L'accès par registre permet d'effectuer une recherche par date (en sélectionnant une année ou fourchette d'années à l'aide du curseur) ou par cote du document si cette dernière est connue.

Les registres comportent tous des signets permettant d’accéder :

  • pour les registres BB (avant 1789) aux années et aux mois
  • pour les registres 1D (entre 1789 et 1940) aux séances
  • pour les registres 1C (entre 1923 et 1939) aux séances
  • pour les registres W (de 1966 à 2006) aux délibérations elles-mêmes

Il peut arriver que, suivant les registres, les types de signets soient légèrement différents de ceux évoqués ci-dessus.

 

Certains documents imprimés (1C - délibérations des années 1920-1930) ont fait l'objet d'une reconnaissance optique de caractères et peuvent donc offrir en plus une recherche précise en saisissant un ou des termes particuliers (Voir la recherche en texte intégral).

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356 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Collectivité Analyse Année  
52W 17Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 23 juillet 19681968Visualiser(163 images)
52W 18Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 30 septembre 1968.1968Visualiser(107 images)
52W 19Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 08 novembre 1968.1968Visualiser(135 images)
52W 20Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 30 décembre 1968.1968Visualiser(189 images)
52W 21Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 28 février 1969.1969Visualiser(215 images)
52W 22Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 16 mai 1969.1969Visualiser(218 images)
52W 23Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux du 08 juillet 1969 et du 05 septembre 1969.1969Visualiser(153 images)
52W 24Chalon-sur-SaôneRegistres de délibérations de la séance du conseil municipal du 24 octobre 1969.1969Visualiser(173 images)
52W 25Chalon-sur-SaôneRegistres de délibérations de la séance du conseil municipal du 30 décembre 1969.1969Visualiser(120 images)
52W 26Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 26 février 1970.1970Visualiser(116 images)
52W 27Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 15 mai 1970.1970Visualiser(218 images)
52W 28Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 09 juillet 1970.1970Visualiser(170 images)
52W 29Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 24 septembre 1970.1970Visualiser(151 images)
52W 30Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 02 décembre 1970.1970Visualiser(225 images)
52W 31Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 01 février 1971.1971Visualiser(165 images)
52W 32Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 11 mars 1971, 27 mars 1971 et du 06 mai 1971.1971Visualiser(129 images)
52W 33Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 21 mai 1971.1971Visualiser(158 images)
52W 34Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 07 juillet 1971.1971Visualiser(154 images)
52W 35Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 01 octobre 1971.1971Visualiser(137 images)
52W 36Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 02 décembre 1971.1971Visualiser(114 images)
52W 37Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 18 janvier 1972.1972Visualiser(69 images)
52W 38Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 10 février 1972.1972Visualiser(50 images)
52W 39Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 05 mai 1972.1972Visualiser(173 images)
52W 40Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 30 juin 1972 et 07 septembre 1972.1972Visualiser(142 images)
52W 41Chalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 25 octobre 1972 et 20 novembre 1972.1972Visualiser(179 images)
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