Archives Ville de Chalon-sur-Saône

Accueil > Aide à la recherche > Inventaires > Archives contemporaines (à partir de 1940) > Finances communales

Aide à la recherche

Finances communales

Sous série Titre Description Dates

Budgets

4 W Budgets et comptes administratifs Ce versement compte des fascicules de budget primitif, supplémentaire et de compte administratif de la Ville. Les budgets sont des éléments comptables dressant l’ensemble des dépenses et recettes de la commune pour tous ses services.

Le classement des budgets et des comptes est chronologique. Pour chaque année on compte normalement un budget primitif, supplémentaire et un compte administratif, respectivement classés dans cet ordre-ci.
1940-2004
65 W Budgets et comptes administratifs Ce fonds concerne l’activité du service des finances de la Ville de Chalon-sur-Saône. Il traite des budgets de la Ville et du CCAS, ainsi que des différentes missions du service des finances (emprunts, comptes de gestion, subventions, etc.)

Le classement est thématique. Il reprend l’ordre du versement fait par le service des finances :
- Budget et comptes de gestion municipaux
- Budget et comptes de gestion du CCAS
- Régie d’avance de l’Espace des Arts
- Commission Communale des Impôts Directs
- Honoraires versés par la Ville
- Programme VIBRATIS
- Questionnaires de la Chambre Régionale des Comptes
- Ligne de trésorerie et emprunts Ville et CCAS
- Taxes Professionnelles
1970-2007

Comptabilité

17 W Journaux comptables Ce fonds est composé uniquement de livres de comptes, classés chronologiquement et divisés en cinq parties :
- Journaux classés par articles financiers correspondant au budget primitif et supplémentaire et aux avances d’occupations, journaux classés par chapitres correspondant au budget primitif et supplémentaire avec les autorisations spéciales.
- Livre de détail des comptes classés par articles financiers.
- Livres de comptabilité des marchés
- Journaux classés par chapitres correspondant au budget primitif et supplémentaire avec les autorisations spéciales
- Livres de détails des comptes de Saint Jean Vignes classés par articles
1940-1966

Economie

1 W Port fluvial de Chalon-sur-Saône Ce fonds permet de mettre en avant la construction du port de Chalon-sur-Saône ainsi que l’évolution de la ville au niveau commercial et industriel. 1925-1970

Espace personnel
Archives municipales de la Ville de Chalon-sur-Saône

16, rue de la Jonchère
71880 Châtenoy-le-Royal

03 85 46 83 33

Contact

Horaires d'ouverture :
Lundi : fermé
Mardi : 13h30 -17h30
Mercredi : 9h -17h30
Jeudi : 9h-12h et 13h30-17h30
Vendredi : 13h30-17h30