Délibérations

Les plus anciennes délibérations de la municipalité chalonnaise remontent à l’année 1482. De nombreux registres ont malheureusement disparu au cours du temps, notamment au XVIe siècle et au début du XVIIe siècle. A partir de la Révolution, ils ont tous été conservés mais leur contenu est plus ou moins détaillé suivant les époques. Ainsi entre 1923 et 1966, les délibérations sont le plus souvent résumées en quelques lignes.

Les registres couvrant la période avant 1789 sont cotés en BB, ceux couvrant la période 1789-1940 sont cotés en 1D et ceux postérieurs à 1940 sont cotés en W.

Tous les registres de délibérations n’ont pas fait l’objet de numérisation à ce jour. Seuls ont été mis en ligne ceux qui ont été numérisés. C'est pourquoi vous ne trouverez pas certains registres anciens, mais aussi ceux de la période révolutionnaire ainsi que ceux de la période comprise entre 1923 et 1966. Ils peuvent être toutefois consultés en salle de lecture.

Parmi les registres anciens figurent des délibérations générales, des délibérations particulières, et des actes administratifs. Deux registres relatifs à des réceptions d’habitants et à des admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers au XVIIIe siècle sont également accessibles.


Pour effectuer des recherches, vous devez sélectionner une date ou une fourchette d’années à l'aide du curseur. Il est également possible de saisir une cote précise si vous la connaissez.

 Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 Pour faciliter les recherches dans certains registres, vous pouvez utiliser le récapitulatif des ordres du jour.

Résultats 51 à 75 sur 331 :   <<<1234567891011121314>>>

331 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
BB 52Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières de la mairie commencé au 15 juillet 1750 et fini au 10 septembre 1789.1750-1789Visualiser(196 images)
BB 53Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 2 avril 1757 et fini au 7 septembre 1763.1757-1763Visualiser(50 images)
BB 54Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 10 septembre 1763 et fini au 8 mai 1765.1763-1765Visualiser(106 images)
BB 55Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 15 mai 1765 et fini au 10 août 1767.1765-1767Visualiser(107 images)
BB 56Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 15 mai 1765 et fini au 10 août 1767.1765-1767Visualiser(102 images)
BB 57Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 30 juillet 1769 et fini au 18 janvier 1773.1769-1773Visualiser(102 images)
BB 58Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 18 janvier 1773 et fini au 27 décembre 1774.1773-1774Visualiser(90 images)
BB 59Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 7 janvier 1775 et fini au 10 septembre 1785.1775-1785Visualiser(104 images)
BB 60Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations relatives aux taxes du pain et de la viande de boucherie, commencé au 7 mars 1764 et fini au 30 avril 1774.1764-1774Visualiser(98 images)
BB 62Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations des assemblées communautaires de Saint-Laurent-lès-Chalon commencé au 6 septembre 1746 et fini au 21 décembre 1750.1746-1750Visualiser(56 images)
BB 63Chalon-sur-SaôneRegistre contenant les ordonnances politiques de la Ville de Chalon commencé au 4 décembre 1714 et fini au 18 juin 1752.1714-1752Visualiser(414 images)
BB 64Chalon-sur-SaôneRegistre contenant les ordonnances politiques de la Ville de Chalon commencé au 1er juillet 1752 et fini au 16 mai 1789.1752-1789Visualiser(114 images)
BB 65Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 11 septembre 1696 et fini au 7 février 17041696-1704Visualiser(330 images)
BB 66Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 14 mars 1704 et fini au 12 avril 1713.1704-1713Visualiser(269 images)
BB 67Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 26 novembre 1709 et fini au 19 juillet 1712.1709-1712Visualiser(98 images)
BB 68Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 29 mars 1713 et fini au 27 mars 1716.1713-1716Visualiser(100 images)
BB 69Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé 22 janvier 1719 et fini au 23 janvier 1723.1719-1723Visualiser(112 images)
BB 70Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 15 juin 1725 et fini au 4 juin 1727.1725-1727Visualiser(109 images)
BB 71Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 16 août 1727 et fini au 7 juin 1732.1727-1732Visualiser(206 images)
BB 72Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 25 janvier 1733 et fini au 30 mars 1735.1733-1735Visualiser(106 images)
BB 73Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 25 mai 1735 et fini au 16 août 1738.1735-1738Visualiser(223 images)
BB 74Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 28 avril 1740 et fini au 7 août 1753.1740-1753Visualiser(98 images)
BB 75Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 26 avril 1761 et fini au 5 juin 1769.1761-1769Visualiser(103 images)
BB 76Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 10 mai 1769 et fini au 22 septembre 1782.1769-1782Visualiser(102 images)
BB 77Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 10 août 1783 et fini au 17 janvier 1792.1783-1792Visualiser(102 images)
Résultats 51 à 75 sur 331 :   <<<1234567891011121314>>>
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