Archives Ville de Chalon-sur-Saône

Accueil > Aide à la recherche > Ressources > Ordres du jour des conseils municipaux

Aide à la recherche

Ordres du jour des conseils municipaux

1D1 72

Pour faciliter vos recherches au sein des délibérations du conseil municipal, des fichiers comportant les ordres du jour sont accessibles :

- un fichier comportant les principales délibérations entre 1482 et 1701 (attention seuls les registres BB 1-6, 8-9, 11-18, 21, 23-24, 45 sont concernés)

- un fichier comportant les délibérations prises entre décembre 1788 et le début de l'an IV et de juillet 1809 à novembre 1898.

Les numéros de page affichés correspondent aux pages des registres eux-mêmes et non aux numéros de vues.

 

Après avoir noté la cote du document souhaité, vous pouvez accéder aux registres de délibérations en ligne.


Espace personnel
Archives municipales de la Ville de Chalon-sur-Saône

16, rue de la Jonchère
71880 Châtenoy-le-Royal

03 85 46 83 33

Contact

Horaires d'ouverture :
Lundi : fermé
Mardi : 13h30 -17h30
Mercredi : 9h -17h30
Jeudi : 9h-12h et 13h30-17h30
Vendredi : 13h30-17h30