L'accès par registre permet d'effectuer une recherche par date (en sélectionnant une année ou fourchette d'années à l'aide du curseur) ou par cote du document si cette dernière est connue.

Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres 1C (entre 1923 et 1939) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 

Certains documents imprimés (1C - délibérations des années 1920-1930) ont fait l'objet d'une reconnaissance optique de caractères et peuvent donc offrir en plus une recherche précise en saisissant un ou des termes particuliers (Voir la recherche en texte intégral).

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356 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
52W 92Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 23 octobre 1986.1986Visualiser(128 images)
52W 93Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 04 décembre 1986.1986Visualiser(116 images)
52W 94Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 19 février 1987.1987Visualiser(168 images)
52W 95Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 27 mai 1987.1987Visualiser(188 images)
52W 96Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 06 juillet 1987 et 21 septembre 1987.1987Visualiser(178 images)
52W 97Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 16 novembre 1987.1987Visualiser(128 images)
52W 98Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 21 décembre 1987.1987Visualiser(128 images)
52W 99Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 22 février 1988.1988Visualiser(126 images)
52W 100Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 18 avril 1988.1988Visualiser(84 images)
52W 101Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 30 juin 1988.1988Visualiser(112 images)
52W 102Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 25 juillet 1988.1988Visualiser(68 images)
52W 103Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 17 octobre 1988.1988Visualiser(85 images)
52W 104Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 19 décembre 1988.1988Visualiser(119 images)
52W 105Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 30 janvier 1989.1989Visualiser(81 images)
52W 106Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 17 mars 1989.1989Visualiser(40 images)
52W 107Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 17 avril 1989.1989Visualiser(77 images)
52W 108Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 12 juin 1989, 10 juillet 1989, 02 octobre 1989 et 19 décembre 1989.1989Visualiser(197 images)
52W 109Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 05 février 1990, 09 avril 1990, 25 juin 1990, 24 juillet 1990 et 29 octobre 1990.1990Visualiser(273 images)
52W 110Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 30 novembre 1990, 19 décembre 1990 et 07 février 1991.1990-1991Visualiser(157 images)
52W 111Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 18 mars 1991, 13 mai 1991 et 11 juillet 1991.1991Visualiser(191 images)
52W 112Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 04 octobre 1991 et 27 novembre 1991.1991Visualiser(120 images)
52W 113Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 20 janvier 1992, 24 janvier 1992 et 10 mars 1992.1992Visualiser(164 images)
52W 114Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 15 mai 1992, 29 juin 1992 et 24 septembre 1992.1992Visualiser(192 images)
52W 115Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 06 novembre 1992 et 14 janvier 1993.1992-1993Visualiser(144 images)
52W 116Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances du conseil municipal des 16 avril 1993, 07 juin 1993 et 23 juillet 1993.1993Visualiser(181 images)
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