Archives anciennes (avant 1790)
Les archives anciennes regroupent l’ensemble des documents antérieurs à 1790. Elles sont réparties dans 9 séries représentées par des doubles lettres allant de AA à II et correspondant à des thématiques différentes.
A Chalon, les archives de cette période sont relativement nombreuses, même si des lacunes sont à déplorer. L’essentiel est toutefois présent : registres de délibérations, lettres patentes octroyant des privilèges, registres de comptes, registres paroissiaux…Très peu de plans sont recensés et la plupart figurent dans la série DD relative aux propriétés communales.
Le plus ancien document conservé date de 1227 et est coté AA7. Il s’agit d’un acte de cession (rédigé en latin) à l’évêque de Chalon du quart des ventes de chevaux ayant lieu aux foires de Chalon.
N.B. : Il peut arriver que, pour des raisons pratiques de classement, certaines pièces postérieures à 1790 se trouvent parmi les archives anciennes et non parmi les archives modernes.
L’inventaire des archives anciennes a été rédigé par Gustave Millot, bibliothécaire et archiviste de la ville de Chalon-sur-Saône, et publié en 1880. Pour faciliter les recherches, il a été ici découpé par séries et océrisé. La recherche plein texte est donc réalisable à partir des fichiers numériques. Pour cela, il suffit d’ouvrir le fichier et d’activer la fonction recherche - en cliquant sur édition/ rechercher dans la page- puis de saisir le terme souhaité dans l'espace réservé à cet effet en bas à gauche. Les termes apparaîtront surlignés dans le texte et il suffira de faire défiler les flèches pour accèder à l'ensemble des résultats.
Les séries BB, DD et GG ayant fait l’objet d’un reclassement il y a quelques années, ce sont donc les nouveaux inventaires qui sont accessibles.
Séries |
Intitulé |
Présentation |
Observations |
Lien fichier PDF |
AA |
Actes constitutifs et politiques de la commune |
Nombre d’articles : 27 articles Période couverte : 1227-1789. Thèmes abordés : privilèges et franchises de la ville, correspondance des personnages importants, entrées solennelles, fêtes publiques et nomination de députés aux Etats de Bourgogne. |
Inventaire AA | |
BB |
Administration communale |
Nombre d’articles : 98 articles Période couverte : 1482-1792 Thèmes abordés : délibérations du conseil municipal et autres actes administratifs, nomination aux offices |
La liste des délibérations figurant dans l’inventaire n’est pas exhaustive | Inventaire BB |
CC |
Impôts et comptabilité |
Nombre d’articles : 172 articles Période couverte : 1355-1791 Thèmes abordés : impositions diverses, octrois, droits divers, registres de comptes, dettes et emprunts |
Inventaire CC | |
DD |
Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics - Voirie |
Nombre d’articles : 113 articles Période couverte : 1316 - an V Thèmes abordés : biens communaux, eaux et forêts, entretien et construction des voies de communication, travaux publics, embellissement et voirie, plans d’édifices et rues |
Inventaire DD | |
EE |
Affaires militaires |
Nombre d’articles : 13 articles Période couverte : 1361-1782 Thèmes abordés : garde et défense de la ville, fortifications, passages et logements des gens de guerre, prisonniers de guerre, milice communale, archers, arbalétriers et arquebusiers, compagnie de tireurs dits Enfants de ville |
Inventaire EE | |
FF |
Police, justice et procédures |
Nombre d’articles : 109 articles Période couverte : 1239-1790 Thèmes abordés : ordonnances et règlements de police, répression des délits et contraventions, police des jeux, bals et spectacles, baillages, juridiction consulaire, procès intentés ou soutenus par la commune |
Inventaire FF | |
GG |
Cultes – Instruction publique – Assistance publique |
Nombre d’articles : 60 articles Période couverte : 1443-1792 Thèmes abordés : cultes, registres paroissiaux, instruction publique, assistance publique |
La liste des actes mentionnés dans les registres paroissiaux n’est pas exhaustive | Inventaire GG |
HH |
Agriculture – Commerce - Industrie |
Nombre d’articles : 29 articles Période couverte : 1423-1790 Thèmes abordés : agriculture, foires, commerce, mesurage et pesage des grains et farines, taxes du pain, corps de métiers |
Inventaire HH | |
II |
Inventaire des archives – Documents divers |
Nombre d’articles : 10 articles Période couverte : 1183-1789 Thèmes abordés : inventaire des archives de Lemort, terre seigneuriale de Verdun-sur-le-Doubs, terre et seigneurie de Saint-Côme-lès-Chalon, papiers personnels de Jean-Baptiste Leclerc, propriétaire des boucheries de Chalon, pièces concernant la corporation des vinaigriers de Chalon, documents divers |
Inventaire II |