Délibérations

Les plus anciennes délibérations de la municipalité chalonnaise remontent à l’année 1482. De nombreux registres ont malheureusement disparu au cours du temps, notamment au XVIe siècle et au début du XVIIe siècle. A partir de la Révolution, ils ont tous été conservés mais leur contenu est plus ou moins détaillé suivant les époques. Ainsi entre 1923 et 1966, les délibérations sont le plus souvent résumées en quelques lignes.

Les registres couvrant la période avant 1789 sont cotés en BB, ceux couvrant la période 1789-1940 sont cotés en 1D et ceux postérieurs à 1940 sont cotés en W.

Tous les registres de délibérations n’ont pas fait l’objet de numérisation à ce jour. Seuls ont été mis en ligne ceux qui ont été numérisés. C'est pourquoi vous ne trouverez pas certains registres anciens, mais aussi ceux de la période révolutionnaire ainsi que ceux de la période comprise entre 1923 et 1966. Ils peuvent être toutefois consultés en salle de lecture.

Parmi les registres anciens figurent des délibérations générales, des délibérations particulières, et des actes administratifs. Deux registres relatifs à des réceptions d’habitants et à des admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers au XVIIIe siècle sont également accessibles.


Pour effectuer des recherches, vous devez sélectionner une date ou une fourchette d’années à l'aide du curseur. Il est également possible de saisir une cote précise si vous la connaissez.

 Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 Pour faciliter les recherches dans certains registres, vous pouvez utiliser le récapitulatif des ordres du jour.

Résultats 101 à 125 sur 331 :   <<<1234567891011121314>>>

331 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
1D1 27Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 1er février 1844 au 5 février 18451844-1845Visualiser(198 images)
1D1 28Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 8 février 1845 au 17 juin 18461845-1846Visualiser(198 images)
1D1 29Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 17 juin 1846 au 10 novembre 18471846-1847Visualiser(195 images)
1D1 30Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 13 décembre 1847 au 21 février 18491847-1849Visualiser(198 images)
1D1 31Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 2 mars 1849 au 26 avril 18501849-1850Visualiser(195 images)
1D1 32Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 1er mai 1850 au 28 juin 18511850-1851Visualiser(198 images)
1D1 33Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 28 juin 1851 au 30 novembre 18521851-1852Visualiser(197 images)
1D1 34Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 20 décembre 1852 au 9 juin 18541852-1854Visualiser(198 images)
1D1 35Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 3 juillet 1854 au 7 mars 18561854-1856Visualiser(194 images)
1D1 36Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 19 mars 1856 au 24 février 18581856-1858Visualiser(196 images)
1D1 37Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 22 avril 1858 au 14 août 18601858-1860Visualiser(198 images)
1D1 38Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 14 août 1860 au 9 mai 18621860-1862Visualiser(191 images)
1D1 39Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 12 juin 1862 au 4 novembre 18631862-1863Visualiser(197 images)
1D1 40Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 11 novembre 1863 au 30 juin 18651863-1865Visualiser(197 images)
1D1 41Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 30 juin 1865 au 10 juillet 18661865-1866Visualiser(194 images)
1D1 42Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 9 août 1866 au 8 mai 18681866-1868Visualiser(198 images)
1D1 43Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 19 mai 1868 au 17 janvier 18701868-1870Visualiser(198 images)
1D1 44Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 11 février 1870 au 10 mars 18711870-1871Visualiser(206 images)
1D1 45Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 20 mars 1871 au 23 avril 18721871-1872Visualiser(204 images)
1D1 46Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 30 mai 1872 au 25 juillet 18731872-1873Visualiser(200 images)
1D1 47Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 25 juillet 1873 au 13 mai 18741873-1874Visualiser(198 images)
1D1 48Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 21 mai 1874 au 20 mai 18751874-1875Visualiser(198 images)
1D1 49Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 26 mai 1875 au 14 juillet 18761875-1876Visualiser(200 images)
1D1 50Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 18 juillet 1876 au 10 juillet 18771876-1877Visualiser(194 images)
1D1 51Chalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil municipal du 10 juillet 1877 au 17 juin 18781877-1878Visualiser(204 images)
Résultats 101 à 125 sur 331 :   <<<1234567891011121314>>>
Afficher/masquer