Urbanisme - Espaces Verts - Voirie - Transports

 

 

Sous série Titre Description Dates

Autorisations d'occupation du sol
12 W Permis de construire Ce fonds du service urbanisme est composé des dossiers de permis de construire de 1940 à 2001. Le versement regroupe aussi les registres d’inscription des permis de construire, permis de démolir et autorisations de lotissements pour la période correspondante. Enfin, sont répertoriés les registres des renseignements d’urbanisme de 1980 à 2003.

Le fonds fournit des renseignements précieux sur l’historique des différents travaux effectués sur une propriété.		 1940-2001
18 W Permis de démolir Ce fonds est composé de dossiers de permis de démolir de 1977 à 2000, des comptes-rendus des commissions d’application du droit des sols de 1976 à 1988 et des registres de déclaration d’intention d’aliéner de 1992 à 2004. 1977-2004
35 W Registres de demandes de travaux Ce fonds est composé des registres récapitulant les demandes d’autorisation de travaux. Ces registres permettent de retrouver l’existence d’une demande ou faire une étude sur le champ d’application de cette autorisation. 2001-2003
119 W Permis de construire et de démolir, autorisations de travaux

 Ce fonds est constitué d’un versement du service Droit de l’Urbanisme effectué en 2012.
Ce fonds est composé de dossiers de permis de construire (2002-2005) et de démolir (2001-2007).		 2001-2009
130 W
Permis de construire et de démolir, enseignes et autorisations de travaux		 Ce fonds est constitué d’un versement du service Droit de l’Urbanisme. Il a été réalisé après le déménagement de cette direction en 2010 des bureaux de la mairie à ceux qui ont été aménagés dans l’ancienne Sucrerie rouge.
Ce fonds est composé de dossiers de permis de construire, de permis de démolir, de demande de pose d’enseignes et d’autorisation de travaux.		 2006-2010
134 W Permis de construire, de démolir, enseignes et autorisations de travaux Ce fonds est constitué de deux versements du service Autorisation Droits des sols effectués en juillet 2018 et février 2019. Il est composé de dossiers d’autorisations d’urbanisme (permis de construire, permis de démolir, demandes de pose d’enseignes, autorisation de travaux en ERP) et de registres d’inscription des demandes. 2010-2013
137 W Registres des autorisations d'urbanisme Ce fonds est constitué de documents apportés au cours de l’année 2019 par le service d’Autorisation Droits des Sols (urbanisme réglementaire). Il s’agit de registres d’autorisations d’urbanisme et de taxes et contributions d'urbanisme 1999-2009
148 W Autorisations d'urbanisme Ce fonds provient d’un versement du service Autorisation Droits des Sols effectué en janvier 2020. Il est composé de dossiers d’autorisations d’urbanisme de l’année 2014 : certificat d’urbanisme opérationnel de type a, permis de construire, déclaration préalable concernant les lotissements, permis de démolir, demandes de pose d’enseignes, autorisation de travaux en ERP et registres d’inscription de demandes. 2014
169 W Autorisations d'urbanisme Ce fonds provient de deux versements du service Autorisation Droits des sols effectués en août 2021 et janvier 2022. Il est composé de dossiers d’autorisations d’urbanisme des années 2015 et 2016 : permis de construire, déclarations préalables concernant les lotissements, permis de démolir, demandes de pose d’enseignes, autorisation de travaux en ERP. 2015-2016
170 W Registres des autorisations d'urbanisme Ce fonds est constitué de documents versés au cours de l’année 2022 par le service d’Autorisation Droits des Sols (urbanisme réglementaire). Il s’agit de registres qui répertorient les différentes autorisations d'urbanisme par type (permis de construire, permis de construire modificatifs, permis d'aménager, lotissements, permis de démolir) dans l'ordre numérique. 2003-2008

Espaces verts
7 W Dossiers techniques et administratifs du service Espaces Verts Ce fonds se divise en deux parties distinctes :
- Documents Administratifs
- Documents Techniques		 1959-2001
53 W Dossiers techniques du service Espaces Verts Le plan de classement reprend en partie les thématiques définit par le service des Espaces verts  avec trois grandes parties :

Aménagement des espaces verts :
Aménagement ou entretien de bâtiments et monuments Aménagements de grands ensembles 		 1965-2004
54 W Dossiers administratifs du service Espaces Verts
Ce fonds s’article autour de trois grands axes qui reprennent les aspects de la vie administrative d’un service : 
- Organisation du service
- Activités professionnelles
- Manifestations		 1965-2004

