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DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières de la mairie commencé au 5 juillet 1695 et fini au 7 mars 1701.BB 4516951701Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 19 décembre 1981, 23 février 1982 et 02 avril 1982.52W 7819821982Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 07 mai 1982, 24 mai 1982 et 24 juin 1982.52W 7919821982Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 27 juillet 1982, 28 septembre 1982, 18 octobre et 1er décembre 1982.52W 8019821982Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 29 décembre 1982 et 28 février 1983.52W 8119821983Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 18 mars 1983, 01 avril 1983, 09 mai 1983, 20 juin 1983 et 21 juillet 198352W 8219831983Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 15 septembre 1983, 15 novembre 1983 et 12 décembre 1983.52W 8319831983Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 20 février 1984 et 12 avril 1984.52W 8419841984Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 25 juin 1984 et 01 octobre 1984 (ordres du jour n°1-42).52W 8519841984Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 1er octobre 1984 (ordres du jour n°43-51), 03 décembre 1984 et 17 décembre 1984.52W 8619841984Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 18 février 1985 et 13 mai 1985 (ordres du jour n°1-27).52W 8719851985Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 3 juillet 1702 et fini au 5 novembre 1707.BB 4717021707Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 13 mai 1985 (ordres du jour n° 28-45), 17 juin 1985 et 23 juillet 1985.52W 8819851985Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 30 septembre et 25 novembre 1985.52W 8919851985Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 27 mars 1986.52W 9019861986Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 19 juin 1986 et 26 juin 1986.52W 9119861986Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 23 octobre 1986.52W 9219861986Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 04 décembre 1986.52W 9319861986Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 19 février 1987.52W 9419871987Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 27 mai 1987.52W 9519871987Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations des séances des conseils municipaux des 06 juillet 1987 et 21 septembre 1987.52W 9619871987Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 16 novembre 1987.52W 9719871987Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre des délibérations particulières commencé au 15 mai 1765 et fini au 10 août 1767.BB 5517651767Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 21 décembre 1987.52W 9819871987Détail
DélibérationsChalon-sur-SaôneRegistre de délibérations de la séance du conseil municipal du 22 février 1988.52W 9919881988Détail
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