Archives Ville de Chalon-sur-Saône

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Aide à la recherche

Action sociale

Sous série Titre Description Dates

Action sociale - Administration

26 W Registres de délibérations du Bureau d’Aide Sociale, puis Centre Communal d’Action Sociale Ce fonds regroupe les délibérations de la commission du Bureau de Bienfaisance, puis Bureau d’Aide Sociale allant pour le premier de 1942-1974 et pour le second de 1974-1980. Il est composé majoritairement de registres. 1942-1980
56 W Registres de délibérations
du Bureau d’Aide Sociale, puis
Centre Communal d’Action Sociale –
Dossiers thématiques
Ce fonds est composé de registres de délibérations du Bureau d’Aide sociale entre 1980 et 1988, de Registres de délibérations du CCAS entre 1988 et 2008, d’un registre des décisions du conseil d’administration du CCAS (1995-2005), ainsi que des dossiers papiers.

Les registres sont immédiatement communicables. Toutefois certains dossiers thématiques ne seront pas communicables avant 50 ans car leurs contenus touchent à la vie privée des personnes et la sécurité publique.
1980-2005
116 W Registres de décisions du Président du CCAS Ce fonds est un versement du Service des Assemblées composé des registres de décisions du Président. Il comporte uniquement des registres des décisions du Président du CCAS
Le conseil d’administration du CCAS, pour des raisons pratiques, ne peut régler dans le détail tous les problèmes de gestion. Dès lors s’impose à lui la nécessité de déléguer certaines attributions au Président.
Les registres sont immédiatement communicables.
Afin de ne pas constituer de petits fonds avec quelques registres disséminés à plusieurs endroits, il a été décidé de créer une série ouverte amenée à s’étendre au fur et à mesure de la confection de ces registres.
2005-…         

Action sociale - Service Insertion / Solidarité

114 W Aide sociale facultative Ce fonds correspond à un versement du Service Insertion Solidarité, service dépendant du Centre communal d’Action Sociale (CCAS). Les dossiers traités par ce service relèvent de l’aide sociale facultative, résultant des choix des collectivités, et recouvrant donc des formes différentes selon les communes.
Il s’agit ici avant tout de dossiers de demande d’aide instruits au CCAS, au titre de différents dispositifs mis en place par la collectivité : aide alimentaire, aide à la restauration scolaire, aide aux vacances, aide aux mères et aux familles à domicile.
S’y ajoutent des archives ayant trait aux structures d’accueil de jour et de nuit. Le premier dispositif a pour mission de participer à l’action envers les plus démunis en leur permettant  de satisfaire à leurs besoins alimentaires et d’hygiène. L’accueil de nuit consiste en une structure d’hébergement d’urgence pour hommes et femmes sans enfants.
 
1987-2007

Action sociale - Personnes âgées

25 W Résidence Auguste Forêt Ce fonds, composé de dossiers papiers et de photographies, provient de la résidence Auguste Forêt. Ouverte le 1er avril 1972, elle a fermé ses portes en novembre 2006 (le dernier résident est parti à la fin du mois d’octobre 2006). Ce foyer-logement accueillait des personnes âgées autonomes, mais aussi des étudiants de 1997 jusqu’à sa fermeture.

Le classement des documents papiers suit un plan thématique :
- Organisation de la résidence
- Vie quotidienne de la résidence
- Gestion des logements et suivi des résidents
- Hygiène et sécurité du bâtiment
- Enquêtes adressées à la résidence
- Associations présentes au sein de la résidence

Le fonds se compose également d’un nombre important de photographies classées par année, de 1984 à 2004, puis par événement.
1972-2006
48 W Résidence Béduneau Les documents qui composent ce versement concernent à la fois l’activité des Maisons « Vermeil » et celle de la résidence Béduneau en particulier. On y retrouve les activités proposées aux personnes âgées de la Ville de Chalon-sur-Saône entre 1995 et 2006. Les documents de la résidence Béduneau se rapportent aux commandes de repas de la résidence. 1973-2006
95 W Maison Vermeil Ce fonds est composé de dossiers d’organisation d’animations pour les personnes âgées bénéficiaires des services de la Maison Vermeil, qu’elles soient résidentes en maisons de retraites, usagères des foyers-restaurants ou des services d’aide à domicile. 1977-1997
105 W Maison Vermeil Ce fonds est un versement effectué par le service Personnes âgées, autonomie et dépendance – « Maison Vermeil », rattaché au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).

Le 105W est composé principalement des dossiers d’organisation d’animations, de sorties à la journée et de séjours pour les personnes retraitées de Chalon-sur-Saône. Ce versement comporte également des archives de l’association « Voyages et Loisirs – V.O.L. 3 ».
1983-2005
106 W Maison Vermeil – Service mandataire Le service mandataire de la Maison Vermeil, créé en 1998, met en relation une employée de maison ou une assistante de vie avec un particulier, dans le cadre d’un contrat de mandat. Le service mandataire effectue ainsi toutes les démarches administratives et sociales liées à l’embauche.
Ce service permet aux employeurs de bénéficier des avantages associés au statut du particulier employeur, en facilitant la relation de travail avec leur salarié du fait de l'accompagnement de la structure.

