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Type de contenuCommuneDescriptionCoteDate débutDate finDétail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 16 décembre 2004 (ordres du jour n°12-55), 10 février 2005 et 07 avril 2005 (ordres du jour n°1-9).52W 14620052005Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 07 avril 2005 (ordres du jour n°10-32), 30 juin 2005 et 29 septembre 2005 .52W 14720052005Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 25 mai 1735 et fini au 16 août 1738.BB 7317351738Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneAssemblée municipale, délibération du conseil : registre des séances du 29 septembre 2005 et du 10 novembre 2005.51W 120052005Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneAssemblée municipale, délibération du conseil : registre des séances du 15 décembre 2005, du 29 novembre 2005 et du 09 février 2006.51W 220052006Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneAssemblée municipale, délibération du conseil : registre des séances du 06 avril 2006, du 11 mai 2006 et du 22 juin 2006 (ordres du jour n°1 à 41).51W 320062006Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneAssemblée municipale, délibération du conseil : registre des séances du 22 juin 2006 (ordres du jour n°42 à 79), du 28 septembre 2006, du 23 novembre 2006 et du 14 décembre 2006 (ordres du jour n°1 et 2).51W 420062006Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Passard commencé au 10 avril 1684 et fini au 23 juin 1687BB 1916841687Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu successivement par Mes Lesne et Dubois commencé au 12 mars 1703 et fini au 3 janvier 1705.BB 2517031705Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Barbet commencé au 11 février 1705 et fini au 24 février 1709.BB 2617051709Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 23 juin 1713 et fini au 7 août 1716.BB 2817131716Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 20 novembre 1716 et fini au 20 janvier 1720.BB 2917161720Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 23 juin 1720 et fini au 11 août 1722.BB 3017201722Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions de plusieurs particuliers à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 22 mars 1744 et fini au 5 août 1749.BB 8217441749Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 7 septembre 1722 et fini au 12 juin 1726.BB 3117221726Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 5 août 1731 et fini au 8 septembre 1734.BB 3317311734Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Bordet commencé au 23 août 1734 et fini au 24 mai 1738.BB 3417341738Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 21 juin 1738 et fini au 2 juin 1741.BB 3517381741Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 14 août 1741 et fini au 7 décembre 1744.BB 3617411744Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 6 février 1745 et fini au 8 juillet 1751.BB 3717451751Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 21 août 1751 et fini au 19 mars 1755.BB 3817511755Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 5 août 1755 et fini au 9 mai 1763.BB 3917551763Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 19 mai 1763 et fini au 5 juin 1767.BB 4017631767Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations générales tenu par Me Roch commencé au 18 juillet 1767 et fini au 7 décembre 1768.BB 4117671768Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre contenant les réceptions des habitants et les admissions à la maîtrise dans divers arts et métiers commencé au 31 août 1766 et fini au 23 juillet 1768.BB 8517661768Détail
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