L'accès par registre permet d'effectuer une recherche par date (en sélectionnant une année ou fourchette d'années à l'aide du curseur) ou par cote du document si cette dernière est connue.

Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres 1C (entre 1923 et 1939) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 

Certains documents imprimés (1C - délibérations des années 1920-1930) ont fait l'objet d'une reconnaissance optique de caractères et peuvent donc offrir en plus une recherche précise en saisissant un ou des termes particuliers (Voir la recherche en texte intégral).

Résultats 1 à 25 sur 356 :   123456789101112131415>>>

356 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
BB 1Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Barot, Molesmes, Dumont et Baichet commencé au 6 janvier 1482 et fini au 28 décembre 1521.1482-1526Visualiser(816 images)
BB 2Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par les sieurs Delacroix, Brunet, Bergeret et Calandre commencé au 29 juin 1539 et fini au 01 juin 1550.1539-1550Visualiser(854 images)
BB 3Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Grond, Villedieu et Belye, commencé au 29 juin 1558 et fini au 25 février 1565.1558-1565Visualiser(304 images)
BB 4Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Didier commencé au 29 juin 1565 et fini au 22 mai 1566.1565-1566Visualiser(174 images)
BB 5Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes De Remeru, Lorrain et Bouhin commencé au 25 juin 1567 et fini au 26 septembre 1574.1564-1574Visualiser(463 images)
BB 6Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bled commencé au 29 juin 1576 et fini au 24 juin 1581.1576-1581Visualiser(792 images)
BB 7Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Lamy commencé au 30 juin 1581 et fini au 18 juin 15871581-1587Visualiser(202 images)
BB 8Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Jacques Clément commencé au 5 juillet 1584 et fini au 25 juin 1585.1584-1585Visualiser(158 images)
BB 9Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Guillaume Picard commencé au 2 juillet 1585 et fini au 28 juin 1586.1585-1586Visualiser(184 images)
BB 10Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Du Roydault et Gabriel Biney commencé au 3 juillet 1591 et fini au 24 juin 15941591-1594Visualiser(772 images)
BB 11Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Gabriel Biney commencé au 29 juin 1594 et fini au 27 juin 1597.1594-1597Visualiser(692 images)
BB 12Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Biney et Leslide commencé au 22 juin 1601 et fini au 29 juin 1608.1601-1608Visualiser(848 images)
BB 13Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Pelletier et Claude Gramayse commencé au 14 août 1608 et fini au 4 juin 1615.1608-1615Visualiser(760 images)
BB 14Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Du Roydault et Devarenne commencé au 13 octobre 1626 et fini au 24 juin 1638.1626-1638Visualiser(925 images)
BB 15Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes François Demontmaron, Méritte, Barbey et Martel commencé au 23 juin 1646 et fini au 21 juin 1657.1646-1657Visualiser(720 images)
BB 16Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Martel et Rodier commencé au 23 juin 1657 et fini au 30 avril 1664.1657-1664Visualiser(630 images)
BB 17Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Rodier, Chapuis, Dufresne et Bordot commencé au 22 juin 1664 et fini au 3 mai 1669.1664-1669Visualiser(526 images)
BB 18Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Bruyer, Roux et Passard commencé au 23 juin 1675 et fini au 3 février 1684.1675-1684Visualiser(488 images)
BB 19Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Passard commencé au 10 avril 1684 et fini au 23 juin 16871684-1687Visualiser(233 images)
BB 20Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Claude Goubard commencé au 8 juillet 1691 et fini au 31 octobre 16931691-1693Visualiser(202 images)
BB 21Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Claude Goubard commencé au 12 novembre 1693 et fini au 5 mai 1695.1693-1695Visualiser(202 images)
BB 22Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Charles Lesne commencé au 09 avril 1698 et fini au 01 décembre 17011698-1701Visualiser(300 images)
BB 23Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Dubois commencé au 11 janvier 1702 et fini au 8 août 1702.1702Visualiser(80 images)
BB 24Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Goubard commencé au 15 septembre 1702 et fini au 8 mars 1703.1702-1703Visualiser(43 images)
BB 25Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Lesne et Dubois commencé au 12 mars 1703 et fini au 3 janvier 1705.1703-1705Visualiser(220 images)
Résultats 1 à 25 sur 356 :   123456789101112131415>>>
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