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DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 04 octobre 1991 et 27 novembre 1991.52W 11219911991Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 20 janvier 1992, 24 janvier 1992 et 10 mars 1992.52W 11319921992Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 15 mai 1992, 29 juin 1992 et 24 septembre 1992.52W 11419921992Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 06 novembre 1992 et 14 janvier 1993.52W 11519921993Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances du conseil municipal des 16 avril 1993, 07 juin 1993 et 23 juillet 1993.52W 11619931993Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 18 octobre 1993 et 17 décembre 1993.52W 11719931993Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations des assemblées communautaires de Saint-Laurent-lès-Chalon commencé au 6 septembre 1746 et fini au 21 décembre 1750.BB 6217461750Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 11 février 1994 et 18 avril 1994.52W 11819941994Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 24 juin 1994 et 03 octobre 1994.52W 11919941994Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 04 novembre 1994 et 16 décembre 1994.52W 12019941994Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 24 mars 1995, 16 juin 1995, 07 juillet 1995 et 03 septembre 1995.52W 12119951995Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 13 octobre 1995 et 15 décembre 1995.52W 12219951995Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 23 février 1996, 09 mars 1996, 27 avril 1996 et 22 juin 1996 (ordres du jour n°1-28).52W 12319961996Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 22 juin 1996 (ordres du jour 29-50), 28 septembre 1996, 07 décembre 1996, 01 février 1997 et 28 mars 1997 (ordres du jour n°1-4).52W 12419961997Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 28 mars 1997 (ordres du jour n° 5-42), 31 mai 1997, 11 juillet 1997 (ordres du jour n° 1-32).52W 12519971997Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 11 juillet 1997 (ordres du jour n°33-39), 29 septembre 1997, 18 octobre 1997 et 20 décembre 1997 (ordres du jour n° 1-53).52W 12619971997Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 20 décembre 1997 (ordres du jour n°54-57), 17 janvier 1998, 14 mars 1998, 25 mai 1998 et 04 juillet 1998 (ordres du jour n°1-5).52W 12719981998Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre contenant les ordonnances politiques de la Ville de Chalon commencé au 4 décembre 1714 et fini au 18 juin 1752.BB 6317141752Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 04 juillet 1998 (ordres du jour n° 6-32), 28 septembre 1998, 31 octobre 1998 et 12 décembre 1998 (ordres du jour n°1-27).52W 12819981998Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 12 décembre 1998 (ordres du jour n° 28-45), 11 janvier 1999, 06 février 1999 et 20 mars 1999.52W 12919981999Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 26 avril 1999, 04 juin 1999, 12 juillet 1999 et 02 octobre 1999 (ordres du jour n°1-15).52W 13019991999Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 02 octobre 1999 (ordres du jour n°16-52), 08 novembre 1999, 17 décembre 1999 et 14 février 2000 (ordres du jour n°1-16).52W 13119992000Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 14 février 2000 (ordres du jour n°17-47), 07 avril 2000 et 26 juin 2000 (ordres du jour n°1-28).52W 13220002000Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 26 juin 2000 (ordres du jour n°29-64), 13 juillet 2000, 06 octobre 2000 et 24 novembre 2000 (ordres du jour n°1-11).52W 13320002000Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 24 novembre 2000 (ordres du jour n°12-28), 22 décembre 2000, 13 février 2001, 17 mars 2001 et 30 mars 2001 .52W 13420002001Détail
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