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Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 16 décembre 2004 (ordres du jour n°12-55), 10 février 2005 et 07 avril 2005 (ordres du jour n°1-9).

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Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 07 avril 2005 (ordres du jour n°10-32), 30 juin 2005 et 29 septembre 2005 .

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Registre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 25 mai 1735 et fini au 16 août 1738.

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Assemblée municipale, délibération du conseil : registre des séances du 29 septembre 2005 et du 10 novembre 2005.

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Assemblée municipale, délibération du conseil : registre des séances du 15 décembre 2005, du 29 novembre 2005 et du 09 février 2006.

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Assemblée municipale, délibération du conseil : registre des séances du 06 avril 2006, du 11 mai 2006 et du 22 juin 2006 (ordres du jour n°1 à 41).

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Assemblée municipale, délibération du conseil : registre des séances du 22 juin 2006 (ordres du jour n°42 à 79), du 28 septembre 2006, du 23 novembre 2006 et du 14 décembre 2006 (ordres du jour n°1 et 2).

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Registre des délibérations générales tenu par Me Passard commencé au 10 avril 1684 et fini au 23 juin 1687

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Registre des délibérations générales tenu successivement par Mes Lesne et Dubois commencé au 12 mars 1703 et fini au 3 janvier 1705.

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Registre des délibérations générales tenu par Me Barbet commencé au 11 février 1705 et fini au 24 février 1709.

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Registre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 23 juin 1713 et fini au 7 août 1716.

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Registre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 20 novembre 1716 et fini au 20 janvier 1720.

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Registre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 23 juin 1720 et fini au 11 août 1722.

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Registre contenant les réceptions de plusieurs particuliers à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 22 mars 1744 et fini au 5 août 1749.

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Registre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 7 septembre 1722 et fini au 12 juin 1726.

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Registre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 5 août 1731 et fini au 8 septembre 1734.

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Registre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 23 août 1734 et fini au 24 mai 1738.

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Registre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 21 juin 1738 et fini au 2 juin 1741.

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Registre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 14 août 1741 et fini au 7 décembre 1744.

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Registre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 6 février 1745 et fini au 8 juillet 1751.

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Registre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 21 août 1751 et fini au 19 mars 1755.

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Registre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 5 août 1755 et fini au 9 mai 1763.

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Registre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 19 mai 1763 et fini au 5 juin 1767.

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Registre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 18 juillet 1767 et fini au 7 décembre 1768.

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Registre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 31 août 1766 et fini au 23 juillet 1768.

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