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Type de contenuCommuneDescriptionCoteDate débutDate finDétail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 26 avril 1761 et fini au 5 juin 1769.BB 7517611769Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 10 mai 1769 et fini au 22 septembre 1782.BB 7617691782Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 10 août 1783 et fini au 17 janvier 1792.BB 7717831792Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des requêtes et ordonnances de l'intendance commencé au 29 avril 1767 et fini au 25 avril 1778.BB 7817671778Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de l’élection de magistrats de la Ville de Chalon commencé au 23 juin 1741 et fini au 10 juillet 1748.BB 7917411748Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des nominations à divers emplois commencé au 14 août 1752 et fini au 11 mai 1776.BB 8017521776Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 14 juillet 1752 et fini au 3 mai 1755.BB 8317521755Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 7 mai 1755 et fini au 30 juillet 1757.BB 8417551757Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 2 mars 1790 au 4 avril 17931D1 317901793Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 30 juillet 1768 et fini au 31 août 1771.BB 8617681771Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 11 septembre 1771 et fini au 27 juillet 1775.BB 8717711775Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 16 août 1775 et fini au 22 juin 1779.BB 8817751779Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 5 juillet 1779 et fini au 28 mai 1785.BB 8917791785Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Lamy commencé au 30 juin 1581 et fini au 18 juin 1587BB 715811587Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Claude Goubard commencé au 8 juillet 1691 et fini au 31 octobre 1693BB 2016911693Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Dubois commencé au 14 mars 1709 et fini au 7 juin 1713BB 2717091713Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 23 juin 1726 et fini au 12 juillet 1731BB 3217261731Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 23 avril 1791 au 21 décembre 17911D1 617911791Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières de la mairie commencé au 10 décembre 1726 et fini au 28 juin 1738BB 4917261738Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 11 septembre 1696 et fini au 7 février 1704BB 6516961704Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 19 mars 1790 au 14 Thermidor An II1D1 417901794Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 15 Thermidor an II au 30 Frimaire an IV1D1 817941795Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 1er Nivôse au 30 Floréal an IV1D1 917951796Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 21 Pluviôse an XIII au 11 décembre 18131D1 2018051813Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 9 juillet 1809 au 14 février 18191D1 2118091819Détail
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