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Archives modernes (1790-1940)

Les archives modernes regroupent les documents entre 1790 et 1940. Elles sont réparties au sein de 17 séries représentées par des lettres allant de A à R et correspondant à des thématiques différentes.

Tout comme les archives anciennes, elles sont assez bien représentées. Toutefois, plusieurs documents, notamment du XIXe siècle, ont été en partie brûlés. Si certains ont pu être sauvés, d’autres, en revanche, ont certainement dû disparaître.

Les principales pièces ont été conservées, comme les registres de délibération, les registres d’état civil, les registres de recensement de population, les matrices cadastrales, les listes électorales, les registres de comptes…

Il peut arriver que les dates des documents soient légèrement antérieures à 1790 ou postérieures à 1940, pour des raisons pratiques de classement. Les registres d’état civil postérieurs à 1792 sont, quelle que soit leur date, automatiquement intégrés dans la série E.

N.B. : Certaines séries ayant fait l’objet d’un reclassement, leurs inventaires sont plus détaillés.

 

 Séries

Intitulé

 Présentation

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 A

 Lois et actes du pouvoir central  

Nombre d’articles : 6

Période couverte : 1780-1873

Thèmes abordés : textes officiels, proclamations du chef de l’Etat

Inventaire séries A et B

 B

 Actes de l’administration départementale  

Nombre d’articles : 4

Période couverte : an XIII-1870

Thèmes abordés : actes

 C

 
 Bibliothèque administrative   

Nombre d’articles : 172

Période couverte : 1881-1943

Thèmes abordés : Bulletins municipaux

 Inventaire 1C

 

Nombre d’articles : 41

Période couverte : 1875-1938

Thèmes abordés : publications administratives et historiques

 Inventaire 2 et 3C

 D

 Administration générale de la commune  

Nombre d’articles : 355

Période couverte : 1788-1943

Thèmes abordés : délibérations du conseil municipal, actes administratifs, rattachements, armoiries, cabinet du maire, pétitions, archives, personnel municipal, contentieux
 Inventaire série D

 E

 Etat civil  

Nombre d’articles : 45

Période couverte : 1792-1916

Thèmes abordés : naissances, mariages, décès, tables décennales, publications de mariages
 Inventaire série E

 F

 Population – Commerce et industrie – Agriculture – Subsistances – Mesures d’exception- Travail  

Nombre d’articles : 127

Période couverte : 1756-1940

Thèmes abordés : recensement de la population, organismes et institutions liées au commerce, expositions universelles, foires, sociétés et syndicats agricoles, concours agricoles, culture et élevage, destruction des animaux nuisibles, marchés, mercuriales, boulangerie et boucherie, monnaie et change, ravitaillement en temps de crise, travail, chômage, apprentissage
 Inventaire série F

 G

  Contributions – Administrations financières  

Nombre d’articles : 26

Période couverte : 1790-1939

Thèmes abordés : impôts directs, cadastre, impôts extraordinaires, recettes et perceptions, contributions, douanes, taxes diverses, PTT, poids et mesures
 Inventaire série G

 H

 Affaires militaires  

Nombre d’articles : 113

Période couverte : 1790-1945

Thèmes abordés : recrutement, administration militaire, armement, marine, garde nationale et sapeurs-pompiers, guerres de la Révolution et du Consulat, guerres de l’Empire, invasions de 1814-1815, guerre de 1870, 1ère guerre mondiale, 2e guerre mondiale
 Inventaire série H

 I

 Police – Hygiène publique - Justice  

Nombre d’articles : 158

Période couverte : 1790-1940

Thèmes abordés : police locale, cérémonies et fêtes officielles, fêtes et jeux publics, inaugurations, funérailles de personnalités, police des lieux publics, police urbaine, police rurale, passeports, surveillance des individus dangereux, police politique, manifestations, police fluviale, tribunaux révolutionnaires, session d’assises, certificats de résidence, liste du jury, établissements pénitentiaires, hygiène, logements insalubres, maladies
 Inventaire série I

 K

 Elections – Protocoles et distinctions honorifiques  

Nombre d’articles : 157

Période couverte : 1790-1939

Thèmes abordés : listes électorales, élections, formation du conseil municipal, visites officielles et distinctions honorifiques
 Inventaire série K

 L

 Finances de la commune  

Nombres d’articles : 357

Période couverte : 1790-1939

Thèmes abordés : budgets et comptes de la commune, comptabilité, octrois, taxes et droits divers, concessions d’eau, de gaz et d’électricité, emprunts, dons et legs, rentes
 Inventaire série L

 M

  Edifices communaux – Monuments et établissements publics  

Nombre d’articles : 177

Période couverte : 1723-1940

Thèmes abordés : édifices publics, édifices du culte et cimetières, édifices à usage de service d’assistance et de prévoyance, édifice à caractère éducatif et culturel, autres édifices, location à des particuliers
 Inventaire série M

 N

 
 Biens communaux – Terres – Bois - Eaux   

Nombre d’articles : 118

Période couverte : 1790-1939

Thèmes abordés : acquisition, amodiation et aliénation de terrains communaux, bois, concessions de cimetières
 Inventaire inexistant
 

Nombre d’articles : 29

Période couverte : 1790-1954

Thèmes abordés : fontaines, pompes et puits publics, système de distribution des eaux, lavoirs et abreuvoirs
 Inventaire 3N

 O

 Travaux publics – Voirie – Moyens de transport – Régime des eaux  

Nombre d’articles : 578

Période couverte : 1759-1940

Thèmes abordés : travaux de voirie, plans d’alignement, ouverture et élargissement des rues, ponts et passerelles, promenades publiques, parcs et squares, mobilier urbain, canalisations, assainissement et éclairage, permissions de voirie, moyens de transport, aérodrome, réseau téléphonique, exploitation de mines, navigation, quais, ports, moulins
 Inventaire série O

 P

 Cultes  

Nombre d’articles : 31

Période couverte : 1790-1937

Thèmes abordés : culte catholique, culte protestant, culte israëlite, période révolutionnaire, police des cultes
 Inventaire série P

 Q

 Assistance et prévoyance  

Nombre d’articles : 71

Période couverte : 1790-1940

Thèmes abordés : bureau de bienfaisance, secours d’urgence, œuvres de charité et de bienfaisance, ateliers nationaux, ouvroir municipal, sociétés de prêt et de crédit, habitations à bon marché, secours aux victimes, pensions et retraites, protection de l’enfance et de l’adolescence, accidents du travail, société de secours mutuels
 Inventaire série Q

 R

 
 Instruction publique – Sciences, lettres et arts   

Nombre d’articles : 53

Période couverte : 1792-1950

Thèmes abordés : instruction publique (enseignement primaire, secondaire, cours pour adultes, cantines, bourses scolaires…)
Inventaire 1R
 

Nombre d’articles : 44

Période couverte : an IV - 1940

Thèmes abordés  sociétés savantes, musique, cinéma, fonctionnement des  établissements culturels, sports, tourisme et loisirs
 Inventaire 2 et 3R

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