L'accès par registre permet d'effectuer une recherche par date (en sélectionnant une année ou fourchette d'années à l'aide du curseur) ou par cote du document si cette dernière est connue.

Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres 1C (entre 1923 et 1939) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 

Certains documents imprimés (1C - délibérations des années 1920-1930) ont fait l'objet d'une reconnaissance optique de caractères et peuvent donc offrir en plus une recherche précise en saisissant un ou des termes particuliers (Voir la recherche en texte intégral).

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356 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
52W 117Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 18 octobre 1993 et 17 décembre 1993.1993Visualiser(124 images)
52W 118Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 11 février 1994 et 18 avril 1994.1994Visualiser(115 images)
52W 119Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 24 juin 1994 et 03 octobre 1994.1994Visualiser(132 images)
52W 120Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 04 novembre 1994 et 16 décembre 1994.1994Visualiser(99 images)
52W 121Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 24 mars 1995, 16 juin 1995, 07 juillet 1995 et 03 septembre 1995.1995Visualiser(211 images)
52W 122Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 13 octobre 1995 et 15 décembre 1995.1995Visualiser(190 images)
52W 123Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 23 février 1996, 09 mars 1996, 27 avril 1996 et 22 juin 1996 (ordres du jour n°1-28).1996Visualiser(202 images)
52W 124Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 22 juin 1996 (ordres du jour 29-50), 28 septembre 1996, 07 décembre 1996, 01 février 1997 et 28 mars 1997 (ordres du jour n°1-4).1996-1997Visualiser(207 images)
52W 125Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 28 mars 1997 (ordres du jour n° 5-42), 31 mai 1997, 11 juillet 1997 (ordres du jour n° 1-32).1997Visualiser(208 images)
52W 126Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 11 juillet 1997 (ordres du jour n°33-39), 29 septembre 1997, 18 octobre 1997 et 20 décembre 1997 (ordres du jour n° 1-53).1997Visualiser(206 images)
52W 127Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 20 décembre 1997 (ordres du jour n°54-57), 17 janvier 1998, 14 mars 1998, 25 mai 1998 et 04 juillet 1998 (ordres du jour n°1-5).1998Visualiser(206 images)
52W 128Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 04 juillet 1998 (ordres du jour n° 6-32), 28 septembre 1998, 31 octobre 1998 et 12 décembre 1998 (ordres du jour n°1-27).1998Visualiser(204 images)
52W 129Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 12 décembre 1998 (ordres du jour n° 28-45), 11 janvier 1999, 06 février 1999 et 20 mars 1999.1998-1999Visualiser(200 images)
52W 130Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 26 avril 1999, 04 juin 1999, 12 juillet 1999 et 02 octobre 1999 (ordres du jour n°1-15).1999Visualiser(203 images)
52W 131Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 02 octobre 1999 (ordres du jour n°16-52), 08 novembre 1999, 17 décembre 1999 et 14 février 2000 (ordres du jour n°1-16).1999-2000Visualiser(203 images)
52W 132Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 14 février 2000 (ordres du jour n°17-47), 07 avril 2000 et 26 juin 2000 (ordres du jour n°1-28).2000Visualiser(209 images)
52W 133Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 26 juin 2000 (ordres du jour n°29-64), 13 juillet 2000, 06 octobre 2000 et 24 novembre 2000 (ordres du jour n°1-11).2000Visualiser(206 images)
52W 134Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 24 novembre 2000 (ordres du jour n°12-28), 22 décembre 2000, 13 février 2001, 17 mars 2001 et 30 mars 2001 .2000-2001Visualiser(267 images)
52W 135Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux du 14 mai 2001 et du 30 juin 2001.2001Visualiser(198 images)
52W 136Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 15 octobre 2001, 23 novembre 2001 et 21 décembre 2001 (ordres du jour n°1, 3-6, 9-11, 7).2001Visualiser(222 images)
52W 137Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 21 décembre 2001 (ordres du jour n°12-46), 15 février 2002 et 28 mars 2002 (ordres du jour n°1-41).2001-2002Visualiser(207 images)
52W 138Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 28 mars 2002 (ordres du jour n°42-43), 24 juin 2002, 01 juillet 2002 et 04 octobre 2002 (ordres du jour n°1-21).2002Visualiser(206 images)
52W 139Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 04 octobre 2002 (ordres du jour n°22-58), 23 novembre 2002, 13 décembre 2002 et 11 janvier 2003 (ordres du jour n°1, 2).2002-2003Visualiser(207 images)
52W 140Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 11 janvier 2003 (ordres du jour n°3-15), 14 mars 2003 et 25 avril 2003 (ordres du jour n°1-7).2003Visualiser(206 images)
52W 141Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 25 avril 2003 (ordres du jour n°8-44), 27 juin 2003 et 03 octobre 2003 (ordres du jour n°1-5).2003Visualiser(204 images)
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