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DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Goubard commencé au 15 septembre 1702 et fini au 8 mars 1703.BB 2417021703Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 2 novembre 1978, 27 novembre 1978 et 22 décembre 1978.52W 6819781978Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 23 février 1979 et 03 avril 1979.52W 6919791979Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 26 juin 1979 et 19 octobre 1979.52W 7019791979Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 04 décembre 1979.52W 7119791979Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 22 février 1980 et 15 avril 198052W 7219801980Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 06 mai 1980, 27 juin 1980 et 13 août 1980.52W 7319801980Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 23 septembre 1980 et 05 novembre 1980.52W 7419801980Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 21 novembre 1980 et 16 décembre 1980.52W 7519801980Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 27 février 1981 et 16 avril 1981.52W 7619811981Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 05 juin 1981, 09 juillet 1981 et 14 novembre 1981.52W 7719811981Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par les sieurs Delacroix, Brunet, Bergeret et Calandre commencé au 29 juin 1539 et fini au 01 juin 1550.BB 215391550Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières de la mairie commencé au 5 juillet 1695 et fini au 7 mars 1701.BB 4516951701Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 19 décembre 1981, 23 février 1982 et 02 avril 1982.52W 7819821982Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 07 mai 1982, 24 mai 1982 et 24 juin 1982.52W 7919821982Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 27 juillet 1982, 28 septembre 1982, 18 octobre et 1er décembre 1982.52W 8019821982Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 29 décembre 1982 et 28 février 1983.52W 8119821983Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 18 mars 1983, 01 avril 1983, 09 mai 1983, 20 juin 1983 et 21 juillet 198352W 8219831983Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 15 septembre 1983, 15 novembre 1983 et 12 décembre 1983.52W 8319831983Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 20 février 1984 et 12 avril 1984.52W 8419841984Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 25 juin 1984 et 01 octobre 1984 (ordres du jour n°1-42).52W 8519841984Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 1er octobre 1984 (ordres du jour n°43-51), 03 décembre 1984 et 17 décembre 1984.52W 8619841984Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 18 février 1985 et 13 mai 1985 (ordres du jour n°1-27).52W 8719851985Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 3 juillet 1702 et fini au 5 novembre 1707.BB 4717021707Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 13 mai 1985 (ordres du jour n° 28-45), 17 juin 1985 et 23 juillet 1985.52W 8819851985Détail
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