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Type de contenuCommuneDescriptionCoteDate débutDate finDétail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 29 juin 1920 au 26 novembre 19201D1 10519201920Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 26 novembre 1920 au 4 mars 19211D1 10619201921Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 26 avril 1921 au 9 novembre 19211D1 10719211921Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 9 novembre 1921 au 22 mars 19221D1 10819211922Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 22 mars 1922 au 20 octobre 19221D1 10919221922Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 20 octobre 1922 au 9 mars 19231D1 11019231923Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 16 mars 1966.52W 519661966Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 20 mai 1966.52W 619661966Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 12 juillet 1966.52W 719661966Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes François Demontmaron, Méritte, Barbey et Martel commencé au 23 juin 1646 et fini au 21 juin 1657.BB 1516461657Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 04 novembre 1966.52W 819661966Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 02 décembre 1966 et 30 décembre 1966.52W 919661966Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 28 février 1967.52W 1019671967Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 6 juin 1967, 27 juin 1967 et 12 juillet 1967.52W 1119671967Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances du conseil municipal du 26 mai 1967.52W 1219671967Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 06 octobre 1967 et 27 octobre 1967.52W 1319671967Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 29 décembre 1967.52W 1419671967Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 16 février 1968.52W 1519681968Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux du 10 et 31 mai 1968.52W 1619681968Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 23 juillet 196852W 1719681968Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Martel et Rodier commencé au 23 juin 1657 et fini au 30 avril 1664.BB 1616571664Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 30 septembre 1968.52W 1819681968Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 08 novembre 1968.52W 1919681968Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 30 décembre 1968.52W 2019681968Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 28 février 1969.52W 2119691969Détail
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