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Type de contenuCommuneDescriptionCoteDate débutDate finDétail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Lamy commencé au 30 juin 1581 et fini au 18 juin 1587BB 715811587Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Claude Goubard commencé au 8 juillet 1691 et fini au 31 octobre 1693BB 2016911693Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Dubois commencé au 14 mars 1709 et fini au 7 juin 1713BB 2717091713Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 23 juin 1726 et fini au 12 juillet 1731BB 3217261731Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 23 avril 1791 au 21 décembre 17911D1 617911791Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières de la mairie commencé au 10 décembre 1726 et fini au 28 juin 1738BB 4917261738Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 11 septembre 1696 et fini au 7 février 1704BB 6516961704Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 19 mars 1790 au 14 Thermidor An II1D1 417901794Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 15 Thermidor an II au 30 Frimaire an IV1D1 817941795Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 1er Nivôse au 30 Floréal an IV1D1 917951796Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 21 Pluviôse an XIII au 11 décembre 18131D1 2018051813Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 9 juillet 1809 au 14 février 18191D1 2118091819Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 21 mars 1819 au 18 août 18271D1 2218191827Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 23 mars 1828 au 6 août 18331D1 2318281833Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Didier commencé au 29 juin 1565 et fini au 22 mai 1566.BB 415651566Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 8 août 1833 au 6 novembre 18381D1 2418331838Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 9 novembre 1838 au 14 janvier 18431D1 2518381843Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 27 janvier 1843 au 25 janvier 18441D1 2618431844Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 1er février 1844 au 5 février 18451D1 2718441845Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 8 février 1845 au 17 juin 18461D1 2818451846Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 17 juin 1846 au 10 novembre 18471D1 2918461847Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 13 décembre 1847 au 21 février 18491D1 3018471849Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 2 mars 1849 au 26 avril 18501D1 3118491850Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 1er mai 1850 au 28 juin 18511D1 3218501851Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 28 juin 1851 au 30 novembre 18521D1 3318511852Détail
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