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Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 23 février 1996, 09 mars 1996, 27 avril 1996 et 22 juin 1996 (ordres du jour n°1-28).

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Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 22 juin 1996 (ordres du jour 29-50), 28 septembre 1996, 07 décembre 1996, 01 février 1997 et 28 mars 1997 (ordres du jour n°1-4).

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Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 28 mars 1997 (ordres du jour n° 5-42), 31 mai 1997, 11 juillet 1997 (ordres du jour n° 1-32).

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Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 11 juillet 1997 (ordres du jour n°33-39), 29 septembre 1997, 18 octobre 1997 et 20 décembre 1997 (ordres du jour n° 1-53).

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Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 20 décembre 1997 (ordres du jour n°54-57), 17 janvier 1998, 14 mars 1998, 25 mai 1998 et 04 juillet 1998 (ordres du jour n°1-5).

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Registre contenant les ordonnances politiques de la Ville de Chalon commencé au 4 décembre 1714 et fini au 18 juin 1752.

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Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 04 juillet 1998 (ordres du jour n° 6-32), 28 septembre 1998, 31 octobre 1998 et 12 décembre 1998 (ordres du jour n°1-27).

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Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 12 décembre 1998 (ordres du jour n° 28-45), 11 janvier 1999, 06 février 1999 et 20 mars 1999.

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Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 26 avril 1999, 04 juin 1999, 12 juillet 1999 et 02 octobre 1999 (ordres du jour n°1-15).

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Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 02 octobre 1999 (ordres du jour n°16-52), 08 novembre 1999, 17 décembre 1999 et 14 février 2000 (ordres du jour n°1-16).

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Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 14 février 2000 (ordres du jour n°17-47), 07 avril 2000 et 26 juin 2000 (ordres du jour n°1-28).

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Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 26 juin 2000 (ordres du jour n°29-64), 13 juillet 2000, 06 octobre 2000 et 24 novembre 2000 (ordres du jour n°1-11).

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Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 24 novembre 2000 (ordres du jour n°12-28), 22 décembre 2000, 13 février 2001, 17 mars 2001 et 30 mars 2001 .

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Registre de délibérations des séances des conseils municipaux du 14 mai 2001 et du 30 juin 2001.

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Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 15 octobre 2001, 23 novembre 2001 et 21 décembre 2001 (ordres du jour n°1, 3-6, 9-11, 7).

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Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 21 décembre 2001 (ordres du jour n°12-46), 15 février 2002 et 28 mars 2002 (ordres du jour n°1-41).

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Registre d'enregistrement des actes administratifs commencé au 15 juin 1725 et fini au 4 juin 1727.

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Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 28 mars 2002 (ordres du jour n°42-43), 24 juin 2002, 01 juillet 2002 et 04 octobre 2002 (ordres du jour n°1-21).

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Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 04 octobre 2002 (ordres du jour n°22-58), 23 novembre 2002, 13 décembre 2002 et 11 janvier 2003 (ordres du jour n°1, 2).

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Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 11 janvier 2003 (ordres du jour n°3-15), 14 mars 2003 et 25 avril 2003 (ordres du jour n°1-7).

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Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 25 avril 2003 (ordres du jour n°8-44), 27 juin 2003 et 03 octobre 2003 (ordres du jour n°1-5).

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Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 03 octobre 2003 (ordres du jour n°6-53), 07 novembre 2003 et 12 décembre 2003 (ordres du jour n°1-24) .

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Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 12 décembre 2003 (ordres du jour n°25-40), 31 janvier 2004, 20 février 2004 et 15 avril 2004 (ordres du jour n°1-9).

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Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 15 avril 2004 (ordres du jour n°10-38) et 24 juin 2004.

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Registre de délibérations des séances des conseils municipaux des 02 juillet 2004, 15 septembre 2004, 27 octobre 2004 et 16 décembre 2004 (ordres du jour n°1-11).

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