Ordres du jour des conseils municipaux

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Pour faciliter vos recherches au sein des délibérations du conseil municipal, des fichiers comportant les ordres du jour sont accessibles :

- un fichier comportant les principales délibérations entre 1482 et 1701 (attention seuls les registres BB 1-6, 8-9, 11-18, 21, 23-24, 45 sont concernés)

- un fichier comportant les délibérations prises entre décembre 1788 et le début de l'an IV et de juillet 1809 à février 1914.

Les numéros de page affichés correspondent aux pages des registres eux-mêmes et non aux numéros de vues.

 

Après avoir noté la cote du document souhaité, vous pouvez accéder aux registres de délibérations en ligne.