Délibérations

Les plus anciennes délibérations de la municipalité chalonnaise remontent à l’année 1482. De nombreux registres ont malheureusement disparu au cours du temps, notamment au XVIe siècle et au début du XVIIe siècle. A partir de la Révolution, ils ont tous été conservés mais leur contenu est plus ou moins détaillé suivant les époques. Ainsi entre 1923 et 1966, les délibérations sont le plus souvent résumées en quelques lignes.

Les registres couvrant la période avant 1789 sont cotés en BB, ceux couvrant la période 1789-1940 sont cotés en 1D et ceux postérieurs à 1940 sont cotés en W.

Tous les registres de délibérations n’ont pas fait l’objet de numérisation à ce jour. Seuls ont été mis en ligne ceux qui ont été numérisés. C'est pourquoi vous ne trouverez pas certains registres de la période révolutionnaire ainsi que ceux de la période comprise entre 1923 et 1966. Ils peuvent être toutefois consultés en salle de lecture.

Parmi les registres anciens figurent des délibérations générales, des délibérations particulières, et des actes administratifs. Deux registres relatifs à des réceptions d’habitants et à des admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers au XVIIIe siècle sont également accessibles.


Pour effectuer des recherches, vous devez sélectionner une date ou une fourchette d’années à l'aide du curseur. Il est également possible de saisir une cote précise si vous la connaissez.

 Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 Pour faciliter les recherches dans certains registres, vous pouvez utiliser le récapitulatif des ordres du jour.

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342 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
1D1 41Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 30 juin 1865 au 10 juillet 18661865-1866Visualiser(194 images)
1D1 42Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 9 août 1866 au 8 mai 18681866-1868Visualiser(198 images)
1D1 43Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 19 mai 1868 au 17 janvier 18701868-1870Visualiser(198 images)
1D1 44Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 11 février 1870 au 10 mars 18711870-1871Visualiser(206 images)
1D1 45Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 20 mars 1871 au 23 avril 18721871-1872Visualiser(204 images)
1D1 46Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 30 mai 1872 au 25 juillet 18731872-1873Visualiser(200 images)
1D1 47Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 25 juillet 1873 au 13 mai 18741873-1874Visualiser(198 images)
1D1 48Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 21 mai 1874 au 20 mai 18751874-1875Visualiser(198 images)
1D1 49Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 26 mai 1875 au 14 juillet 18761875-1876Visualiser(200 images)
1D1 50Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 18 juillet 1876 au 10 juillet 18771876-1877Visualiser(194 images)
1D1 51Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 10 juillet 1877 au 17 juin 18781877-1878Visualiser(204 images)
1D1 52Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 12 juillet 1878 au 16 juin 18791878-1879Visualiser(198 images)
1D1 53Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 22 juin 1879 au 4 juin 18801879-1880Visualiser(200 images)
1D1 54Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 4 juin 1880 au 10 juin 18811880-1881Visualiser(198 images)
1D1 55Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 10 juin 1881 au 26 mai 18821881-1882Visualiser(200 images)
1D1 56Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 1er juin 1882 au 30 mars 18831882-1883Visualiser(196 images)
1D1 57Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 30 mars 1883 au 17 juin 18841883-1884Visualiser(204 images)
1D1 58Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 17 juin 1884 au 17 mars 18851884-1885Visualiser(197 images)
1D1 59Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 17 mars 1885 au 18 juin 18861885-1886Visualiser(206 images)
1D1 60Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 18 juin 1886 au 20 septembre 18871886-1887Visualiser(200 images)
1D1 61Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 20 septembre 1887 au 11 novembre 18891887-1889Visualiser(204 images)
1D1 62Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 11 novembre 1889 au 23 janvier 18911889-1891Visualiser(206 images)
1D1 63Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 29 janvier 1891 au 27 juin 18921891-1892Visualiser(204 images)
1D1 64Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 27 juin 1892 au 28 mars 18931892-1893Visualiser(200 images)
1D1 65Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 28 mars 1893 au 7 mars 18941893-1894Visualiser(206 images)
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