Ordres du jour des conseils municipaux

1D1 72

Pour faciliter vos recherches au sein des délibérations du conseil municipal, des fichiers comportant les ordres du jour sont accessibles :

- un fichier comportant les principales délibérations entre 1482 et 1703 (attention seuls les registres BB 1-6, 8-9, 11-18, 21, 23-24, 45 sont concernés)

- un fichier comportant les délibérations entre janvier 1702 et août 1722 (registres BB 23 à BB 30)

- un fichier comportant les délibérations prises entre décembre 1788 et le début de l'an IV et de juillet 1809 à février 1914.

Les numéros de page affichés correspondent aux pages des registres eux-mêmes et non aux numéros de vues.

 

Après avoir noté la cote du document souhaité, vous pouvez accéder aux registres de délibérations en ligne.

Ordres du jour délibérations 1482-1703 (102 ko)

Ordres du jour délibérations 1702-1722 (714 ko)

Ordres du jour délibérations 1788-1914 (11,6 Mo)