Délibérations

Les plus anciennes délibérations de la municipalité chalonnaise remontent à l’année 1482. De nombreux registres ont malheureusement disparu au cours du temps, notamment au XVIe siècle et au début du XVIIe siècle. A partir de la Révolution, ils ont tous été conservés mais leur contenu est plus ou moins détaillé suivant les époques. Ainsi entre 1923 et 1966, les délibérations sont le plus souvent résumées en quelques lignes.

Les registres couvrant la période avant 1789 sont cotés en BB, ceux couvrant la période 1789-1940 sont cotés en 1D et ceux postérieurs à 1940 sont cotés en W.

Tous les registres de délibérations n’ont pas fait l’objet de numérisation à ce jour. Seuls ont été mis en ligne ceux qui ont été numérisés. C'est pourquoi vous ne trouverez pas certains registres anciens, mais aussi ceux de la période révolutionnaire ainsi que ceux de la période comprise entre 1923 et 1966. Ils peuvent être toutefois consultés en salle de lecture.

Parmi les registres anciens figurent des délibérations générales, des délibérations particulières, et des actes administratifs. Deux registres relatifs à des réceptions d’habitants et à des admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers au XVIIIe siècle sont également accessibles.


Pour effectuer des recherches, vous devez sélectionner une date ou une fourchette d’années à l'aide du curseur. Il est également possible de saisir une cote précise si vous la connaissez.

 Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 Pour faciliter les recherches dans certains registres, vous pouvez utiliser le récapitulatif des ordres du jour.

Résultats 151 à 175 sur 341 :   <<<1234567891011121314>>>

341 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
1D1 67Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 29 décembre 1894 au 17 décembre 18951895Visualiser(206 images)
1D1 68Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 22 janvier au 11 décembre 18961896Visualiser(206 images)
1D1 69Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 30 décembre 1896 au 22 janvier 18981896-1898Visualiser(206 images)
1D1 70Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 22 janvier au 28 novembre 18981898Visualiser(204 images)
1D1 71Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 1898 au 18 novembre 18991898-1899Visualiser(206 images)
1D1 72Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 18 novembre 1899 au 17 août 19001899-1900Visualiser(206 images)
1D1 73Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 17 août 1900 au 29 avril 19011900-1901Visualiser(206 images)
1D1 74Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 30 mai 1901 au 17 janvier 19021901-1902Visualiser(203 images)
1D1 75Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 17 février au 18 septembre 19021902Visualiser(203 images)
1D1 76Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 18 septembre 1902 au 27 mai 19031902-1903Visualiser(203 images)
1D1 77Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 27 mai 1903 au 3 février 19041903-1904Visualiser(203 images)
1D1 78Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 3 février au 9 septembre 19041904Visualiser(203 images)
1D1 79Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 9 septembre 1904 au 24 mai 19051904-1905Visualiser(203 images)
1D1 80Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 24 mai 1905 au 17 février 19061905-1906Visualiser(203 images)
1D1 81Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 17 février 1906 au 5 décembre 19061906Visualiser(205 images)
1D1 82Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 5 décembre 1906 au 14 mai 19071906-1907Visualiser(203 images)
1D1 83Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 14 mai 1907 au 14 février 19081907-1908Visualiser(201 images)
1D1 84Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 14 février 1908 au 4 septembre 19081908Visualiser(201 images)
1D1 85Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 4 septembre 1908 au 3 mars 19091908-1909Visualiser(201 images)
1D1 86Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 3 mars 1909 au 10 août 19091909Visualiser(199 images)
1D1 87Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 10 août 1909 au 19 mai 19101909-1910Visualiser(201 images)
1D1 88Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 19 mai 1910 au 21 novembre 19101910Visualiser(201 images)
1D1 89Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 21 novembre 1910 au 12 mai 19111910-1911Visualiser(201 images)
1D1 90Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 12 mai 1911 au 6 novembre 19111911Visualiser(201 images)
1D1 91Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 6 novembre 1911 au 26 février 19121911-1912Visualiser(203 images)
Résultats 151 à 175 sur 341 :   <<<1234567891011121314>>>
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