L'accès par registre permet d'effectuer une recherche par date (en sélectionnant une année ou fourchette d'années à l'aide du curseur) ou par cote du document si cette dernière est connue.

Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres 1C (entre 1923 et 1939) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 

Certains documents imprimés (1C - délibérations des années 1920-1930) ont fait l'objet d'une reconnaissance optique de caractères et peuvent donc offrir en plus une recherche précise en saisissant un ou des termes particuliers (Voir la recherche en texte intégral).

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356 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
BB 77Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 10 août 1783 et fini au 17 janvier 1792.1783-1792Visualiser(102 images)
BB 78Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des requêtes et ordonnances de l'intendance commencé au 29 avril 1767 et fini au 25 avril 1778.1767-1778Visualiser(30 images)
BB 79Chalon-sur-SaôneRegistre de l’élection de magistrats de la Ville de Chalon commencé au 23 juin 1741 et fini au 10 juillet 1748.1741-1748Visualiser(106 images)
BB 80Chalon-sur-SaôneRegistre des nominations à divers emplois commencé au 14 août 1752 et fini au 11 mai 1776.1752-1776Visualiser(102 images)
BB 82Chalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions de plusieurs particuliers à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 22 mars 1744 et fini au 5 août 1749.1744-1749Visualiser(112 images)
BB 83Chalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 14 juillet 1752 et fini au 3 mai 1755.1752-1755Visualiser(102 images)
BB 84Chalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 7 mai 1755 et fini au 30 juillet 1757.1755-1757Visualiser(102 images)
BB 85Chalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 31 août 1766 et fini au 23 juillet 1768.1766-1768Visualiser(117 images)
BB 86Chalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 30 juillet 1768 et fini au 31 août 1771.1768-1771Visualiser(107 images)
BB 87Chalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 11 septembre 1771 et fini au 27 juillet 1775.1771-1775Visualiser(109 images)
BB 88Chalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 16 août 1775 et fini au 22 juin 1779.1775-1779Visualiser(102 images)
BB 89Chalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 5 juillet 1779 et fini au 28 mai 1785.1779-1785Visualiser(104 images)
1C 101Chalon-sur-SaôneBulletin municipal contenant les délibérations et arrêtés de l'année 19231923Visualiser(675 images)
1C 102Chalon-sur-SaôneBulletin municipal contenant les délibérations et arrêtés de l'année 19241924Visualiser(821 images)
1C 103Chalon-sur-SaôneBulletin municipal contenant les délibérations et arrêtés de l'année 1925
1925Visualiser(743 images)
1C 109Chalon-sur-SaôneBulletin municipal contenant les délibérations et arrêtés de l'année 1926
1926Visualiser(887 images)
1C 113Chalon-sur-SaôneBulletin municipal contenant les délibérations et arrêtés de l'année 1927
1927Visualiser(687 images)
1C 117Chalon-sur-SaôneBulletin municipal contenant les délibérations et arrêtés de l'année 1928
1928Visualiser(689 images)
1C 123Chalon-sur-SaôneBulletin municipal contenant les délibérations et arrêtés de l'année 1929
1929Visualiser(803 images)
1C 127Chalon-sur-SaôneBulletin municipal contenant les délibérations et arrêtés de l'année 1930
1930Visualiser(952 images)
1C 133Chalon-sur-SaôneBulletin municipal contenant les délibérations et arrêtés de l'année 1931
1931Visualiser(849 images)
1C 137Chalon-sur-SaôneBulletin municipal contenant les délibérations et arrêtés de l'année 1932
1932Visualiser(812 images)
1C 144Chalon-sur-SaôneBulletin municipal contenant les délibérations et arrêtés de l'année 1933
1933Visualiser(801 images)
1C 153Chalon-sur-SaôneBulletin municipal contenant les délibérations et arrêtés de l'année 1935
1935Visualiser(679 images)
1C 161Chalon-sur-SaôneBulletin municipal contenant les délibérations et arrêtés de l'année 1937
1937Visualiser(666 images)
Résultats 76 à 100 sur 356 :   <<<123456789101112131415>>>
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