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Type de contenuCommuneDescriptionCoteDate débutDate finDétail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 16 mai 1969.52W 2219691969Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux du 08 juillet 1969 et du 05 septembre 1969.52W 2319691969Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistres de délibérations de la séance du conseil municipal du 24 octobre 1969.52W 2419691969Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistres de délibérations de la séance du conseil municipal du 30 décembre 1969.52W 2519691969Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 26 février 1970.52W 2619701970Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 15 mai 1970.52W 2719701970Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Rodier, Chapuis, Dufresne et Bordot commencé au 22 juin 1664 et fini au 3 mai 1669.BB 1716641669Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 09 juillet 1970.52W 2819701970Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 24 septembre 1970.52W 2919701970Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 02 décembre 1970.52W 3019701970Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 01 février 1971.52W 3119711971Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 11 mars 1971, 27 mars 1971 et du 06 mai 1971.52W 3219711971Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 21 mai 1971.52W 3319711971Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 07 juillet 1971.52W 3419711971Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 01 octobre 1971.52W 3519711971Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 02 décembre 1971.52W 3619711971Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 18 janvier 1972.52W 3719721972Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Bruyer, Roux et Passard commencé au 23 juin 1675 et fini au 3 février 1684.BB 1816751684Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 10 février 1972.52W 3819721972Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 05 mai 1972.52W 3919721972Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 30 juin 1972 et 07 septembre 1972.52W 4019721972Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 25 octobre 1972 et 20 novembre 1972.52W 4119721972Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 19 décembre 197252W 4219721972Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 26 janvier 1973.52W 4319731973Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 29 mars 1973.52W 4419731973Détail
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