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Type de contenuCommuneDescriptionCoteDate débutDate finDétail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 22 juin 1973.52W 4519731973Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 09 octobre 1973 et 15 octobre 1973.52W 4619731973Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 29 novembre 1973 et 21 décembre 197352W 4719731973Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Claude Goubard commencé au 12 novembre 1693 et fini au 5 mai 1695.BB 2116931695Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 29 janvier 1974.52W 4819741974Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 19 avril 1974.52W 4919741974Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 21 juin 1974 et 05 juillet 197452W 5019741974Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de la délibérations de la séance du conseil municipal du 21 octobre 1974.52W 5119741974Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 23 décembre 1974.52W 5219741974Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 17 janvier 1975.52W 5319751975Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 28 mars 1975.52W 5419751975Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 28 avril 1975.52W 5519751975Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances du conseil municipal du 27 juin 1975.52W 5619751975Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 03 octobre 1975, 30 octobre 1975 et 25 novembre 1975.52W 5719751975Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Dubois commencé au 11 janvier 1702 et fini au 8 août 1702.BB 2317021702Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 27 décembre 1975.52W 5819751975Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 20 février 1976, 15 mars 1976 et 27 avril 1976.52W 5919761976Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 07 juillet 1976.52W 6019761976Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 22 octobre 1976 et 7 décembre 1976.52W 6119761976Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 17 janvier 1977, 11 février 1977 et 25 février 1977.52W 6219771977Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 20 mars 1977, 04 avril 1977 et 20 mai 1977.52W 6319771977Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 1er juillet 1977, 4 et 16 septembre 1977.52W 6419771977Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 19 octobre 1977, 25 novembre 1977 et 29 décembre 1977.52W 6519771977Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 10 février 1978 et 31 mars 1978.52W 6619781978Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations des séances des conseils municipaux des 12 juin 1978 et 29 août 1978.52W 6719781978Détail
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