Délibérations

Les plus anciennes délibérations de la municipalité chalonnaise remontent à l’année 1482. De nombreux registres ont malheureusement disparu au cours du temps, notamment au XVIe siècle et au début du XVIIe siècle. A partir de la Révolution, ils ont tous été conservés mais leur contenu est plus ou moins détaillé suivant les époques. Ainsi entre 1923 et 1966, les délibérations sont le plus souvent résumées en quelques lignes (pour les années 1920-1930, il existe des bulletins municipaux imprimés reprenant l'intégralité des procès-verbaux des séances du conseil municipal accessibles avec la recherche plein texte ci-dessous).

Les registres couvrant la période avant 1789 sont cotés en BB, ceux couvrant la période 1789-1940 sont cotés en 1D et 1C (uniquement les imprimés) et ceux postérieurs à 1940 sont cotés en W.

Tous les registres de délibérations n’ont pas fait l’objet de numérisation à ce jour. Seuls ont été mis en ligne ceux qui ont été numérisés. C'est pourquoi vous ne trouverez pas certains registres de la période comprise entre 1940 et 1966, ainsi que ceux des années 1934, 1936 et 1938. Ils peuvent être toutefois consultés en salle de lecture.

Parmi les registres anciens figurent des délibérations générales, des délibérations particulières, et des actes administratifs. Deux registres relatifs à des réceptions d’habitants et à des admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers au XVIIIe siècle sont également accessibles.

 Pour faciliter les recherches dans certains registres, vous pouvez utiliser le récapitulatif des ordres du jour.

Deux accès aux délibérations sont possibles : l'un concerne l'ensemble des registres (accès par date ou cote), l'autre concerne uniquement les bulletins municipaux imprimés des années 1920-1930 cotés en 1C (recherche plein texte).