Délibérations

Les plus anciennes délibérations de la municipalité chalonnaise remontent à l’année 1482. De nombreux registres ont malheureusement disparu au cours du temps, notamment au XVIe siècle et au début du XVIIe siècle. A partir de la Révolution, ils ont tous été conservés mais leur contenu est plus ou moins détaillé suivant les époques. Ainsi entre 1923 et 1966, les délibérations sont le plus souvent résumées en quelques lignes.

Les registres couvrant la période avant 1789 sont cotés en BB, ceux couvrant la période 1789-1940 sont cotés en 1D et ceux postérieurs à 1940 sont cotés en W.

Tous les registres de délibérations n’ont pas fait l’objet de numérisation à ce jour. Seuls ont été mis en ligne ceux qui ont été numérisés. C'est pourquoi vous ne trouverez pas certains registres de la période révolutionnaire ainsi que ceux de la période comprise entre 1923 et 1966. Ils peuvent être toutefois consultés en salle de lecture.

Parmi les registres anciens figurent des délibérations générales, des délibérations particulières, et des actes administratifs. Deux registres relatifs à des réceptions d’habitants et à des admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers au XVIIIe siècle sont également accessibles.


Pour effectuer des recherches, vous devez sélectionner une date ou une fourchette d’années à l'aide du curseur. Il est également possible de saisir une cote précise si vous la connaissez.

 Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 Pour faciliter les recherches dans certains registres, vous pouvez utiliser le récapitulatif des ordres du jour.

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342 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
52W 81Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 29 décembre 1982 et 28 février 1983.1982-1983Visualiser(145 images)
52W 82Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 18 mars 1983, 01 avril 1983, 09 mai 1983, 20 juin 1983 et 21 juillet 19831983Visualiser(192 images)
52W 83Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 15 septembre 1983, 15 novembre 1983 et 12 décembre 1983.1983Visualiser(224 images)
52W 84Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 20 février 1984 et 12 avril 1984.1984Visualiser(222 images)
52W 85Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 25 juin 1984 et 01 octobre 1984 (ordres du jour n°1-42).1984Visualiser(210 images)
52W 86Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 1er octobre 1984 (ordres du jour n°43-51), 03 décembre 1984 et 17 décembre 1984.1984Visualiser(181 images)
52W 87Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 18 février 1985 et 13 mai 1985 (ordres du jour n°1-27).1985Visualiser(185 images)
52W 88Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 13 mai 1985 (ordres du jour n° 28-45), 17 juin 1985 et 23 juillet 1985.1985Visualiser(177 images)
52W 89Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 30 septembre et 25 novembre 1985.1985Visualiser(158 images)
52W 90Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 27 mars 1986.1986Visualiser(196 images)
52W 91Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 19 juin 1986 et 26 juin 1986.1986Visualiser(189 images)
52W 92Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 23 octobre 1986.1986Visualiser(128 images)
52W 93Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 04 décembre 1986.1986Visualiser(116 images)
52W 94Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 19 février 1987.1987Visualiser(168 images)
52W 95Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 27 mai 1987.1987Visualiser(188 images)
52W 96Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 06 juillet 1987 et 21 septembre 1987.1987Visualiser(178 images)
52W 97Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 16 novembre 1987.1987Visualiser(128 images)
52W 98Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 21 décembre 1987.1987Visualiser(128 images)
52W 99Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 22 février 1988.1988Visualiser(126 images)
52W 100Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 18 avril 1988.1988Visualiser(84 images)
52W 101Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 30 juin 1988.1988Visualiser(112 images)
52W 102Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 25 juillet 1988.1988Visualiser(68 images)
52W 103Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 17 octobre 1988.1988Visualiser(85 images)
52W 104Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 19 décembre 1988.1988Visualiser(119 images)
52W 105Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 30 janvier 1989.1989Visualiser(81 images)
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