L'accès par registre permet d'effectuer une recherche par date (en sélectionnant une année ou fourchette d'années à l'aide du curseur) ou par cote du document si cette dernière est connue.

Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres 1C (entre 1923 et 1939) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 

Certains documents imprimés (1C - délibérations des années 1920-1930) ont fait l'objet d'une reconnaissance optique de caractères et peuvent donc offrir en plus une recherche précise en saisissant un ou des termes particuliers (Voir la recherche en texte intégral).

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356 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
52W 42Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 19 décembre 19721972Visualiser(85 images)
52W 43Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 26 janvier 1973.1973Visualiser(151 images)
52W 44Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 29 mars 1973.1973Visualiser(135 images)
52W 45Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 22 juin 1973.1973Visualiser(191 images)
52W 46Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 09 octobre 1973 et 15 octobre 1973.1973Visualiser(193 images)
52W 47Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 29 novembre 1973 et 21 décembre 19731973Visualiser(59 images)
52W 48Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 29 janvier 1974.1974Visualiser(162 images)
52W 49Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 19 avril 1974.1974Visualiser(180 images)
52W 50Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 21 juin 1974 et 05 juillet 19741974Visualiser(192 images)
52W 51Chalon-sur-SaôneRegistre de la délibérations de la séance du conseil municipal du 21 octobre 1974.1974Visualiser(160 images)
52W 52Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 23 décembre 1974.1974Visualiser(105 images)
52W 53Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 17 janvier 1975.1975Visualiser(87 images)
52W 54Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 28 mars 1975.1975Visualiser(179 images)
52W 55Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 28 avril 1975.1975Visualiser(67 images)
52W 56Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances du conseil municipal du 27 juin 1975.1975Visualiser(160 images)
52W 57Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 03 octobre 1975, 30 octobre 1975 et 25 novembre 1975.1975Visualiser(170 images)
52W 58Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 27 décembre 1975.1975Visualiser(120 images)
52W 59Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 20 février 1976, 15 mars 1976 et 27 avril 1976.1976Visualiser(170 images)
52W 60Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 07 juillet 1976.1976Visualiser(168 images)
52W 61Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 22 octobre 1976 et 7 décembre 1976.1976Visualiser(154 images)
52W 62Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 17 janvier 1977, 11 février 1977 et 25 février 1977.1977Visualiser(191 images)
52W 63Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 20 mars 1977, 04 avril 1977 et 20 mai 1977.1977Visualiser(132 images)
52W 64Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 1er juillet 1977, 4 et 16 septembre 1977.1977Visualiser(187 images)
52W 65Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 19 octobre 1977, 25 novembre 1977 et 29 décembre 1977.1977Visualiser(147 images)
52W 66Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 10 février 1978 et 31 mars 1978.1978Visualiser(145 images)
Résultats 251 à 275 sur 356 :   <<<123456789101112131415>>>
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