Archives modernes (1790-1940)

Les archives modernes regroupent les documents entre 1790 et 1940. Elles sont réparties au sein de 17 séries représentées par des lettres allant de A à R et correspondant à des thématiques différentes.

Tout comme les archives anciennes, elles sont assez bien représentées. Toutefois, plusieurs documents, notamment du XIXe siècle, ont été en partie brûlés. Si certains ont pu être sauvés, d’autres, en revanche, ont certainement dû disparaître.

Les principales pièces ont été conservées, comme les registres de délibération, les registres d’état civil, les registres de recensement de population, les matrices cadastrales, les listes électorales, les registres de comptes…

Il peut arriver que les dates des documents soient légèrement antérieures à 1790 ou postérieures à 1940, pour des raisons pratiques de classement. Les registres d’état civil postérieurs à 1792 sont, quelle que soit leur date, automatiquement intégrés dans la série E.

N.B. : Certaines séries ayant fait l’objet d’un reclassement, leurs inventaires sont plus détaillés.

Séries	Intitulé	Présentation	PDF
A	Lois et actes du pouvoir central	Nombre d’articles : 6 Période couverte : 1780-1873 Thèmes abordés : textes officiels, proclamations du chef de l’Etat	Inventaire séries A et B
B	Actes de l’administration départementale	Nombre d’articles : 4 Période couverte : an XIII-1870 Thèmes abordés : actes	Inventaire séries A et B
C	Bibliothèque administrative	Nombre d’articles : 172 Période couverte : 1881-1943 Thèmes abordés : Bulletins municipaux	Inventaire 1C
C	Bibliothèque administrative	Nombre d’articles : 41 Période couverte : 1875-1938 Thèmes abordés : publications administratives et historiques	Inventaire 2 et 3C
D	Administration générale de la commune	Nombre d’articles : 355 Période couverte : 1788-1943 Thèmes abordés : délibérations du conseil municipal, actes administratifs, rattachements, armoiries, cabinet du maire, pétitions, archives, personnel municipal, contentieux	Inventaire série D
E	Etat civil	Nombre d’articles : 45 Période couverte : 1792-1916 Thèmes abordés : naissances, mariages, décès, tables décennales, publications de mariages	Inventaire série E
F	Population – Commerce et industrie – Agriculture – Subsistances – Mesures d’exception- Travail	Nombre d’articles : 127 Période couverte : 1756-1940 Thèmes abordés : recensement de la population, organismes et institutions liées au commerce, expositions universelles, foires, sociétés et syndicats agricoles, concours agricoles, culture et élevage, destruction des animaux nuisibles, marchés, mercuriales, boulangerie et boucherie, monnaie et change, ravitaillement en temps de crise, travail, chômage, apprentissage	Inventaire série F
G	Contributions – Administrations financières	Nombre d’articles : 26 Période couverte : 1790-1939 Thèmes abordés : impôts directs, cadastre, impôts extraordinaires, recettes et perceptions, contributions, douanes, taxes diverses, PTT, poids et mesures	Inventaire série G
H	Affaires militaires	Nombre d’articles : 113 Période couverte : 1790-1945 Thèmes abordés : recrutement, administration militaire, armement, marine, garde nationale et sapeurs-pompiers, guerres de la Révolution et du Consulat, guerres de l’Empire, invasions de 1814-1815, guerre de 1870, 1^ère guerre mondiale, 2^e guerre mondiale	Inventaire série H
I	Police – Hygiène publique - Justice	Nombre d’articles : 158 Période couverte : 1790-1940 Thèmes abordés : police locale, cérémonies et fêtes officielles, fêtes et jeux publics, inaugurations, funérailles de personnalités, police des lieux publics, police urbaine, police rurale, passeports, surveillance des individus dangereux, police politique, manifestations, police fluviale, tribunaux révolutionnaires, session d’assises, certificats de résidence, liste du jury, établissements pénitentiaires, hygiène, logements insalubres, maladies	Inventaire série I
K	Elections – Protocoles et distinctions honorifiques	Nombre d’articles : 157 Période couverte : 1790-1939 Thèmes abordés : listes électorales, élections, formation du conseil municipal, visites officielles et distinctions honorifiques	Inventaire série K
L	Finances de la commune	Nombres d’articles : 357 Période couverte : 1790-1939 Thèmes abordés : budgets et comptes de la commune, comptabilité, octrois, taxes et droits divers, concessions d’eau, de gaz et d’électricité, emprunts, dons et legs, rentes	Inventaire série L
M	Edifices communaux – Monuments et établissements publics	Nombre d’articles : 177 Période couverte : 1723-1940 Thèmes abordés : édifices publics, édifices du culte et cimetières, édifices à usage de service d’assistance et de prévoyance, édifice à caractère éducatif et culturel, autres édifices, location à des particuliers	Inventaire série M
N	Biens communaux – Terres – Bois - Eaux	Nombre d’articles : 118 Période couverte : 1790-1939 Thèmes abordés : acquisition, amodiation et aliénation de terrains communaux, bois, concessions de cimetières	Inventaire inexistant
N	Biens communaux – Terres – Bois - Eaux	Nombre d’articles : 29 Période couverte : 1790-1954 Thèmes abordés : fontaines, pompes et puits publics, système de distribution des eaux, lavoirs et abreuvoirs	Inventaire 3N
O	Travaux publics – Voirie – Moyens de transport – Régime des eaux	Nombre d’articles : 578 Période couverte : 1759-1940 Thèmes abordés : travaux de voirie, plans d’alignement, ouverture et élargissement des rues, ponts et passerelles, promenades publiques, parcs et squares, mobilier urbain, canalisations, assainissement et éclairage, permissions de voirie, moyens de transport, aérodrome, réseau téléphonique, exploitation de mines, navigation, quais, ports, moulins	Inventaire série O
P	Cultes	Nombre d’articles : 31 Période couverte : 1790-1937 Thèmes abordés : culte catholique, culte protestant, culte israëlite, période révolutionnaire, police des cultes	Inventaire série P
Q	Assistance et prévoyance	Nombre d’articles : 71 Période couverte : 1790-1940 Thèmes abordés : bureau de bienfaisance, secours d’urgence, œuvres de charité et de bienfaisance, ateliers nationaux, ouvroir municipal, sociétés de prêt et de crédit, habitations à bon marché, secours aux victimes, pensions et retraites, protection de l’enfance et de l’adolescence, accidents du travail, société de secours mutuels	Inventaire série Q
R	Instruction publique – Sciences, lettres et arts	Nombre d’articles : 53 Période couverte : 1792-1950 Thèmes abordés : instruction publique (enseignement primaire, secondaire, cours pour adultes, cantines, bourses scolaires…)	Inventaire 1R
R	Instruction publique – Sciences, lettres et arts	Nombre d’articles : 44 Période couverte : an IV - 1940 Thèmes abordés sociétés savantes, musique, cinéma, fonctionnement des établissements culturels, sports, tourisme et loisirs	Inventaire 2 et 3R

Archives anciennes (avant 1790)Archives contemporaines (à partir de 1940)

Archives modernes (1790-1940)

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