L'accès par registre permet d'effectuer une recherche par date (en sélectionnant une année ou fourchette d'années à l'aide du curseur) ou par cote du document si cette dernière est connue.

Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres 1C (entre 1923 et 1939) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 

Certains documents imprimés (1C - délibérations des années 1920-1930) ont fait l'objet d'une reconnaissance optique de caractères et peuvent donc offrir en plus une recherche précise en saisissant un ou des termes particuliers (Voir la recherche en texte intégral).

Résultats 176 à 200 sur 356 :   <<<123456789101112131415>>>

356 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
1D1 77Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 27 mai 1903 au 3 février 19041903-1904Visualiser(203 images)
1D1 78Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 3 février au 9 septembre 19041904Visualiser(203 images)
1D1 79Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 9 septembre 1904 au 24 mai 19051904-1905Visualiser(203 images)
1D1 80Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 24 mai 1905 au 17 février 19061905-1906Visualiser(203 images)
1D1 81Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 17 février 1906 au 5 décembre 19061906Visualiser(205 images)
1D1 82Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 5 décembre 1906 au 14 mai 19071906-1907Visualiser(203 images)
1D1 83Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 14 mai 1907 au 14 février 19081907-1908Visualiser(201 images)
1D1 84Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 14 février 1908 au 4 septembre 19081908Visualiser(201 images)
1D1 85Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 4 septembre 1908 au 3 mars 19091908-1909Visualiser(201 images)
1D1 86Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 3 mars 1909 au 10 août 19091909Visualiser(199 images)
1D1 87Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 10 août 1909 au 19 mai 19101909-1910Visualiser(201 images)
1D1 88Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 19 mai 1910 au 21 novembre 19101910Visualiser(201 images)
1D1 89Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 21 novembre 1910 au 12 mai 19111910-1911Visualiser(201 images)
1D1 90Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 12 mai 1911 au 6 novembre 19111911Visualiser(201 images)
1D1 91Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 6 novembre 1911 au 26 février 19121911-1912Visualiser(203 images)
1D1 92Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 26 février 1912 au 13 août 19121912Visualiser(205 images)
1D1 93Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 13 août 1912 au 24 février 19131912-1913Visualiser(201 images)
1D1 94Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 24 février 1913 au 28 août 19131913Visualiser(199 images)
1D1 95Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 28 août 1913 au 16 février 19141913-1914Visualiser(201 images)
1D1 96Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 16 février 1914 au 5 juin 19141914Visualiser(203 images)
1D1 97Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 5 juin 1914 au 13 juin 19151914-1915Visualiser(203 images)
1D1 98Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 8 août 1915 au 14 mai 19161915-1916Visualiser(203 images)
1D1 99Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 14 mai 1916 au 13 mai 19171916-1917Visualiser(203 images)
1D1 100Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 13 mai 1917 au 18 août 19181917-1918Visualiser(207 images)
1D1 101Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 18 août 1918 au 9 août 19191918-1919Visualiser(201 images)
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