Délibérations

Les plus anciennes délibérations de la municipalité chalonnaise remontent à l’année 1482. De nombreux registres ont malheureusement disparu au cours du temps, notamment au XVIe siècle et au début du XVIIe siècle. A partir de la Révolution, ils ont tous été conservés mais leur contenu est plus ou moins détaillé suivant les époques. Ainsi entre 1923 et 1966, les délibérations sont le plus souvent résumées en quelques lignes.

Les registres couvrant la période avant 1789 sont cotés en BB, ceux couvrant la période 1789-1940 sont cotés en 1D et ceux postérieurs à 1940 sont cotés en W.

Tous les registres de délibérations n’ont pas fait l’objet de numérisation à ce jour. Seuls ont été mis en ligne ceux qui ont été numérisés. C'est pourquoi vous ne trouverez pas certains registres anciens, mais aussi ceux de la période révolutionnaire ainsi que ceux de la période comprise entre 1923 et 1966. Ils peuvent être toutefois consultés en salle de lecture.

Parmi les registres anciens figurent des délibérations générales, des délibérations particulières, et des actes administratifs. Deux registres relatifs à des réceptions d’habitants et à des admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers au XVIIIe siècle sont également accessibles.


Pour effectuer des recherches, vous devez sélectionner une date ou une fourchette d’années à l'aide du curseur. Il est également possible de saisir une cote précise si vous la connaissez.

 Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 Pour faciliter les recherches dans certains registres, vous pouvez utiliser le récapitulatif des ordres du jour.

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341 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
1D1 92Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 26 février 1912 au 13 août 19121912Visualiser(205 images)
1D1 93Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 13 août 1912 au 24 février 19131912-1913Visualiser(201 images)
1D1 94Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 24 février 1913 au 28 août 19131913Visualiser(199 images)
1D1 95Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 28 août 1913 au 16 février 19141913-1914Visualiser(201 images)
1D1 96Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 16 février 1914 au 5 juin 19141914Visualiser(203 images)
1D1 97Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 5 juin 1914 au 13 juin 19151914-1915Visualiser(203 images)
1D1 98Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 8 août 1915 au 14 mai 19161915-1916Visualiser(203 images)
1D1 99Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 14 mai 1916 au 13 mai 19171916-1917Visualiser(203 images)
1D1 100Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 13 mai 1917 au 18 août 19181917-1918Visualiser(207 images)
1D1 101Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 18 août 1918 au 9 août 19191918-1919Visualiser(201 images)
1D1 102Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 9 août 1919 au 6 janvier 19201919-1920Visualiser(191 images)
1D1 103Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 27 février 1920 au 21 avril 19201920Visualiser(201 images)
1D1 104Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 21 avril 1920 au 29 juin 19201920Visualiser(207 images)
1D1 105Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 29 juin 1920 au 26 novembre 19201920Visualiser(205 images)
1D1 106Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 26 novembre 1920 au 4 mars 19211920-1921Visualiser(205 images)
1D1 107Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 26 avril 1921 au 9 novembre 19211921Visualiser(205 images)
1D1 108Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 9 novembre 1921 au 22 mars 19221921-1922Visualiser(205 images)
1D1 109Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 22 mars 1922 au 20 octobre 19221922Visualiser(201 images)
1D1 110Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 20 octobre 1922 au 9 mars 19231923Visualiser(208 images)
51W 1Chalon-sur-SaôneAssemblée municipale, délibération du conseil : registre des séances du 29 septembre 2005 et du 10 novembre 2005.2005Visualiser(202 images)
51W 2Chalon-sur-SaôneAssemblée municipale, délibération du conseil : registre des séances du 15 décembre 2005, du 29 novembre 2005 et du 09 février 2006.2005-2006Visualiser(202 images)
51W 3Chalon-sur-SaôneAssemblée municipale, délibération du conseil : registre des séances du 06 avril 2006, du 11 mai 2006 et du 22 juin 2006 (ordres du jour n°1 à 41).2006Visualiser(203 images)
51W 4Chalon-sur-SaôneAssemblée municipale, délibération du conseil : registre des séances du 22 juin 2006 (ordres du jour n°42 à 79), du 28 septembre 2006, du 23 novembre 2006 et du 14 décembre 2006 (ordres du jour n°1 et 2).2006Visualiser(261 images)
52W 5Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 16 mars 1966.1966Visualiser(137 images)
52W 6Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 20 mai 1966.1966Visualiser(151 images)
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