Délibérations

Les plus anciennes délibérations de la municipalité chalonnaise remontent à l’année 1482. De nombreux registres ont malheureusement disparu au cours du temps, notamment au XVIe siècle et au début du XVIIe siècle. A partir de la Révolution, ils ont tous été conservés mais leur contenu est plus ou moins détaillé suivant les époques. Ainsi entre 1923 et 1966, les délibérations sont le plus souvent résumées en quelques lignes.

Les registres couvrant la période avant 1789 sont cotés en BB, ceux couvrant la période 1789-1940 sont cotés en 1D et ceux postérieurs à 1940 sont cotés en W.

Tous les registres de délibérations n’ont pas fait l’objet de numérisation à ce jour. Seuls ont été mis en ligne ceux qui ont été numérisés. C'est pourquoi vous ne trouverez pas certains registres de la période révolutionnaire ainsi que ceux de la période comprise entre 1923 et 1966. Ils peuvent être toutefois consultés en salle de lecture.

Parmi les registres anciens figurent des délibérations générales, des délibérations particulières, et des actes administratifs. Deux registres relatifs à des réceptions d’habitants et à des admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers au XVIIIe siècle sont également accessibles.


Pour effectuer des recherches, vous devez sélectionner une date ou une fourchette d’années à l'aide du curseur. Il est également possible de saisir une cote précise si vous la connaissez.

 Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 Pour faciliter les recherches dans certains registres, vous pouvez utiliser le récapitulatif des ordres du jour.

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342 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
1D1 16Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 09 Germinal an VIII au 02 Nivôse an IX1800Visualiser(215 images)
1D1 17Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 03 Nivôse an IX au 17 Pluviôse an X1800-1802Visualiser(295 images)
1D1 18Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 19 Pluviôse an X au 21 Pluviôse an XIII1802-1805Visualiser(327 images)
1D1 19Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 1er Thermidor an VIII au 15 mai 18091800-1809Visualiser(331 images)
1D1 20Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 21 Pluviôse an XIII au 11 décembre 18131805-1813Visualiser(434 images)
1D1 21Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 9 juillet 1809 au 14 février 18191809-1819Visualiser(403 images)
1D1 22Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 21 mars 1819 au 18 août 18271819-1827Visualiser(393 images)
1D1 23Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 23 mars 1828 au 6 août 18331828-1833Visualiser(663 images)
1D1 24Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 8 août 1833 au 6 novembre 18381833-1838Visualiser(863 images)
1D1 25Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 9 novembre 1838 au 14 janvier 18431838-1843Visualiser(881 images)
1D1 26Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 27 janvier 1843 au 25 janvier 18441843-1844Visualiser(194 images)
1D1 27Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 1er février 1844 au 5 février 18451844-1845Visualiser(198 images)
1D1 28Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 8 février 1845 au 17 juin 18461845-1846Visualiser(198 images)
1D1 29Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 17 juin 1846 au 10 novembre 18471846-1847Visualiser(195 images)
1D1 30Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 13 décembre 1847 au 21 février 18491847-1849Visualiser(198 images)
1D1 31Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 2 mars 1849 au 26 avril 18501849-1850Visualiser(195 images)
1D1 32Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 1er mai 1850 au 28 juin 18511850-1851Visualiser(198 images)
1D1 33Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 28 juin 1851 au 30 novembre 18521851-1852Visualiser(197 images)
1D1 34Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 20 décembre 1852 au 9 juin 18541852-1854Visualiser(198 images)
1D1 35Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 3 juillet 1854 au 7 mars 18561854-1856Visualiser(194 images)
1D1 36Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 19 mars 1856 au 24 février 18581856-1858Visualiser(196 images)
1D1 37Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 22 avril 1858 au 14 août 18601858-1860Visualiser(198 images)
1D1 38Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 14 août 1860 au 9 mai 18621860-1862Visualiser(191 images)
1D1 39Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 12 juin 1862 au 4 novembre 18631862-1863Visualiser(197 images)
1D1 40Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 11 novembre 1863 au 30 juin 18651863-1865Visualiser(197 images)
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