Finances communales
| Sous série | Titre | Description | Dates |
Budgets |
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| 4 W | Budgets et comptes administratifs | Ce versement compte des fascicules de budget primitif, supplémentaire et de compte administratif de la Ville. Les budgets sont des éléments comptables dressant l’ensemble des dépenses et recettes de la commune pour tous ses services. Le classement des budgets et des comptes est chronologique. Pour chaque année on compte normalement un budget primitif, supplémentaire et un compte administratif, respectivement classés dans cet ordre-ci. |
1940-2004 |
| 65 W | Budgets et comptes administratifs | Ce fonds concerne l’activité du service des finances de la Ville de Chalon-sur-Saône. Il traite des budgets de la Ville et du CCAS, ainsi que des différentes missions du service des finances (emprunts, comptes de gestion, subventions, etc.) Le classement est thématique. Il reprend l’ordre du versement fait par le service des finances : - Budget et comptes de gestion municipaux - Budget et comptes de gestion du CCAS - Régie d’avance de l’Espace des Arts - Commission Communale des Impôts Directs - Honoraires versés par la Ville - Programme VIBRATIS - Questionnaires de la Chambre Régionale des Comptes - Ligne de trésorerie et emprunts Ville et CCAS - Taxes Professionnelles |
1970-2007 |
Comptabilité |
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| 17 W | Journaux comptables | Ce fonds est composé uniquement de livres de comptes, classés chronologiquement et divisés en cinq parties : - Journaux classés par articles financiers correspondant au budget primitif et supplémentaire et aux avances d’occupations, journaux classés par chapitres correspondant au budget primitif et supplémentaire avec les autorisations spéciales. - Livre de détail des comptes classés par articles financiers. - Livres de comptabilité des marchés - Journaux classés par chapitres correspondant au budget primitif et supplémentaire avec les autorisations spéciales - Livres de détails des comptes de Saint Jean Vignes classés par articles |
1940-1966 |
Economie |
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| 1 W | Port fluvial de Chalon-sur-Saône | Ce fonds permet de mettre en avant la construction du port de Chalon-sur-Saône ainsi que l’évolution de la ville au niveau commercial et industriel. | 1925-1970 |