Urbanisme
27 W Documents de la bibliothèque de l’APAUC
Ce fonds provient de l’Atelier Permanent d’Aménagement et d’Urbanisme de Chalon-sur-Saône (APAUC). Il est constitué d’une part de documents retraçant la création de l’APAUC et d’autre part de la documentation élaborée par cet atelier.		 1970-1988
28 W Urbanisme règlementaire et opérationnel Ce fonds concerne principalement l’urbanisme des années 1970. Il est classé thématiquement en six parties :
- Urbanisme réglementaire
- Urbanisme opérationnel
- Études d’urbanisme
- Activités du service de l’urbanisme
- Groupe de travail Urbanisme de la Maison de la culture
- Documents iconographiques		 1958-1998
32 W Opérations d’urbanisme Ce fonds concerne :
- l’aménagement de Saint-Jean-des-Vignes,
- la réalisation de la Zone d’aménagement concertée des Granges Forestier,
- la requalification du quartier du Stade / Fontaine au Loup,
- les expropriations faites par la ville pour réaliser des aménagements tels que l’extension du stade Léo Lagrange, le détournement de la Thalie, le groupe scolaire Laënnec, etc.
des opérations d’urbanisme.		 1958-2000
33 W Études menées par le service de l’urbanisme Ce fonds est composé essentiellement d’études réalisées pour le service Urbanisme ou communiquées au service.
Il est classé en trois parties :
- les études ayant une dimension régionale,
- les études se situant au niveau de l’agglomération chalonnaise,
- les études se situant au niveau de la Ville de Chalon-sur-Saône.		 1982-2002
62 W Opérations d’aménagement Ce fonds aborde les thématiques suivantes :
- Foncier
- Opérations d’aménagement		 1958-2005
69 W Syndicat Mixte du Pont Nord Ce fonds est composé de documents qui retracent la construction du Pont de Bourgogne et le fonctionnement du syndicat. 1985-2001
82 W Études et mémoires Ce fonds est constitué exclusivement d’études et de mémoires d’urbanisme. Son classement s’articule autour de trois axes :
- Généralités
- Quartiers
- Bâtiments		 1979-2007
83 W Opérations d’urbanisme Ce fonds est constitué principalement de dossiers d’opérations d’urbanisme. Son classement s’articule autour de deux parties :
- Les dossiers d’urbanisme de l’agglomération chalonnaise : ces dossiers contiennent des documents d’urbanisme généraux (réflexion et programme, demandes de subventions…), réglementaires et en rapport avec des organismes (OPAC, ANRU, SIPLH…)
- Les opérations d’urbanisme : elles concernent des opérations spécifiques à Chalon en vue de travaux (aménagement, prolongement de rocade, constructions, extension…).		 1965-2008
87 W Dossiers thématiques Ce fonds regroupe des dossiers organisés de la façon suivante :
- Aménagement du territoire
- Renouvellement urbain
- Environnement – Prévention des risques naturels
- Mobilier urbain
- Transports en commun		 1972-2003
94 W Dossiers thématiques Ce fonds est composé principalement de dossiers thématiques concernant différentes opérations d’urbanisme et d’aménagement du territoire, ainsi que de plusieurs reportages photographiques sur diapositives. Il est organisé de la façon suivante : - Aménagement du territoire - Bâtiments et équipements publics - Environnement – Prévention des risques naturels et technologiques - Tourisme - Transports - Reportages photographiques sur diapositives du service Urbanisme. 1959-2007
119 W Urbanisme opérationnel : études d'urbanisme, POS, PLU et aménagement du territoire Ce fonds provient de deux versements du service Droit de l’Urbanisme effectués le     02 décembre 2010. Il est composé de documents sur le plan d’occupation des sols et le plan local d’urbanisme ainsi que des opérations d’urbanisme et d’aménagement du territoire. 1954-2008
158 W Urbanisme opérationnel Ce fonds provient d’un arriéré du service Urbanisme. Il est composé de documents généraux sur l’activité du service ainsi que des dossiers relatifs aux études d’urbanisme, au plan d’occupation des sols et à des opérations d’aménagement. 1958-2005

Voirie
81 W Dossiers de travaux de voirie Il est constitué de dossiers de travaux contenant : correspondance, procès-verbaux de réception définitive de travaux publics, factures, comptes-rendus de réunions de chantiers, bordereaux de prix, devis estimatif. 1965-2000
100 W Voirie, assainissement, urbanisme Ce fonds est constitué principalement des dossiers de l’ingénieur-voyer qui couvrent trois grandes thématiques : la voirie, l’assainissement-hygiène-santé et les projets d’urbanisme. 1940-2001

Transports
155 W Transports collectifs Ce fonds provient d’un arriéré de documents. Il s’agit de dossiers, gérés par les adjoints au maire M. Tarley et M. Brenot puis par le service APAUC (ancêtre du service urbanisme, créé en 1975), concernant le réseau urbain et interurbain de transports collectifs. Les documents évoquent plus particulièrement les relations entre la Ville de Chalon-sur-Saône et le concessionnaire (la RTSL), le fonctionnement du réseau avec les fiches horaires et les titres de transport existants ainsi que l’étude de restructuration. Parmi ces documents figurent de nombreuses études, des plans des lignes du réseau urbain ainsi que des statistiques d'exploitation. 1969-1985