Délibérations

Les plus anciennes délibérations de la municipalité chalonnaise remontent à l’année 1482. De nombreux registres ont malheureusement disparu au cours du temps, notamment au XVIe siècle et au début du XVIIe siècle. A partir de la Révolution, ils ont tous été conservés mais leur contenu est plus ou moins détaillé suivant les époques. Ainsi entre 1923 et 1966, les délibérations sont le plus souvent résumées en quelques lignes.

Les registres couvrant la période avant 1789 sont cotés en BB, ceux couvrant la période 1789-1940 sont cotés en 1D et ceux postérieurs à 1940 sont cotés en W.

Tous les registres de délibérations n’ont pas fait l’objet de numérisation à ce jour. Seuls ont été mis en ligne ceux qui ont été numérisés. C'est pourquoi vous ne trouverez pas certains registres anciens, mais aussi ceux de la période révolutionnaire ainsi que ceux de la période comprise entre 1923 et 1966. Ils peuvent être toutefois consultés en salle de lecture.

Parmi les registres anciens figurent des délibérations générales, des délibérations particulières, et des actes administratifs. Deux registres relatifs à des réceptions d’habitants et à des admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers au XVIIIe siècle sont également accessibles.


Pour effectuer des recherches, vous devez sélectionner une date ou une fourchette d’années à l'aide du curseur. Il est également possible de saisir une cote précise si vous la connaissez.

 Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 Pour faciliter les recherches dans certains registres, vous pouvez utiliser le récapitulatif des ordres du jour.

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331 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
52W 117Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 18 octobre 1993 et 17 décembre 1993.1993Visualiser(124 images)
52W 118Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 11 février 1994 et 18 avril 1994.1994Visualiser(115 images)
52W 119Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 24 juin 1994 et 03 octobre 1994.1994Visualiser(132 images)
52W 120Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 04 novembre 1994 et 16 décembre 1994.1994Visualiser(99 images)
52W 121Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 24 mars 1995, 16 juin 1995, 07 juillet 1995 et 03 septembre 1995.1995Visualiser(211 images)
52W 122Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 13 octobre 1995 et 15 décembre 1995.1995Visualiser(190 images)
52W 123Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 23 février 1996, 09 mars 1996, 27 avril 1996 et 22 juin 1996 (ordres du jour n°1-28).1996Visualiser(202 images)
52W 124Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 22 juin 1996 (ordres du jour 29-50), 28 septembre 1996, 07 décembre 1996, 01 février 1997 et 28 mars 1997 (ordres du jour n°1-4).1996-1997Visualiser(207 images)
52W 125Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 28 mars 1997 (ordres du jour n° 5-42), 31 mai 1997, 11 juillet 1997 (ordres du jour n° 1-32).1997Visualiser(208 images)
52W 126Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 11 juillet 1997 (ordres du jour n°33-39), 29 septembre 1997, 18 octobre 1997 et 20 décembre 1997 (ordres du jour n° 1-53).1997Visualiser(206 images)
52W 127Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 20 décembre 1997 (ordres du jour n°54-57), 17 janvier 1998, 14 mars 1998, 25 mai 1998 et 04 juillet 1998 (ordres du jour n°1-5).1998Visualiser(206 images)
52W 128Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 04 juillet 1998 (ordres du jour n° 6-32), 28 septembre 1998, 31 octobre 1998 et 12 décembre 1998 (ordres du jour n°1-27).1998Visualiser(204 images)
52W 129Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 12 décembre 1998 (ordres du jour n° 28-45), 11 janvier 1999, 06 février 1999 et 20 mars 1999.1998-1999Visualiser(200 images)
52W 130Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 26 avril 1999, 04 juin 1999, 12 juillet 1999 et 02 octobre 1999 (ordres du jour n°1-15).1999Visualiser(203 images)
52W 131Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 02 octobre 1999 (ordres du jour n°16-52), 08 novembre 1999, 17 décembre 1999 et 14 février 2000 (ordres du jour n°1-16).1999-2000Visualiser(203 images)
52W 132Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 14 février 2000 (ordres du jour n°17-47), 07 avril 2000 et 26 juin 2000 (ordres du jour n°1-28).2000Visualiser(209 images)
52W 133Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 26 juin 2000 (ordres du jour n°29-64), 13 juillet 2000, 06 octobre 2000 et 24 novembre 2000 (ordres du jour n°1-11).2000Visualiser(206 images)
52W 134Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 24 novembre 2000 (ordres du jour n°12-28), 22 décembre 2000, 13 février 2001, 17 mars 2001 et 30 mars 2001 .2000-2001Visualiser(267 images)
52W 135Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux du 14 mai 2001 et du 30 juin 2001.2001Visualiser(198 images)
52W 136Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 15 octobre 2001, 23 novembre 2001 et 21 décembre 2001 (ordres du jour n°1, 3-6, 9-11, 7).2001Visualiser(222 images)
52W 137Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 21 décembre 2001 (ordres du jour n°12-46), 15 février 2002 et 28 mars 2002 (ordres du jour n°1-41).2001-2002Visualiser(207 images)
52W 138Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 28 mars 2002 (ordres du jour n°42-43), 24 juin 2002, 01 juillet 2002 et 04 octobre 2002 (ordres du jour n°1-21).2002Visualiser(206 images)
52W 139Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 04 octobre 2002 (ordres du jour n°22-58), 23 novembre 2002, 13 décembre 2002 et 11 janvier 2003 (ordres du jour n°1, 2).2002-2003Visualiser(207 images)
52W 140Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 11 janvier 2003 (ordres du jour n°3-15), 14 mars 2003 et 25 avril 2003 (ordres du jour n°1-7).2003Visualiser(206 images)
52W 141Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 25 avril 2003 (ordres du jour n°8-44), 27 juin 2003 et 03 octobre 2003 (ordres du jour n°1-5).2003Visualiser(204 images)
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