Archives Ville de Chalon-sur-Saône

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Archives anciennes (avant 1790)

Les archives anciennes regroupent l’ensemble des documents antérieurs à 1790. Elles sont réparties dans 9 séries représentées par des doubles lettres allant de AA à II et correspondant à des thématiques différentes.

A Chalon, les archives de cette période sont relativement nombreuses, même si des lacunes sont à déplorer. L’essentiel est toutefois présent : registres de délibérations, lettres patentes octroyant des privilèges, registres de comptes, registres paroissiaux…Très peu de plans sont recensés et la plupart figurent dans la série DD relative aux propriétés communales.

Le plus ancien document conservé date de 1227 et est coté AA7. Il s’agit d’un acte de cession (rédigé en latin) à l’évêque de Chalon du quart des ventes de chevaux ayant lieu aux foires de Chalon.

N.B. : Il peut arriver que, pour des raisons pratiques de classement, certaines pièces postérieures à 1790 se trouvent parmi les archives anciennes et non parmi les archives modernes.

 

L’inventaire des archives anciennes a été rédigé par Gustave Millot, bibliothécaire et archiviste de la ville de Chalon-sur-Saône, et publié en 1880. Pour faciliter les recherches, il a été ici découpé par séries et océrisé. La recherche plein texte est donc réalisable à partir des fichiers numériques. Pour cela, il suffit d’ouvrir le fichier et d’activer la fonction recherche - en cliquant sur édition/ rechercher dans la page- puis de saisir le terme souhaité dans l'espace réservé à cet effet en bas à gauche. Les termes apparaîtront surlignés dans le texte et il suffira de faire défiler les flèches pour accèder à l'ensemble des résultats.

Les séries BB, DD et GG ayant fait l’objet d’un reclassement il y a quelques années, ce sont donc les nouveaux inventaires qui sont accessibles.

 

Séries

   Intitulé

                      Présentation

    Observations

Lien fichier           PDF

 AA

 Actes constitutifs et politiques de la commune

Nombre d’articles : 27 articles

Période couverte : 1227-1789.

Thèmes abordés : privilèges et franchises de la ville, correspondance des personnages importants, entrées solennelles, fêtes publiques et nomination de députés aux Etats de Bourgogne.
   Inventaire  AA

 BB

 Administration communale  

Nombre d’articles : 98 articles

Période couverte : 1482-1792

Thèmes abordés : délibérations du conseil municipal et autres actes administratifs, nomination aux offices
 La liste des délibérations figurant dans l’inventaire n’est pas exhaustive  Inventaire BB

 CC

 Impôts et comptabilité  

Nombre d’articles : 172 articles

Période couverte : 1355-1791

Thèmes abordés : impositions diverses, octrois, droits divers, registres de comptes, dettes et emprunts
   Inventaire CC

 DD

 Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics - Voirie  

Nombre d’articles : 113 articles

Période couverte : 1316 - an V

Thèmes abordés : biens communaux, eaux et forêts, entretien et construction des voies de communication, travaux publics, embellissement et voirie, plans d’édifices et rues
   Inventaire DD

 EE

 Affaires militaires  

Nombre d’articles : 13 articles

Période couverte : 1361-1782

Thèmes abordés : garde et défense de la ville, fortifications, passages et logements des gens de guerre, prisonniers de guerre, milice communale, archers, arbalétriers et arquebusiers, compagnie de tireurs dits Enfants de ville
   Inventaire EE

 FF

 Police, justice et procédures  

Nombre d’articles : 109 articles

Période couverte : 1239-1790

Thèmes abordés : ordonnances et règlements de police, répression des délits et contraventions, police des jeux, bals et spectacles, baillages, juridiction consulaire, procès intentés ou soutenus par la commune
   Inventaire FF

 GG

 Cultes – Instruction publique – Assistance publique  

Nombre d’articles : 60 articles

Période couverte : 1443-1792

Thèmes abordés : cultes, registres paroissiaux, instruction publique, assistance publique
 La liste des actes mentionnés dans les registres paroissiaux n’est pas exhaustive  Inventaire GG

 HH

 Agriculture – Commerce - Industrie  

Nombre d’articles : 29 articles

Période couverte : 1423-1790

Thèmes abordés : agriculture, foires, commerce, mesurage et pesage des grains et farines, taxes du pain, corps de métiers
   Inventaire HH

 II

 Inventaire des archives – Documents divers  

Nombre d’articles : 10 articles

Période couverte : 1183-1789

Thèmes abordés : inventaire des archives de Lemort, terre seigneuriale de Verdun-sur-le-Doubs, terre et seigneurie de Saint-Côme-lès-Chalon, papiers personnels de Jean-Baptiste Leclerc, propriétaire des boucheries de Chalon, pièces concernant la corporation des vinaigriers de Chalon, documents divers
   Inventaire II

 


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