L'accès par registre permet d'effectuer une recherche par date (en sélectionnant une année ou fourchette d'années à l'aide du curseur) ou par cote du document si cette dernière est connue.

Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres 1C (entre 1923 et 1939) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 

Certains documents imprimés (1C - délibérations des années 1920-1930) ont fait l'objet d'une reconnaissance optique de caractères et peuvent donc offrir en plus une recherche précise en saisissant un ou des termes particuliers (Voir la recherche en texte intégral).

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356 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
52W 67Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations des séances des conseils municipaux des 12 juin 1978 et 29 août 1978.1978Visualiser(138 images)
52W 68Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 2 novembre 1978, 27 novembre 1978 et 22 décembre 1978.1978Visualiser(154 images)
52W 69Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 23 février 1979 et 03 avril 1979.1979Visualiser(154 images)
52W 70Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 26 juin 1979 et 19 octobre 1979.1979Visualiser(196 images)
52W 71Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 04 décembre 1979.1979Visualiser(51 images)
52W 72Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 22 février 1980 et 15 avril 19801980Visualiser(201 images)
52W 73Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 06 mai 1980, 27 juin 1980 et 13 août 1980.1980Visualiser(150 images)
52W 74Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 23 septembre 1980 et 05 novembre 1980.1980Visualiser(53 images)
52W 75Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 21 novembre 1980 et 16 décembre 1980.1980Visualiser(160 images)
52W 76Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 27 février 1981 et 16 avril 1981.1981Visualiser(155 images)
52W 77Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 05 juin 1981, 09 juillet 1981 et 14 novembre 1981.1981Visualiser(215 images)
52W 78Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 19 décembre 1981, 23 février 1982 et 02 avril 1982.1982Visualiser(195 images)
52W 79Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 07 mai 1982, 24 mai 1982 et 24 juin 1982.1982Visualiser(176 images)
52W 80Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 27 juillet 1982, 28 septembre 1982, 18 octobre et 1er décembre 1982.1982Visualiser(185 images)
52W 81Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 29 décembre 1982 et 28 février 1983.1982-1983Visualiser(145 images)
52W 82Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 18 mars 1983, 01 avril 1983, 09 mai 1983, 20 juin 1983 et 21 juillet 19831983Visualiser(192 images)
52W 83Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 15 septembre 1983, 15 novembre 1983 et 12 décembre 1983.1983Visualiser(224 images)
52W 84Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 20 février 1984 et 12 avril 1984.1984Visualiser(222 images)
52W 85Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 25 juin 1984 et 01 octobre 1984 (ordres du jour n°1-42).1984Visualiser(210 images)
52W 86Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 1er octobre 1984 (ordres du jour n°43-51), 03 décembre 1984 et 17 décembre 1984.1984Visualiser(181 images)
52W 87Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 18 février 1985 et 13 mai 1985 (ordres du jour n°1-27).1985Visualiser(185 images)
52W 88Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 13 mai 1985 (ordres du jour n° 28-45), 17 juin 1985 et 23 juillet 1985.1985Visualiser(177 images)
52W 89Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 30 septembre et 25 novembre 1985.1985Visualiser(158 images)
52W 90Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 27 mars 1986.1986Visualiser(196 images)
52W 91Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 19 juin 1986 et 26 juin 1986.1986Visualiser(189 images)
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