Délibérations

Les plus anciennes délibérations de la municipalité chalonnaise remontent à l’année 1482. De nombreux registres ont malheureusement disparu au cours du temps, notamment au XVIe siècle et au début du XVIIe siècle. A partir de la Révolution, ils ont tous été conservés mais leur contenu est plus ou moins détaillé suivant les époques. Ainsi entre 1923 et 1966, les délibérations sont le plus souvent résumées en quelques lignes.

Les registres couvrant la période avant 1789 sont cotés en BB, ceux couvrant la période 1789-1940 sont cotés en 1D et ceux postérieurs à 1940 sont cotés en W.

Tous les registres de délibérations n’ont pas fait l’objet de numérisation à ce jour. Seuls ont été mis en ligne ceux qui ont été numérisés. C'est pourquoi vous ne trouverez pas certains registres anciens, mais aussi ceux de la période révolutionnaire ainsi que ceux de la période comprise entre 1923 et 1966. Ils peuvent être toutefois consultés en salle de lecture.

Parmi les registres anciens figurent des délibérations générales, des délibérations particulières, et des actes administratifs. Deux registres relatifs à des réceptions d’habitants et à des admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers au XVIIIe siècle sont également accessibles.


Pour effectuer des recherches, vous devez sélectionner une date ou une fourchette d’années à l'aide du curseur. Il est également possible de saisir une cote précise si vous la connaissez.

 Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 Pour faciliter les recherches dans certains registres, vous pouvez utiliser le récapitulatif des ordres du jour.

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341 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
52W 107Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 17 avril 1989.1989Visualiser(77 images)
52W 108Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 12 juin 1989, 10 juillet 1989, 02 octobre 1989 et 19 décembre 1989.1989Visualiser(197 images)
52W 109Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 05 février 1990, 09 avril 1990, 25 juin 1990, 24 juillet 1990 et 29 octobre 1990.1990Visualiser(273 images)
52W 110Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 30 novembre 1990, 19 décembre 1990 et 07 février 1991.1990-1991Visualiser(157 images)
52W 111Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 18 mars 1991, 13 mai 1991 et 11 juillet 1991.1991Visualiser(191 images)
52W 112Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 04 octobre 1991 et 27 novembre 1991.1991Visualiser(120 images)
52W 113Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 20 janvier 1992, 24 janvier 1992 et 10 mars 1992.1992Visualiser(164 images)
52W 114Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 15 mai 1992, 29 juin 1992 et 24 septembre 1992.1992Visualiser(192 images)
52W 115Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 06 novembre 1992 et 14 janvier 1993.1992-1993Visualiser(144 images)
52W 116Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances du conseil municipal des 16 avril 1993, 07 juin 1993 et 23 juillet 1993.1993Visualiser(181 images)
52W 117Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 18 octobre 1993 et 17 décembre 1993.1993Visualiser(124 images)
52W 118Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 11 février 1994 et 18 avril 1994.1994Visualiser(115 images)
52W 119Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 24 juin 1994 et 03 octobre 1994.1994Visualiser(132 images)
52W 120Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 04 novembre 1994 et 16 décembre 1994.1994Visualiser(99 images)
52W 121Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 24 mars 1995, 16 juin 1995, 07 juillet 1995 et 03 septembre 1995.1995Visualiser(211 images)
52W 122Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 13 octobre 1995 et 15 décembre 1995.1995Visualiser(190 images)
52W 123Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 23 février 1996, 09 mars 1996, 27 avril 1996 et 22 juin 1996 (ordres du jour n°1-28).1996Visualiser(202 images)
52W 124Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 22 juin 1996 (ordres du jour 29-50), 28 septembre 1996, 07 décembre 1996, 01 février 1997 et 28 mars 1997 (ordres du jour n°1-4).1996-1997Visualiser(207 images)
52W 125Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 28 mars 1997 (ordres du jour n° 5-42), 31 mai 1997, 11 juillet 1997 (ordres du jour n° 1-32).1997Visualiser(208 images)
52W 126Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 11 juillet 1997 (ordres du jour n°33-39), 29 septembre 1997, 18 octobre 1997 et 20 décembre 1997 (ordres du jour n° 1-53).1997Visualiser(206 images)
52W 127Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 20 décembre 1997 (ordres du jour n°54-57), 17 janvier 1998, 14 mars 1998, 25 mai 1998 et 04 juillet 1998 (ordres du jour n°1-5).1998Visualiser(206 images)
52W 128Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 04 juillet 1998 (ordres du jour n° 6-32), 28 septembre 1998, 31 octobre 1998 et 12 décembre 1998 (ordres du jour n°1-27).1998Visualiser(204 images)
52W 129Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 12 décembre 1998 (ordres du jour n° 28-45), 11 janvier 1999, 06 février 1999 et 20 mars 1999.1998-1999Visualiser(200 images)
52W 130Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 26 avril 1999, 04 juin 1999, 12 juillet 1999 et 02 octobre 1999 (ordres du jour n°1-15).1999Visualiser(203 images)
52W 131Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 02 octobre 1999 (ordres du jour n°16-52), 08 novembre 1999, 17 décembre 1999 et 14 février 2000 (ordres du jour n°1-16).1999-2000Visualiser(203 images)
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