L'accès par registre permet d'effectuer une recherche par date (en sélectionnant une année ou fourchette d'années à l'aide du curseur) ou par cote du document si cette dernière est connue.

Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres 1C (entre 1923 et 1939) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 

Certains documents imprimés (1C - délibérations des années 1920-1930) ont fait l'objet d'une reconnaissance optique de caractères et peuvent donc offrir en plus une recherche précise en saisissant un ou des termes particuliers (Voir la recherche en texte intégral).

Résultats 51 à 75 sur 356 :   <<<123456789101112131415>>>

356 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
BB 51Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières de la mairie commencé au 22 décembre 1746 et fini au 11 juillet 1750.1746-1750Visualiser(286 images)
BB 52Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières de la mairie commencé au 15 juillet 1750 et fini au 10 septembre 1789.1750-1789Visualiser(196 images)
BB 53Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 2 avril 1757 et fini au 7 septembre 1763.1757-1763Visualiser(50 images)
BB 54Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 10 septembre 1763 et fini au 8 mai 1765.1763-1765Visualiser(106 images)
BB 55Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 15 mai 1765 et fini au 10 août 1767.1765-1767Visualiser(107 images)
BB 56Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 15 mai 1765 et fini au 10 août 1767.1765-1767Visualiser(102 images)
BB 57Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 30 juillet 1769 et fini au 18 janvier 1773.1769-1773Visualiser(102 images)
BB 58Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 18 janvier 1773 et fini au 27 décembre 1774.1773-1774Visualiser(90 images)
BB 59Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 7 janvier 1775 et fini au 10 septembre 1785.1775-1785Visualiser(104 images)
BB 60Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations relatives aux taxes du pain et de la viande de boucherie, commencé au 7 mars 1764 et fini au 30 avril 1774.1764-1774Visualiser(98 images)
BB 62Chalon-sur-SaôneRegistre des délibérations des assemblées communautaires de Saint-Laurent-lès-Chalon commencé au 6 septembre 1746 et fini au 21 décembre 1750.1746-1750Visualiser(56 images)
BB 63Chalon-sur-SaôneRegistre contenant les ordonnances politiques de la Ville de Chalon commencé au 4 décembre 1714 et fini au 18 juin 1752.1714-1752Visualiser(414 images)
BB 64Chalon-sur-SaôneRegistre contenant les ordonnances politiques de la Ville de Chalon commencé au 1er juillet 1752 et fini au 16 mai 1789.1752-1789Visualiser(114 images)
BB 65Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 11 septembre 1696 et fini au 7 février 17041696-1704Visualiser(330 images)
BB 66Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 14 mars 1704 et fini au 12 avril 1713.1704-1713Visualiser(269 images)
BB 67Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 26 novembre 1709 et fini au 19 juillet 1712.1709-1712Visualiser(98 images)
BB 68Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 29 mars 1713 et fini au 27 mars 1716.1713-1716Visualiser(100 images)
BB 69Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé 22 janvier 1719 et fini au 23 janvier 1723.1719-1723Visualiser(112 images)
BB 70Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 15 juin 1725 et fini au 4 juin 1727.1725-1727Visualiser(109 images)
BB 71Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 16 août 1727 et fini au 7 juin 1732.1727-1732Visualiser(206 images)
BB 72Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 25 janvier 1733 et fini au 30 mars 1735.1733-1735Visualiser(106 images)
BB 73Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 25 mai 1735 et fini au 16 août 1738.1735-1738Visualiser(223 images)
BB 74Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 28 avril 1740 et fini au 7 août 1753.1740-1753Visualiser(98 images)
BB 75Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 26 avril 1761 et fini au 5 juin 1769.1761-1769Visualiser(103 images)
BB 76Chalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 10 mai 1769 et fini au 22 septembre 1782.1769-1782Visualiser(102 images)
Résultats 51 à 75 sur 356 :   <<<123456789101112131415>>>
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