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Type de contenuCommuneDescriptionCoteDate débutDate finDétail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 4 avril 1769 et fini au 11 juin 1774.BB 4217691774Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Roch et Chambosse commencé au 9 août 1774 et fini au 18 septembre 1780.BB 4317741780Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Chambosse commencé au 14 avril 1781 et fini au 13 août 1788.BB 4417811788Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières de la mairie commencé au 9 mars 1701 et fini au 13 juin 1702.BB 4617011702Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières de la mairie commencé au 20 décembre 1707 et fini au 12 février 1712.BB 4817071712Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières de la mairie commencé au 8 avril 1738 et au 8 septembre 1742.BB 5017381742Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières de la mairie commencé au 22 décembre 1746 et fini au 11 juillet 1750.BB 5117461750Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières de la mairie commencé au 15 juillet 1750 et fini au 10 septembre 1789.BB 5217501789Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 2 avril 1757 et fini au 7 septembre 1763.BB 5317571763Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 10 septembre 1763 et fini au 8 mai 1765.BB 5417631765Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Grond, Villedieu et Belye, commencé au 29 juin 1558 et fini au 25 février 1565.BB 315581565Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 9 décembre 1788 au 9 Brumaire an IV1D1 117881795Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 15 mai 1765 et fini au 10 août 1767.BB 5617651767Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 30 juillet 1769 et fini au 18 janvier 1773.BB 5717691773Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 18 janvier 1773 et fini au 27 décembre 1774.BB 5817731774Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations relatives aux taxes du pain et de la viande de boucherie, commencé au 7 mars 1764 et fini au 30 avril 1774.BB 6017641774Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre contenant les ordonnances politiques de la Ville de Chalon commencé au 1er juillet 1752 et fini au 16 mai 1789.BB 6417521789Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 14 mars 1704 et fini au 12 avril 1713.BB 6617041713Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 26 novembre 1709 et fini au 19 juillet 1712.BB 6717091712Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 29 mars 1713 et fini au 27 mars 1716.BB 6817131716Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé 22 janvier 1719 et fini au 23 janvier 1723.BB 6917191723Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 16 août 1727 et fini au 7 juin 1732.BB 7117271732Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneDélibérations du Conseil Municipal du 31 juillet au 31 décembre 17891D1 217891789Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 25 janvier 1733 et fini au 30 mars 1735.BB 7217331735Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 28 avril 1740 et fini au 7 août 1753.BB 7417401753Détail
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