Dans le cadre de ses fonctions, la Maison Vermeil organise des formations pour les employées de maison, en jouant le rôle d’intermédiaire entre les différents acteurs.

Le contenu du 106W concerne les formations dispensées aux assistantes de vie.
1999-2006
109 W Maison Vermeil Ce fonds traite de deux aspects du travail effectué par la Maison Vermeil :
- les soins à domicile, se traduisant par des dossiers de suivi de personnes âgées ;
- le système de téléalarme : ce dispositif, proposé à la location et à l’abonnement, permet à la personne âgée d’être reliée en permanence à un service de télésurveillance.

En outre, un dossier recense les legs et testaments réalisés au bénéfice du Bureau de Bienfaisance puis du Bureau d’aide sociale (BAS) entre 1942 et 1976.
1942-2009
131W  Service Personnes âgées, Autonomie et Dépendance (SPAAD) Le 131W est composé principalement des dossiers d’organisation du Service de soins infirmiers à domicile (SSIAD) et du Centre local d’Information et de Coordination du Chalonnais (CLIC). Il comporte également des documents sur le handicap et les personnes âgées. 1999-2013

Action sociale - Petite enfance

58 W Crèches familiales Ce fonds est composé de tableaux d’état de paye des assistantes maternelles, des dossiers médicaux et individuels des enfants ainsi que des photographies des différentes activités de la crèche familiale Aubépins-Stade.

Le classement est divisé en deux thèmes :
- Fonctionnement de la crèche
- Activités de la crèche familiale Aubépins-Stade

La majorité des dossiers et des photographies ne seront pas communicables avant 50 ans puisque leur contenu touche à la vie privée. Les dossiers médicaux sont soumis à un délai de communicabilité de 100 ans.
1970-2007
59 W Crèches familiales Le fonds est composé de tableaux d’état de payes des assistantes maternelles, des dossiers médicaux et individuels des enfants ainsi que des photographies des différentes activités des Crèche familiale du Centre.

Le classement est divisé en deux thèmes :
- Fonctionnement de la crèche
- Activités de la crèche familiale du Centre

La majorité des dossiers et des photographies ne seront pas communicables avant 50 ans car leur contenu touche à la vie privée. Les dossiers médicaux sont soumis à un délai de communication de 100 ans. Le reste des dossiers est librement communicable.
1989-2006
97 W Espace multi-accueil Jean Moulin Ce fonds est un versement de la crèche multi-accueil Jean Moulin effectué le 22 octobre 2011.
Il est composé principalement de dossiers individuels d’enfants sortis du dispositif et de photographies et documents audio-visuels des activités de la crèche.

Le plan de classement est organisé en trois parties, chacune classée chronologiquement :
- Suivi des enfants accueillis
- Activités de l’espace multi-accueil Jean Moulin
- Pièces isolées

Les dossiers médicaux sont soumis à un délai de communicabilité de 120 ans après la naissance.
Les photographies et documents ne seront pas communicables avant 50 ans puisque leur contenu touche à la vie privée.
1973-2007
104 W Crèche familiale Aubépins-Centre Ce fonds est composé principalement de photographies des activités des crèches familiales des Aubépins et du centre-ville, auxquelles s’ajoutent des registres de suivi des mouvements des enfants placés en crèche familiale et un cahier de suivi des agréments des assistantes maternelles. 1974-2009

Action sociale - Logement

101 W Mesures exceptionnelles répondant à la crise du logement Les documents du 101W proviennent du Service intercommunal du Logement associant Chalon-sur-Saône et Saint-Rémy. Le maire de Chalon-sur-Saône en est le président, et le service se situe à l’Hôtel de ville de Chalon-sur-Saône.
Ce fonds se compose de quatre dossiers. Ces derniers ont chacun une thématique illustrant les mesures exceptionnelles prises pour répondre à la crise du logement d’après-guerre.
1946-1951

Action sociale - Emploi

107 W Organisation de l’exposition-concours
« La vie des métiers »
Ce fonds est un versement effectué en octobre 2012 par le service Personnes âgées, autonomie et dépendance – « Vie des métiers », rattaché au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).

Le 107W est composé des dossiers d’organisation de l’exposition-concours « La vie des métiers », organisée à Chalon-sur-Saône annuellement.
1968-2009

Vie associative

125W Service de la Vie associative
Dossiers de subvention (2006-2009)
Ce fonds est issu d’un versement du service Vie associative datant d’octobre 2015.

Ce service, créé en 1997, est entièrement voué à servir les associations. Il gère le calendrier de réservation des salles municipales et propose aux associations des bureaux de passage pour leur permettre d’y tenir des permanences ou des réunions ponctuelles.  Il aide également à la création d'affiches, flyers et rédaction de compte rendu d'assemblées générales.
2006-2009

Espace personnel
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16, rue de la Jonchère
71880 Châtenoy-le-Royal

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