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Délibérations

Les plus anciennes délibérations de la municipalité chalonnaise remontent à l’année 1482. De nombreux registres ont malheureusement disparu au cours du temps, notamment au XVIe siècle et au début du XVIIe siècle. A partir de la Révolution, ils ont tous été conservés mais leur contenu est plus ou moins détaillé suivant les époques. Ainsi entre 1923 et 1966, les délibérations sont le plus souvent résumées en quelques lignes.

Les registres couvrant la période avant 1789 sont cotés en BB, ceux couvrant la période 1789-1940 sont cotés en 1D et ceux postérieurs à 1940 sont cotés en W.

Tous les registres de délibérations n’ont pas fait l’objet de numérisation à ce jour. Seuls ont été mis en ligne ceux qui ont été numérisés. C'est pourquoi vous ne trouverez pas certains registres anciens, mais aussi ceux de la période révolutionnaire ainsi que ceux de la période comprise entre 1923 et 1966. Ils peuvent être toutefois consultés en salle de lecture.

Parmi les registres anciens figurent des délibérations générales, des délibérations particulières, et des actes administratifs. Deux registres relatifs à des réceptions d’habitants et à des admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers au XVIIIe siècle sont également accessibles.


Pour effectuer des recherches, vous devez sélectionner une date ou une fourchette d’années à l'aide du curseur. Il est également possible de saisir une cote précise si vous la connaissez.

 Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 Pour faciliter les recherches dans certains registres, vous pouvez utiliser le récapitulatif des ordres du jour.

Résultats 1 à 25 sur 300 :   123456789101112>>>

300 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
BB 1Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Barot, Molesmes, Dumont et Baichet commencé au 6 janvier 1482 et fini au 28 décembre 1521.1482-1526Visualiser(816 images)
BB 2Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par les sieurs Delacroix, Brunet, Bergeret et Calandre commencé au 29 juin 1539 et fini au 01 juin 1550.1539-1550Visualiser(854 images)
BB 3Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Grond, Villedieu et Belye, commencé au 29 juin 1558 et fini au 25 février 1565.1558-1565Visualiser(304 images)
BB 4Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Didier commencé au 29 juin 1565 et fini au 22 mai 1566.1565-1566Visualiser(174 images)
BB 5Chalon-sur-SaôneRegistre tenu successivement par Mes De Remeru, Lorrain et Bouhin commencé au 25 juin 1567 et fini au 26 septembre 1574.1564-1574Visualiser(463 images)
BB 6Chalon-sur-SaôneRegistre tenu par Me Bled commencé au 29 juin 1576 et fini au 24 juin 1581.1576-1581Visualiser(792 images)
BB 8Chalon-sur-SaôneRegistre tenu par Me Jacques Clément commencé au 5 juillet 1584 et fini au 25 juin 1585.1584-1585Visualiser(158 images)
BB 9Chalon-sur-SaôneRegistre tenu par Guillaume Picard commencé au 2 juillet 1585 et fini au 28 juin 1586.1585-1586Visualiser(184 images)
BB 11Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Gabriel Biney commencé au 29 juin 1594 et fini au 27 juin 1597.1594-1597Visualiser(692 images)
BB 12Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Biney et Leslide commencé au 22 juin 1601 et fini au 29 juin 1608.1601-1608Visualiser(848 images)
BB 13Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Pelletier et Claude Gramayse commencé au 14 août 1608 et fini au 4 juin 1615.1608-1615Visualiser(760 images)
BB 14Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Du Roydault et Devarenne commencé au 13 octobre 1626 et fini au 24 juin 1638.1626-1638Visualiser(925 images)
BB 15Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes François Demontmaron, Méritte, Barbey et Martel commencé au 23 juin 1646 et fini au 21 juin 1657.1646-1657Visualiser(720 images)
BB 16Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Martel et Rodier commencé au 23 juin 1657 et fini au 30 avril 1664.1657-1664Visualiser(630 images)
BB 17Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Rodier, Chapuis, Dufresne et Bordot commencé au 22 juin 1664 et fini au 3 mai 1669.1664-1669Visualiser(526 images)
BB 18Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Bruyer, Roux et Passard commencé au 23 juin 1675 et fini au 3 février 1684.1675-1684Visualiser(488 images)
BB 21Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Claude Goubard commencé au 12 novembre 1693 et fini au 5 mai 1695.1693-1695Visualiser(202 images)
BB 23Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Dubois commencé au 11 janvier 1702 et fini au 8 août 1702.1702Visualiser(80 images)
BB 24Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Goubard commencé au 15 septembre 1702 et fini au 8 mars 1703.1702-1703Visualiser(43 images)
BB 45Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières de la mairie commencé au 5 juillet 1695 et fini au 7 mars 1701.1695-1701Visualiser(245 images)
BB 47Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 3 juillet 1702 et fini au 5 novembre 1707.1702-1707Visualiser(297 images)
BB 55Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 15 mai 1765 et fini au 10 août 1767.1765-1767Visualiser(107 images)
BB 59Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 7 janvier 1775 et fini au 10 septembre 1785.1775-1785Visualiser(104 images)
BB 62Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations des assemblées communautaires de Saint-Laurent-lès-Chalon commencé au 6 septembre 1746 et fini au 21 décembre 1750.1746-1750Visualiser(56 images)
BB 63Chalon-sur-SaôneRegistre contenant les ordonnances politiques de la Ville de Chalon commencé au 4 décembre 1714 et fini au 18 juin 1752.1714-1752Visualiser(414 images)
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