Délibérations

Les plus anciennes délibérations de la municipalité chalonnaise remontent à l’année 1482. De nombreux registres ont malheureusement disparu au cours du temps, notamment au XVIe siècle et au début du XVIIe siècle. A partir de la Révolution, ils ont tous été conservés mais leur contenu est plus ou moins détaillé suivant les époques. Ainsi entre 1923 et 1966, les délibérations sont le plus souvent résumées en quelques lignes.

Les registres couvrant la période avant 1789 sont cotés en BB, ceux couvrant la période 1789-1940 sont cotés en 1D et ceux postérieurs à 1940 sont cotés en W.

Tous les registres de délibérations n’ont pas fait l’objet de numérisation à ce jour. Seuls ont été mis en ligne ceux qui ont été numérisés. C'est pourquoi vous ne trouverez pas certains registres anciens, mais aussi ceux de la période révolutionnaire ainsi que ceux de la période comprise entre 1923 et 1966. Ils peuvent être toutefois consultés en salle de lecture.

Parmi les registres anciens figurent des délibérations générales, des délibérations particulières, et des actes administratifs. Deux registres relatifs à des réceptions d’habitants et à des admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers au XVIIIe siècle sont également accessibles.


Pour effectuer des recherches, vous devez sélectionner une date ou une fourchette d’années à l'aide du curseur. Il est également possible de saisir une cote précise si vous la connaissez.

 Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 Pour faciliter les recherches dans certains registres, vous pouvez utiliser le récapitulatif des ordres du jour.

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331 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
52W 142Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 03 octobre 2003 (ordres du jour n°6-53), 07 novembre 2003 et 12 décembre 2003 (ordres du jour n°1-24) .2003Visualiser(203 images)
52W 143Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 12 décembre 2003 (ordres du jour n°25-40), 31 janvier 2004, 20 février 2004 et 15 avril 2004 (ordres du jour n°1-9).2003-2004Visualiser(203 images)
52W 144Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 15 avril 2004 (ordres du jour n°10-38) et 24 juin 2004.2004Visualiser(203 images)
52W 145Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 02 juillet 2004, 15 septembre 2004, 27 octobre 2004 et 16 décembre 2004 (ordres du jour n°1-11).2004Visualiser(203 images)
52W 146Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 16 décembre 2004 (ordres du jour n°12-55), 10 février 2005 et 07 avril 2005 (ordres du jour n°1-9).2005Visualiser(202 images)
52W 147Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 07 avril 2005 (ordres du jour n°10-32), 30 juin 2005 et 29 septembre 2005 .2005Visualiser(202 images)
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