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Type de contenuCommuneDescriptionCoteDate débutDate finDétail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux du 14 mai 2001 et du 30 juin 2001.52W 13520012001Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 15 octobre 2001, 23 novembre 2001 et 21 décembre 2001 (ordres du jour n°1, 3-6, 9-11, 7).52W 13620012001Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 21 décembre 2001 (ordres du jour n°12-46), 15 février 2002 et 28 mars 2002 (ordres du jour n°1-41).52W 13720012002Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 15 juin 1725 et fini au 4 juin 1727.BB 7017251727Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 28 mars 2002 (ordres du jour n°42-43), 24 juin 2002, 01 juillet 2002 et 04 octobre 2002 (ordres du jour n°1-21).52W 13820022002Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 04 octobre 2002 (ordres du jour n°22-58), 23 novembre 2002, 13 décembre 2002 et 11 janvier 2003 (ordres du jour n°1, 2).52W 13920022003Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 11 janvier 2003 (ordres du jour n°3-15), 14 mars 2003 et 25 avril 2003 (ordres du jour n°1-7).52W 14020032003Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 25 avril 2003 (ordres du jour n°8-44), 27 juin 2003 et 03 octobre 2003 (ordres du jour n°1-5).52W 14120032003Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 03 octobre 2003 (ordres du jour n°6-53), 07 novembre 2003 et 12 décembre 2003 (ordres du jour n°1-24) .52W 14220032003Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 12 décembre 2003 (ordres du jour n°25-40), 31 janvier 2004, 20 février 2004 et 15 avril 2004 (ordres du jour n°1-9).52W 14320032004Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 15 avril 2004 (ordres du jour n°10-38) et 24 juin 2004.52W 14420042004Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 02 juillet 2004, 15 septembre 2004, 27 octobre 2004 et 16 décembre 2004 (ordres du jour n°1-11).52W 14520042004Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 16 décembre 2004 (ordres du jour n°12-55), 10 février 2005 et 07 avril 2005 (ordres du jour n°1-9).52W 14620052005Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 07 avril 2005 (ordres du jour n°10-32), 30 juin 2005 et 29 septembre 2005 .52W 14720052005Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 25 mai 1735 et fini au 16 août 1738.BB 7317351738Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneAssemblée municipale, délibération du conseil : registre des séances du 29 septembre 2005 et du 10 novembre 2005.51W 120052005Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneAssemblée municipale, délibération du conseil : registre des séances du 15 décembre 2005, du 29 novembre 2005 et du 09 février 2006.51W 220052006Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneAssemblée municipale, délibération du conseil : registre des séances du 06 avril 2006, du 11 mai 2006 et du 22 juin 2006 (ordres du jour n°1 à 41).51W 320062006Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneAssemblée municipale, délibération du conseil : registre des séances du 22 juin 2006 (ordres du jour n°42 à 79), du 28 septembre 2006, du 23 novembre 2006 et du 14 décembre 2006 (ordres du jour n°1 et 2).51W 420062006Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Passard commencé au 10 avril 1684 et fini au 23 juin 1687BB 1916841687Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Lesne et Dubois commencé au 12 mars 1703 et fini au 3 janvier 1705.BB 2517031705Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Barbet commencé au 11 février 1705 et fini au 24 février 1709.BB 2617051709Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 23 juin 1713 et fini au 7 août 1716.BB 2817131716Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 20 novembre 1716 et fini au 20 janvier 1720.BB 2917161720Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 23 juin 1720 et fini au 11 août 1722.BB 3017201722Détail
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