Délibérations

Les plus anciennes délibérations de la municipalité chalonnaise remontent à l’année 1482. De nombreux registres ont malheureusement disparu au cours du temps, notamment au XVIe siècle et au début du XVIIe siècle. A partir de la Révolution, ils ont tous été conservés mais leur contenu est plus ou moins détaillé suivant les époques. Ainsi entre 1923 et 1966, les délibérations sont le plus souvent résumées en quelques lignes.

Les registres couvrant la période avant 1789 sont cotés en BB, ceux couvrant la période 1789-1940 sont cotés en 1D et ceux postérieurs à 1940 sont cotés en W.

Tous les registres de délibérations n’ont pas fait l’objet de numérisation à ce jour. Seuls ont été mis en ligne ceux qui ont été numérisés. C'est pourquoi vous ne trouverez pas certains registres anciens, mais aussi ceux de la période révolutionnaire ainsi que ceux de la période comprise entre 1923 et 1966. Ils peuvent être toutefois consultés en salle de lecture.

Parmi les registres anciens figurent des délibérations générales, des délibérations particulières, et des actes administratifs. Deux registres relatifs à des réceptions d’habitants et à des admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers au XVIIIe siècle sont également accessibles.


Pour effectuer des recherches, vous devez sélectionner une date ou une fourchette d’années à l'aide du curseur. Il est également possible de saisir une cote précise si vous la connaissez.

 Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 Pour faciliter les recherches dans certains registres, vous pouvez utiliser le récapitulatif des ordres du jour.

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331 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
52W 92Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 23 octobre 1986.1986Visualiser(128 images)
52W 93Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 04 décembre 1986.1986Visualiser(116 images)
52W 94Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 19 février 1987.1987Visualiser(168 images)
52W 95Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 27 mai 1987.1987Visualiser(188 images)
52W 96Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 06 juillet 1987 et 21 septembre 1987.1987Visualiser(178 images)
52W 97Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 16 novembre 1987.1987Visualiser(128 images)
52W 98Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 21 décembre 1987.1987Visualiser(128 images)
52W 99Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 22 février 1988.1988Visualiser(126 images)
52W 100Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 18 avril 1988.1988Visualiser(84 images)
52W 101Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 30 juin 1988.1988Visualiser(112 images)
52W 102Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 25 juillet 1988.1988Visualiser(68 images)
52W 103Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 17 octobre 1988.1988Visualiser(85 images)
52W 104Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 19 décembre 1988.1988Visualiser(119 images)
52W 105Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 30 janvier 1989.1989Visualiser(81 images)
52W 106Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 17 mars 1989.1989Visualiser(40 images)
52W 107Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 17 avril 1989.1989Visualiser(77 images)
52W 108Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 12 juin 1989, 10 juillet 1989, 02 octobre 1989 et 19 décembre 1989.1989Visualiser(197 images)
52W 109Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 05 février 1990, 09 avril 1990, 25 juin 1990, 24 juillet 1990 et 29 octobre 1990.1990Visualiser(273 images)
52W 110Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 30 novembre 1990, 19 décembre 1990 et 07 février 1991.1990-1991Visualiser(157 images)
52W 111Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 18 mars 1991, 13 mai 1991 et 11 juillet 1991.1991Visualiser(191 images)
52W 112Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 04 octobre 1991 et 27 novembre 1991.1991Visualiser(120 images)
52W 113Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 20 janvier 1992, 24 janvier 1992 et 10 mars 1992.1992Visualiser(164 images)
52W 114Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 15 mai 1992, 29 juin 1992 et 24 septembre 1992.1992Visualiser(192 images)
52W 115Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 06 novembre 1992 et 14 janvier 1993.1992-1993Visualiser(144 images)
52W 116Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances du conseil municipal des 16 avril 1993, 07 juin 1993 et 23 juillet 1993.1993Visualiser(181 images)
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