Urbanisme - Voirie - Communications
Sous série | Titre | Description | Dates |
Autorisations d'occupation du sol |
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12 W | Permis de construire | Ce fonds du service urbanisme est composé des dossiers de permis de construire de 1940 à 2001. Le versement regroupe aussi les registres d’inscription des permis de construire, permis de démolir et autorisations de lotissements pour la période correspondante. Enfin, sont répertoriés les registres des renseignements d’urbanisme de 1980 à 2003. Le fonds fournit des renseignements précieux sur l’historique des différents travaux effectués sur une propriété. |
1940-2001 |
18 W | Permis de démolir | Ce fonds est composé de dossiers de permis de démolir de 1977 à 2000, des comptes-rendus des commissions d’application du droit des sols de 1976 à 1988 et des registres de déclaration d’intention d’aliéner de 1992 à 2004. | 1977-2004 |
35 W | Registres de demandes de travaux | Ce fonds est composé des registres récapitulant les demandes d’autorisation de travaux. Ces registres permettent de retrouver l’existence d’une demande ou faire une étude sur le champ d’application de cette autorisation. | 2001-2003 |
119 W | Permis de construire et de démolir Plan d’occupation des sols / plan local d’urbanisme |
Ce fonds est constitué d’un versement du service Droit de l’Urbanisme effectué en 2012. Ce fonds est composé de dossiers de permis de construire et de démolir, de documents sur le plan d’occupation des sols et le plan local d’urbanisme ainsi que d’opérations d’urbanisme et d’aménagement du territoire. |
1958-2010 |
130W | Permis de construire et de démolir |
Ce fonds est constitué d’un versement du service Droit de l’Urbanisme. Il a été réalisé après le déménagement de cette direction en 2010 des bureaux de la mairie à ceux qui ont été aménagés dans l’ancienne Sucrerie rouge. Ce fonds est composé de dossiers de permis de construire, de permis de démolir, de demande de pose d’enseignes et d’autorisation de travaux. |
2006-2010 |
134W | Permis de construire, de démolir, enseignes et autorisations de travaux | Ce fonds est composé de dossiers d’autorisations d’urbanisme (permis de construire, permis de démolir, demandes de pose d’enseignes, autorisation de travaux en ERP) et de registres d’inscription des demandes. | 2010-2013 |
Espaces verts |
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7 W | Dossiers techniques et administratifs du service Espaces Verts | Ce fonds se divise en deux parties distinctes : - Documents Administratifs - Documents Techniques |
1959-2001 |
53 W | Dossiers techniques du service Espaces Verts | Le plan de classement reprend en partie les thématiques définit par le service des Espaces verts avec trois grandes parties : Aménagement des espaces verts : Aménagement ou entretien de bâtiments et monuments Aménagements de grands ensembles |
1965-2004 |
54 W | Dossiers administratifs du service Espaces Verts | Ce fonds s’article autour de trois grands axes qui reprennent les aspects de la vie administrative d’un service : - Organisation du service - Activités professionnelles - Manifestations |
1965-2004 |
Urbanisme |
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27 W | Documents de la bibliothèque de l’APAUC | Ce fonds provient de l’Atelier Permanent d’Aménagement et d’Urbanisme de Chalon-sur-Saône (APAUC). Il est constitué d’une part de documents retraçant la création de l’APAUC et d’autre part de la documentation élaborée par cet atelier. |
1970-1988 |
28 W | Urbanisme règlementaire et opérationnel | Ce fonds concerne principalement l’urbanisme des années 1970. Il est classé thématiquement en six parties : - Urbanisme réglementaire - Urbanisme opérationnel - Études d’urbanisme - Activités du service de l’urbanisme - Groupe de travail Urbanisme de la Maison de la culture - Documents iconographiques |
1958-1998 |
32 W | Opérations d’urbanisme | Ce fonds concerne : - l’aménagement de Saint-Jean-des-Vignes, - la réalisation de la Zone d’aménagement concertée des Granges Forestier, - la requalification du quartier du Stade / Fontaine au Loup, - les expropriations faites par la ville pour réaliser des aménagements tels que l’extension du stade Léo Lagrange, le détournement de la Thalie, le groupe scolaire Laënnec, etc. des opérations d’urbanisme. |
1958-2000 |
33 W | Études menées par le service de l’urbanisme | Ce fonds est composé essentiellement d’études réalisées pour le service Urbanisme ou communiquées au service. Il est classé en trois parties : - les études ayant une dimension régionale, - les études se situant au niveau de l’agglomération chalonnaise, - les études se situant au niveau de la Ville de Chalon-sur-Saône. |
1982-2002 |
62 W | Opérations d’aménagement | Ce fonds aborde les thématiques suivantes : - Foncier - Opérations d’aménagement |
1958-2005 |
69 W | Syndicat Mixte du Pont Nord | Ce fonds est composé de documents qui retracent la construction du Pont de Bourgogne et le fonctionnement du syndicat. | 1985-2001 |
82 W | Études et mémoires | Ce fonds est constitué exclusivement d’études et de mémoires d’urbanisme. Son classement s’articule autour de trois axes : - Généralités - Quartiers - Bâtiments |
1979-2007 |
83 W | Opérations d’urbanisme | Ce fonds est constitué principalement de dossiers d’opérations d’urbanisme. Son classement s’articule autour de deux parties : - Les dossiers d’urbanisme de l’agglomération chalonnaise : ces dossiers contiennent des documents d’urbanisme généraux (réflexion et programme, demandes de subventions…), réglementaires et en rapport avec des organismes (OPAC, ANRU, SIPLH…) - Les opérations d’urbanisme : elles concernent des opérations spécifiques à Chalon en vue de travaux (aménagement, prolongement de rocade, constructions, extension…). |
1965-2008 |
87 W | Dossiers thématiques | Ce fonds regroupe des dossiers organisés de la façon suivante : - Aménagement du territoire - Renouvellement urbain - Environnement – Prévention des risques naturels - Mobilier urbain - Transports en commun |
1972-2003 |
94 W | Dossiers thématiques | Ce fonds est composé principalement de dossiers thématiques concernant différentes opérations d’urbanisme et d’aménagement du territoire, ainsi que de plusieurs reportages photographiques sur diapositives. Il est organisé de la façon suivante : - Aménagement du territoire - Bâtiments et équipements publics - Environnement – Prévention des risques naturels et technologiques - Tourisme - Transports - Reportages photographiques sur diapositives du service Urbanisme |
1959-2007 |
Voirie |
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81 W | Dossiers de travaux de voirie | Il est constitué de dossiers de travaux contenant : correspondance, procès-verbaux de réception définitive de travaux publics, factures, comptes-rendus de réunions de chantiers, bordereaux de prix, devis estimatif. | 1965-2000 |
100 W | Voirie, assainissement, urbanisme | Ce fonds est constitué principalement des dossiers de l’ingénieur-voyer qui couvrent trois grandes thématiques : la voirie, l’assainissement-hygiène-santé et les projets d’urbanisme. | 1940-2001 |