images)
1D1 76Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 1902 au 27 mai 19031902-1903Visualiser(203 images)
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