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Type de contenuCommuneDescriptionCoteDate débutDate finDétail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 30 juillet 1769 et fini au 18 janvier 1773.BB 5717691773Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 18 janvier 1773 et fini au 27 décembre 1774.BB 5817731774Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations relatives aux taxes du pain et de la viande de boucherie, commencé au 7 mars 1764 et fini au 30 avril 1774.BB 6017641774Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre contenant les ordonnances politiques de la Ville de Chalon commencé au 1er juillet 1752 et fini au 16 mai 1789.BB 6417521789Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 14 mars 1704 et fini au 12 avril 1713.BB 6617041713Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 26 novembre 1709 et fini au 19 juillet 1712.BB 6717091712Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 29 mars 1713 et fini au 27 mars 1716.BB 6817131716Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé 22 janvier 1719 et fini au 23 janvier 1723.BB 6917191723Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 16 août 1727 et fini au 7 juin 1732.BB 7117271732Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 31 juillet au 31 décembre 17891D1 217891789Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 25 janvier 1733 et fini au 30 mars 1735.BB 7217331735Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 28 avril 1740 et fini au 7 août 1753.BB 7417401753Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 26 avril 1761 et fini au 5 juin 1769.BB 7517611769Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 10 mai 1769 et fini au 22 septembre 1782.BB 7617691782Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 10 août 1783 et fini au 17 janvier 1792.BB 7717831792Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des requêtes et ordonnances de l'intendance commencé au 29 avril 1767 et fini au 25 avril 1778.BB 7817671778Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de l’élection de magistrats de la Ville de Chalon commencé au 23 juin 1741 et fini au 10 juillet 1748.BB 7917411748Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des nominations à divers emplois commencé au 14 août 1752 et fini au 11 mai 1776.BB 8017521776Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 14 juillet 1752 et fini au 3 mai 1755.BB 8317521755Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 7 mai 1755 et fini au 30 juillet 1757.BB 8417551757Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 2 mars 1790 au 4 avril 17931D1 317901793Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 30 juillet 1768 et fini au 31 août 1771.BB 8617681771Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 11 septembre 1771 et fini au 27 juillet 1775.BB 8717711775Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 16 août 1775 et fini au 22 juin 1779.BB 8817751779Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 5 juillet 1779 et fini au 28 mai 1785.BB 8917791785Détail
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