Assainissement - Hygiène - Santé - Sécurité
| Sous série | Titre | Description | Dates |
Eau et assainissement |
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| 89 W | Eau et assainissement | Ce fonds est une rétrocession de la Lyonnaise des Eaux effectuée en février 2011, remis aux Archives municipales en vertu de son statut d’archives publiques produites par un service municipal. Cet ensemble est composé principalement de dossiers de construction d’égouts. Il s’agit en grande partie des exemplaires de l'ingénieur-voyer. L’ensemble de ces documents apporte un éclairage unique sur la mise en place du réseau d’assainissement et donc sur l’évolution urbaine de Chalon-sur-Saône et de son agglomération des années 1940 aux années 1970. |
1930-1987 |
Hygiène et salubrité |
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| 96 W | Service Hygiène et salubrité | Ce versement comporte des documents provenant de l’activité du bureau municipal d’hygiène et du service qui lui a succédé : registres de vaccination, dossiers de plaintes relatives à l’hygiène et la salubrité des logements, avis sur la conformité des logements aux normes d’hygiène en vue de l’obtention d’allocations-logement et bulletins d’information sur la qualité de l’air de l’agglomération chalonnaise. | 1940-2004 |
| 175 W | Service Hygiène et salubrité : contrôles | Ce fonds provient de deux versements effectués par le service Hygiène et Salubrité en date du 12 février 2021 et du 5 juillet 2021. Ce versement est composé de documents concernant le contrôle des logements dans des lieux publics et chez des particuliers, le contrôle des nuisances sonores dans des lieux publics et chez des particuliers, le contrôle du traitement de l’eau et l’hygiène alimentaire dans les lieux publics, la mesure de la qualité de l’air dans la ville, l’exposition aux champs électriques et magnétiques et les demandes de regroupement familial, à Chalon-sur-Saône. | 1918-2015 |
Sécurité |
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| 124 W | Mission sécurité municipale | Ce fonds provient d’un versement de 2017 effectué par la Mission Sécurité Municipale (MSM). Il concerne des synthèses mensuelles et autres bilans, de 2001 à 2008, des différents services constituant cette structure. | 2000-2011 |
| 157 W | Mission sécurité municipale | Ce fonds provient d’un versement du 6 avril 2021 effectué par la Mission Sécurité Municipale (MSM) pour la police municipale. Il est composé de documents sur l’organisation de la structure, de rapports et procès-verbaux pour garantir le respect de la règlementation ainsi que des actions de prévention permettant la sécurité de la population. | 1978-2017 |