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Registre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 4 avril 1769 et fini au 11 juin 1774.

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Registre des délibérations générales tenu successivement par Mes Roch et Chambosse commencé au 9 août 1774 et fini au 18 septembre 1780.

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Registre des délibérations générales tenu par Me Chambosse commencé au 14 avril 1781 et fini au 13 août 1788.

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Registre des délibérations particulières de la mairie commencé au 9 mars 1701 et fini au 13 juin 1702.

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Registre des délibérations particulières de la mairie commencé au 20 décembre 1707 et fini au 12 février 1712.

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Registre des délibérations particulières de la mairie commencé au 8 avril 1738 et au 8 septembre 1742.

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Registre des délibérations particulières de la mairie commencé au 22 décembre 1746 et fini au 11 juillet 1750.

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Registre des délibérations particulières de la mairie commencé au 15 juillet 1750 et fini au 10 septembre 1789.

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Registre des délibérations particulières commencé au 2 avril 1757 et fini au 7 septembre 1763.

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Registre des délibérations particulières commencé au 10 septembre 1763 et fini au 8 mai 1765.

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Registre des délibérations générales tenu successivement par Mes Grond, Villedieu et Belye, commencé au 29 juin 1558 et fini au 25 février 1565.

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Délibérations du Conseil Municipal du 9 décembre 1788 au 9 Brumaire an IV

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Registre des délibérations particulières commencé au 15 mai 1765 et fini au 10 août 1767.

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Registre des délibérations particulières commencé au 30 juillet 1769 et fini au 18 janvier 1773.

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Registre des délibérations particulières commencé au 18 janvier 1773 et fini au 27 décembre 1774.

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Registre des délibérations relatives aux taxes du pain et de la viande de boucherie, commencé au 7 mars 1764 et fini au 30 avril 1774.

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Registre contenant les ordonnances politiques de la Ville de Chalon commencé au 1er juillet 1752 et fini au 16 mai 1789.

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Registre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 14 mars 1704 et fini au 12 avril 1713.

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Registre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 26 novembre 1709 et fini au 19 juillet 1712.

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Registre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 29 mars 1713 et fini au 27 mars 1716.

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Registre d'enregistrement des actes administratifs commencé 22 janvier 1719 et fini au 23 janvier 1723.

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Registre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 16 août 1727 et fini au 7 juin 1732.

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Délibérations du Conseil Municipal du 31 juillet au 31 décembre 1789

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Registre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 25 janvier 1733 et fini au 30 mars 1735.

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Registre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 28 avril 1740 et fini au 7 août 1753.

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